Réglementation de la circulation aérienne

la société de commerce maritime et aérien I. fiche d’identité et historique de la <<SOCOMAE>> II. la structure et l’organigramme de la société commercial maritime et aérien III. Présentation des services de la commerciale maritime et aérienne IV. Le commissionnaire agrée en douane Partie 2 : étude de cas pratique Le cas choisi est les étapes des dédouanements de marchandise et les documents nécessaires. La réglementation de la déclaration SE Cas particulier :

SOMMAIRE TITRES N° DE PAGE -REMERCIMENT ………….. 2 - DE HITOIRE TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL ……….. 3 -INTRODUCTION AU TRANSPORT AERIEN ………… 4 -PRESENTATION DE LA COMPAGNIE TUNISIENNE DE L’AIR (TUNISAIR) ……………… 5 -ORGANISATION DE L’AVIATION CIVIL INTERNATIONAL

Les transports entre usines, entrepôts et dépôts de gros sont effectués par route ou par voie ferrée, dans des camions, remorques, semi-remorques, conteneurs , wagons frigorifiques ou encore par voie aérienne. Les normes des engins et les plafonds de températures sont définis par la réglementation. Les opérations de chargement et de déchargement sont contrôlées ainsi que la température de l’ambiance dans la caisse de l’engin et celle des marchandises. Une attention particulière est portée à

LE DIRIGEABLE UN RENOUVEAU ? Parfois perçu comme le moyen de transport le plus polluant, l’industrie aéronautique est aujourd’hui en pleine mutation en vue de relever le défi de l’environnement. En effet, en quelques décennies le monde aérien a connu une rapide évolution pendant lesquelles il ne s’est pas préoccupé des conséquences néfastes sur son environnement. Le but de l’époque était de voler plus haut, plus vite et de faire rêver les quelques privilégiés qui avaient la chance de faire parti

règles de l’air Objet : la présente instruction technique a pour objet de définir les règles de l’air, de régir leur application par les services de la circulation aérienne et de préciser les règles qui doivent être appliquées aux vols VFR et IFR, conformément aux dispositions du Décret n° 2-61-161 du 10 juillet 1962 portant la réglementation de l’aéronautique civile, tel qu’il a été modifié et de l’annexe 2 à la convention de Chicago relative à l’aviation civile internationale. . CHAPITRE Ier

2. Les types les plus courant des transitaires. a .Organisateur de transports multimodaux. b .Transitaire portuaire ou aéroportuaire. c . Le groupeur. d . Agent de fret aérien. e . Affréteur routier. f . Commissionnaire en douane. 3.Specialisation : atout de réussite. a . Spécialisation selon le mode de transport. b . Selon la destination

l’objectif est d’évaluer l’offre de formation. Notons que le champ de l’enquête auprès des intervenants dans le secteur des transports a comporté différents modes de transports à savoir le transport routier, le transport ferroviaire, le transport aérien et le transport maritime. L’enquête a couvert l’ensemble du territoire national. Elle a concerné l’ensemble des Administrations et des Etablissements Publics concernés, des entreprises privées et publiques, des Associations Professionnelles du secteur

q Les coûts de transport ont chuté d une façon nette grâce à une série d innovations et à une efficacité accrue des modes et des infrastructures de transport. Le coût du fret maritime a diminué de 40 % entre 1985 et 1992, celui du fret aérien de 30 % entre 1985 et 1993. 2 q q Deuxièmement, une réduction des frais de télécommunications s est opérée, permettant ainsi aux entreprises d atteindre un meilleur contrôle sur leurs activités de production. Troisièmement, les avancées

 Droit du Transport et réglementation Sommaire 1. Textes législatifs et réglementaires régissant le secteur du transport 2. Organes de contrôle et de régulation du secteur 3. Dispositions réglementaires impactant l’accès au marché 4. Perspectives de développement du secteur du transport 5. Contrat de transport 1. Textes législatifs et réglementaires régissant le secteur du transport Secteur Sous-secteur Références

PLAN INTRODUCTION I- Transport Aérien 1- Définition 2- Les Atouts et les limites II- Les compagnies Aériens 1- Différents types de compagnies 2- Les obligations des parties 3- La lettre du Transport Aérien (LTA) III- Les libertés de l’air 1- Définition 2- Différents types des Libertés 3- Les organismes intervenants du transport Aérien IV- La Convention de Varsovie 1- Définition 2- Champs d’application 3- La Responsabilité du Transporteur