Référence

à un (ou des) organisme(s) collecteur(s) du 1% logement (Action logement), indiquez son nom : Commune du lieu de travail : (s’il y a plus de 8 personnes à charge, donnez les informations sur une feuille complémentaire) 2 Revenu fiscal de référence Avis d’imposition du demandeur Autre avis d’imposition (concubin ou futur co-titulaire du bail) Sur les revenus de l’année (si vous avez reçu l’avis d’imposition ou de non imposition N-1) (année en cours moins 2) 20 Sur les revenus

et de la rocade. 4) Forme juridique C’est un établissement catholique d’enseignement associé par contrat à l’état. 5) Financement La facturation annuelle comprend une contribution familiale déterminée en fonction du revenu fiscal de référence divisé par le nombre de personnes vivant au foyer. Il y a 3 catégorie : QF < 5000 Euros ( 600 Euros par an QF entre 5000 et 10 000 Euros ( 730 Euros par an QF supérieur à 10 000 Euros ( 860 Euros par an  pour que cette contribution ne soit pas

.................................. p.4 Les avantages et les failles du statut d’auto-entrepreneur......................... p.7 L’accueil de la loi sur l’auto-entrepreneuriat............................................. p.11 Références......................................................................................... p.13 L’auto- entrepreneuriat : introduction. Aujourd’hui, un français sur deux déclare avoir envie de créer son activité. Cependant

du chômage (15,21 %* de la population active) et de la faiblesse de revenus de ses habitants (10 074,3 euros annuels en moyenne). En effet, plus de la moitié des foyers fiscaux y déclare moins de 11 250 euros de revenus par an (revenu fiscal de référence).

E N C E D E L A G E S T I O N D E S R I S Q U E S F E D E R AT I O N O F E U RO P E A N R I S K M A N AG E M E N T A S S O C I AT I O N S© AIRMIC, ALARM, IRM: 2002, translation copyright FERMA: 2003. CADRE DE RÉFÉRENCE DE LA GESTION DES RISQUES 2 Introduction Le Cadre de Référence de la Gestion des Risques est l'œuvre d'un groupe de travail composé des principaux organismes de la gestion des risques au Royaume Uni : l' Institute of Risk Management (IRM), l'Association of Insurance and Risk

entre 10 têtes de réseaux sour forme de succursales (Castorama, Brico Dépôt, Leroy Merlin...), franchise (Bricorama, BHV...) ou le groupement coopératif (Mr Bricolage, Weldom ...). * Les magasins de taille moyenne (400 à 1000 m², moins de 10 000 références) qui sont principalement adhérents à des groupements coopératifs. - Les surfaces inférieures ou égales à 400 m2 correspondent aux petits magasins traditionnels. Ils sont situés généralement en centre-ville et ont tendance à disparaître ou à intégrer

parts fiscales Ì Oui Ì Non Ì J’étais imposable à l’étranger en 2008 , Revenu fiscal de référence : Vit seul(e) avec enfant : Vit en couple : € (de l’année 2008, sans les centimes) Ì Célibataire Ì Marié(e) Ì Divorcé(e) Ì Pacsé(e) Ì Séparé(e) Ì Concubin(e) Ì Veuf(ve) En 2008 le revenu fiscal de référence est calculé, le cas échéant par addition de votre revenu fiscal de référence et de celui de votre conjoint Situation familiale actuelle du demandeur : LE TICKET CESU Je choisis

invalide et/ou un enfant majeur*** Nombre actuel de parts fiscales ❒ Oui ❒ Non , Revenu fiscal de référence : Vit seul(e) avec enfant : Vit en couple : € (de l’année 2007, sans les centimes) ❒ Séparé(e) ❒ Concubin(e) ❒ J’étais imposable à l’étranger en 2007 En 2007 le revenu fiscal de référence est calculé, le cas échéant par addition de votre revenu fiscal de référence et de celui de votre conjoint Situation familiale actuelle du demandeur : LE TICKET CESU Je choisis le

Hors Habiter MIEUX règlement en vigueur jusqu'au 31 décembre 2013 En fonction de votre Revenu Fiscal de Référence indiqué dans votre avis d'imposition, vous êtes dans la catégorie I ou II : I - VOUS ÊTES POTENTIELLEMENT ÉLIGIBLE AU PROGRAMME NATIONAL « HABITER MIEUX », si vous êtes propriétaire occupant d'une résidence principale située en poitou-charentes et dont le revenu fiscal de référence ne dépasse pas les montants figurant dans le tableau ci-dessous : Nombre de personnes composant le foyer

plusieurs, employeur principal) Commune du lieu de travail : Code postal : Si l’employeur cotise à un (ou des) organisme(s) collecteur(s) du 1% logement (Action logement), indiquez son nom : Avis d’imposition du demandeur Revenu fiscal de référence Sur les revenus de l’année 2 0 (année en cours moins 2) Sur les revenus de l’année 2 0 (année en cours moins 1) (si vous avez reçu l’avis d’imposition ou de non imposition N-1) Autre avis d’imposition (concubin ou futur co-titulaire