Régie autonome des transports parisiens

culture des villes et des agglos » mais elle a surtout pour elle, nous allons le voir des atouts nombreux qui ne sont pas volatiles. SOMMAIRE INTRODUCTION 1/ De l’industrie culturelle à la politique culturelle publique 1-1 Un acteur culturel parisien et son projet de production musicale 1-2 De la nécessité de devenir indépendant 1-3 Une immersion en milieu rural pour redonner du sens à sa démarche 1-4 Des définitions possibles de la culture 2/ Le projet culturel vecteur de cohésion territoriale

et la haute qualité environnementale des bâtiments ; les entreprises et l'environnement ; les activités et emplois liés à l’environnement ; l’éducation à l’environnement ; la maîtrise de la demande en énergie et les énergies renouvelables ; les transports propres et la mobilité durable ; le développement territorial et tout particulièrement la promotion des Agendas 21 locaux ; La concertation nous est apparue comme une question transversale pour l’ensemble de ces programmes. Parallèlement au débat

le stationnement payant du résident pouvait se différencier du stationnement payant du non résident (Cass. crim. 16 juin 1993, Grech). - que, troisièmement, les communes peuvent protéger leurs services publics de transports en commun de la concurrence des entreprises privées de transports en commun, en réglementant leurs points d'arrêts (C.E. 29 janvier 1932, Soc. des autobus Antibois) et/ou en accordant des facilités particulières pour l'utilisation du domaine public (C.E. 30 juin 2004, département

de l'ordre - opération admin (jp Noualek). Le juge recherche toujours la finalité réelle de l'opération et non pas sa finalité apparente: CE 24.06.1960 Société Frampar le préfet d'Alger a fait saisir la totalité des exemplaires de pls quotidiens parisiens (à cette date le préfet était l'autorité de police admin + judiciaire, il avait le choix de fondement) il s'est placé dans le cadre de procédure pénale. Le CE requalifie l'opération, du fait que c'est la totalité des journaux, l'opération avait pour

que bibliothèques et musées. Les lieux quasi-publics réunissent les lieux théoriquement privés mais qui sont assimilés à des lieux publics: centres commerciaux, campus universitaires, terrains de sport et, dans certains pays, infrastructures de transport privatisées. Il s’agit de lieux qui sont propriété privée mais dont l’entrée est théoriquement libre en ce sens que tout déni d’accès s’explique ou se justifie par la violation de règles ou règlements spécifiques. L’éclairage du présent rapport portera

est un ensemble de règles juridiques qui s’applique à un groupe donné d’affiliés, et définissant les prestations auxquelles ils ont droit. Les prestations du régime et les cotisations qui y ouvrent droit, sont en principe gérés par une organisation autonome. Un régime est ainsi généralement désigné par le nom de la caisse nationale qui en assure la gestion ou la coordination. Tous les régimes de sécurité sociale sont légalement obligatoires, certains assurent une protection de base, d’autres une protection

Sciences du Management Spécialité Logistique Nicolas POIRET Quelles stratégies logistiques innovantes et durables pour le transport de marchandises en ville ? Mémoire de fin dʼétudes Maître de mémoire : M. Patrice VOL PhD Professeur associé Paris 1 Panthéon - Sorbonne Année universitaire 2009 / 2010 Les stratégies logistiques innovantes et durables pour le transport de marchandises en ville Remerciements Je tiens tout particulièrement à remercier mon tuteur de mémoire, M. Patrice Vol

l’apparition de quelques notion de l’économie puissent être située dans l’Antiquité grecque. Sa naissance en tant que science est habituellement placée au XVIII avec la contribution de SMITH. Il avait proposé de faire de l’économie une discipline autonome désormais dégagée de considérations morales. Depuis cette période, 4 grands systèmes ont pu être réalisés : classique, néo-classique, marxiste et Keynésien. La perspective classique est globale et non interventionniste. Elle retient une structuration

fonctions au ministre qui peuvent à leur tour déléguer leur fonction à des chefs de service. §2: le pouvoir réglementaire. il comporte 2 catégories de texte: - les décrets qui sont prit en excécution d'une loi - des réglements autonomes, ils sont autonome par rapport à la loi. L'ens de ces textes constituent le pouvoir réglemantaire Ce pouv est aussi partagé entre le prés et la 1 er ministre . Le pb de la répartition des compétences réglementaire en tre les 2, a été établit de façon

affaires de la commune », décide du budget, se charge de la gestion du personnel communal et dispose de pouvoirs de police pour assurer l’ordre dans la commune. Doc 7 La philosophie de Fedex 22 – Activité : FedEx est le leader mondial du transport express. – Date de création : avril 1973. – Sièges sociaux : • International : Memphis, Tennessee, États-Unis. • Europe/Moyen-Orient/Afrique : Bruxelles, Belgique. • Asie : Hong Kong, Chine. • Canada : Toronto, Canada. • Amérique Latine :