Reforme De La Fiscalité Locale De Loi 30 89 Maroc

[pic] INTRODUCTION L’article 13 de la loi de finances pour l’année 2004 a institué de nouvelles dispositions régissant les droits d’enregistrement et qui résultent de la refonte de l’ensemble des textes applicables en la matière au 31 décembre 2003. Il s’agit : - des textes codifiés par le décret du 24 décembre 1958, pris en application des dispositions du dahir du 8 mai 1951 relatif à la codification des textes législatifs et réglementaires concernant l’enregistrement

Raisons de la démonopolisation 32 IV. Le secteur des agrumes après le monopole 34 V. La nouvelle stratégie agricole du Maroc 40 Partie II : Logistique et commercialisation des agrumes : quel impact? 44 Chapitre I : Notion de logistique et description de la chaine logistique des agrumes 45 I. Définition de la logistique 46 II. Aperçu sur la logistique au Maroc 51 III. Description de la chaine logistique au sein de la filière agrumicole 54 Chapitre II : La commercialisation des agrumes

SA MAJESTE LE ROI MOHAMMED VI QUE DIEU L’ASSISTE MAJESTÉ, Conformément aux dispositions du dernier alinéa de l’article 97 de la Constitution et en application de l’article 100 de la loi n°62-99 formant code des juridictions financières, j’ai l’insigne honneur de présenter à Votre Majesté le rapport de la Cour des comptes relatif à l’année 2009. 2009 DES COMPTES EL DE LA COUR RAPPORT ANNU 1 2 Rapport d’activités Relatif à l’exercice 2009, présenté à SA MAJESTE LE ROI Par Ahmed

placement Co-Chef de File du syndicat de placement VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM no 04/04 du 19 novembre 2004, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information

2.2. Du côté de la clientèle……………………………………………………………….106 2.3. Du côté bancaire……………………………………………………………………..107 Section 3 : Proposition de quelques solutions et réformes afin de développer le marché de la bancassurance en Algérie……………………………………………………………………109 3.1. Sur le plan réglementaire…………………………………………………………....109 3.2. Les réformes structurelles……………………………………………………….......112 Conclusion générale………………………………………………………………………..113 Bibliographie……………………………………………………………………………….115 Annexes……………………………………………………………………………………

Royaume du Maroc Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement Coopération Technique Allemande Programme de Gestion et de Protection de l’Environnement (PGPE) Étude sur le Système d’Inspection, de Contrôle et de Surveillance de l’Environnement au Maroc Phase 1 : Diagnostic du système actuel Rapport provisoire Avril 2007 Etude élaborée par : Water Management Consulting Sarl Pour le compte de : GTZ – PGPE Programme de Gestion et de Protection

Portail des Masters au Maroc http://www.master.ma Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Rabat, 28ème promotion Mémoire du Cycle Supérieur de Gestion Juillet 2007 Gestion des connaissances fiscales pour les vérificateurs de l’Administration Fiscale Marocaine Préparé par Mr : Arrach Med Abdellatif Membres du Jury Président et directeur de recherche Monsieur HASSAN CHAGAR : Professeur à l’ISCAE Suffragants : Monsieur BRAHIM KETTANI : Directeur de la législation

Holdings -3- Enjeu de l Evaluation des Sociétés Holdings -4- Je tiens à exprimer mes sincères remerciements et ma profonde gratitude à : M. Fawzi BRITEL Associé gérant et Directeur général du cabinet d Audit et de Conseil DELOITTE MAROC , qui j espère trouvera en ce mémoire l expression de mon respect le plus profond. M. Mehdi EL ATTAR Je vous remercie pour l effort considérable que vous avez déployé lors de mon encadrement. Votre dévouement, votre sérieux et votre sens de responsabilité

Territoriale Projet de Gouvernance Locale au Maroc Activités d’appui aux organes exécutifs d’audit et aux opérations d’inspection Manuel d’audit pour les Inspecteurs de l’Administration Territoriale 2007 Projet de Gouvernance Locale au Maroc Manuel d’audit pour les Inspecteurs de l’Administration Territoriale Ce Manuel a été produit pour les Inspecteurs de l’Administration Territoriale (IGAT) dans le cadre du Projet de Gouvernance Locale (PGL) soutenu par l’Agence Américaine pour

Mastère spécialisé en contrôle de gestion La mise en place d’une gestion budgétaire : Phase conceptuelle. Cas de AXA Assurance Maroc Projet préparé par M. : Nourdine MHABRA Sous l’encadrement de : M. Azeddine ANDALOUS M. Jaouad BACHITE Novembre 2003 Mise en place d’un système budgétaire : phase conceptuelle Nourdine MHABRA A MES PARENTS Mastère spécialisé en contrôle de gestion ISCAE Page n°1 Mise en place d’un système budgétaire : phase conceptuelle Nourdine MHABRA