Recouvrement Performant

Historique : 12 2.3- Organigramme : 15 2.4- Description des services : 16 II- Activité et tâches effectuées : 21 1- Description des services d’accueil : 21 1.1 Service commercial : 21 2.1 Service admission temporaire : 25 3.1 Service recouvrement : 29 2- Tâches effectuées : 30 3- Problèmes rencontrés et limites du stage : 33 4- Recommandations relatives au service d’accueil et aux tâches effectuées : 33 5- Recommandations pour le programme de l’ISIAM : 34 Conclusion : 35

contrôles    Source : Documentation IFACI D’après ce schéma, le CI est un instrument au service du management d’une entreprise. La traçabilité, l’efficience et l’efficacité sont une pierre angulaire de toutes système de contrôle interne performant. Qu’en est-il de l’évolution de la réglementation. 2. L’actualité de contrôle interne : évolution de la réglementation Institut supérieur de commerce et d’administration des entreprises 32 Contrôle interne : outil de performance

SECTION II : LE POUVOIR FISCAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DECENTRALISEES I. LA PREEMINENCE DE L’ETAT Selon l’article 82.3 - III de la Constitution, il appartient au Législateur de fixer « l’assiette, le taux et natures ». les modalités de recouvrement des impositions de toutes Aussi, les dispositions constitutionnelles laissent toute compétence aux conseils municipaux en matière de recettes de nature non fiscale. A l’inverse, seul le législateur peut créer un prélèvement de nature fiscale

fiscal unifié où toutes les tâches sont intégrées. Cette nouvelle administration en charge de la gestion de l’impôt devra également être rebaptisée. Cette intégration sera réalisée en 2003 au plus tard. Pour les entreprises, dès 2002, le recouvrement de l’impôt sur les sociétés et de la taxe sur les salaires relèvera de la responsabilité de la nouvelle direction générale en charge des impôts. En 2003, ce mouvement se poursuivra par la taxe professionnelle et la taxe foncière. Tous les impôts

dépense l'ordonnancement= l'ordre au comptable de payer la dette de l'organisme public conformément à la liquidation la phase comptable : exécution des recettes: qualifiée de recouvrement la phase comptable intervient dès la prise en charge par le comptable public d'employer toutes les voies de recouvrement à sa disposition pour encaisser les recettes. exécution des dépenses: la phase comptable est simplement constituée du paiement par le comptable de la dette constatée par l'ordonnateur

produits de la CIE. Elle gère aussi les commandes venant de toutes les autres directions et de l’achat du matériel. La Direction Informatique Premièrement elle est chargée du réseau informatique. Elle dispose donc de plusieurs micro-ordinateurs performants et rapides liés à des messageries électriques. Elle assure la mise en œuvre, la maintenance, l’analyse et l’exploitation des logiciels en vue du traitement de l’information. Deuxièmement elle assiste les utilisateurs dans l’expression de leur besoin

099,777 12,248,232 7.2.1 INTERETS DE RETARD SUR CREDIT SOLIDAIRE 38,337,361   7.2.3 INTERETS DE RETARDSUR CREDIT AVANCE SUR SALAIRE 131,126   7.2.7 INTERETS DE RETARD SUR CREDITS FEMMES ENTREPRENEURS 4,157,289   7.2.8 AMANDE DE RECOUVREMENT FORCÉE 3,474,001 219,989 7.3 AUTRES PRODUITS     7.4 COMMISSION SUR PRESTATION DE SERVICES 45,007,216 28,423,325 7.5 FRAIS À RECUPERER 19,237,668 73,249,285   TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION 418,301,031 328,812,011 82 RÉSULTAT

métiers et de ses fonctions supports Pour fonder sa dynamique future, l’ADII peut s’appuyer sur les quatre forces ou acquis suivants : 1. Force N°1 : L’ADII est une administration publique moderne (l’une des plus modernes du Royaume, « la plus performante » aux yeux de beaucoup) et en mouvement. L’ADII a su amorcer un virage culturel très important pour passer de la culture du contrôle/du « pouvoir sur l’usager » à celle de la facilitation, à l’écoute des opérateurs économiques et des enjeux commerciaux

mondial de R&D Plus de 17000 chercheurs 128 projets en développement :dont 48 en phase avancées (phases II ET III)80 en phase pré clinique et phase I 96439 personnes mobilisées sur 300 sites dans 80 pays pour offrir un dispositif industriel performant et constituer une force de vente exceptionnelle. 7 domaines thérapeutiques majeurs Cardiovasculaire Thrombose Oncologie Maladies métaboliquesSystème nerveux central Médecine interne Vaccins2) La présence internationale de Sanofi AventisUne

FE7-3 FE1-2 4)AOUADI (Anouar) Les Créances douteuses et leur impact sur l'activité du système bancaire : les Sociétés de recouvrement des créances sont-elles en mesure de rétablir l'équilibre financier des banques/Anouar AOUADI ._ TUNIS: ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION, 2005._ 67p.; 30cm. Mémoire de fin d'études /SYSTEME BANCAIRE//CREANCE//SOCIETE//RECOUVREMENT DES CREANCES// EQUILIBRE FINANCIER/ FE29-6 5)AOUNALLAH (Mabrouk) Rôle de l'audit interne dans l'amélioration de la gouvernance des