Relation Seigneur Et Vassal

caractéristiques de l'ordre féodal : D'abord le fait qu'il y ait une multiplicité de relation d'homme à homme. Puis l'éclatement de l'autorité publique et le phénomène du patrimonialisme. La société féodale est un ordre guerrier qui s'est constitué et dont les membres sont liés les uns aux autres, et vis à vis du suzerain par le serment vassalique. Le serment vassalique est un hommage personnel, c'est à dire que le vassal accorde sa confiance au souverain, il se dévoue en tant qu'individu. Cette domination

le droit constitutionnel - les rapports entre l'Etat et les individus, droit administratif - les rapports des Etats entre eux, droit international Les institutions privées réglementent les relations juridiques entre les simples particuliers, (droit civil, droit des affaires, etc...) L’Histoire nous apprend à relativiser cette distinction. 2/ Les faits sociaux Le droit est

seigneurie banale, mode d’exercice du pouvoir Section I – L’organisation militaire de la seigneurie §1 – L’armée seigneuriale I. Le service des vassaux II. Le service des roturiers §2 – Le droit de guerre et ses limitations I. L’intervention de l’Eglise 1. La paix de Dieu 2. La trêve de Dieu II. L’intervention des laïcs 1. Juristes 2. Seigneurs et bourgeois 3. Le pouvoir royal Section II – L’organisation judiciaire de la seigneurie §1 – Justice seigneuriale et justice féodale I.

fortifiée. Apparition de châteaux. Les paysans abandonnent au seigneur le lieu et acceptent de travailler pour lui car une part des terres reste sous l’emprise directe du seigneur qui les fait cultiver gratuitement. Le régime seigneurial repose sur l’appartenance des terres à un seigneur qui les fait cultiver pas des paysans. Cette époque est celle du servage car les paysans ont l’obligation de travailler et peuvent quitter les terres. Le seigneur se garde les bonnes terres et donne aux paysans les moyens

Féodalité Dans un sens restreint, le terme désigne les liens qui unissent un vassal a son seigneur c'est-à-dire les liens féodo-vassaliques. Mais si l’on parle de «société féodale» on qualifie alors toute la civilisation occidentale du IX au XIII siècle, toute l’organisation sociale fondée sur les relations seigneuriales. Fidélité Terme construit à partir du mot «foi» il suppose un engagement sacrée envers qqn Fief Récompense accordée pour un service rendu ou attendu, le plus souvent l’octroi

multi-confessionnel, multilingue, et multi-juridique. A- La citoyenneté L'empire romain connaît certains dysfonctionnements : Pour ester en justice, il faut être citoyen romain ; lorsque deux personnes d'une citoyenneté différente ont des relations, commerciales ou autres, quel Droit leur est appliqué? D'où une philosophie répandue dans l'empire : le stoïcisme, qui met en avant l'idée d'Homme universel (fondement des droits de l'Homme) afin de dépasser les particularismes ici juridiques

féodale). Ces vassaux doivent donc lui obéir mais ce n'est pas vraiment le cas. On va envisager 2 situations géographiques (autorité du Roi sur son royaume & à l'extérieur) le domaines royal s'est restreint (fief). Au début du XI ème siècle, le royaume de France est la ville de Paris & les alentours. Le roi est a la tête de ces royaumes & tout autour c'est les vassaux I/ La situation fragile du Roi dans son domaine Domaine du Roi, c'est le royaume de France. C'est un seigneur comme les autres

point essentiel dans la définition de l’Etat. 2) Les capitulaires Ils sont assez nombreux, et traitent du droit administratif, public, de la fiscalité, de la défense de l’empire, du pénal. Dans une moindre mesure du droit privé et des relations économiques. Ils interviennent plus encore que dans la période mérovingienne, dans la vie ecclésiastique par rapport aux disciplines. Ils sont adressés aux populations laïques qui doivent respecter les règles religieuses. a) Le mode d’élaboration

Ces lois élaborées prennent elles aussi le nom de capitulaires. Les capitulaires sont nombreux. Ils traitent du droit public, de la fiscalité, de la défense de l’empire, du droit pénal, dans une moindre mesure ils traitent du droit privé et des relations éco. Les capitulaires interviennent dans le milieu de l’Eglise et de la discipline ecclésiastique. Les populations doivent respecter les lieux saints et les jours saints. Ces capitulaires sont élaborés au sein des assemblées des grands et

ne veut pas dire qu’ils deviennent une noblesse. Ils vont essayer de préserver leurs avantages et de les transmettre à leurs enfants, ce qui pose un problème juridique. Ce serment ce fait à partir d’un instrument juridique : la « commendatio ». La relation de pouvoir entre le roi et ces « antrustions » va changer. ( Est-ce qu’ils s’engagent à titre personnel ou est-ce un engagement institutionnel ? C’est un engagement autant personnel qu’institutionnel, les 2 sont liées. Cependant, soit on sert