Répertoire national des certifications professionnelles

RENTRÉE 2015 TOUTE L'INFO SUR LES MÉTIERS ET LES FORMATIONS APRES LE BAC CHOISIR SES ETUDES SUPERIEURES www.onisep.fr/lalibrairie ministère de l’Éducation nationale de l’Enseignement supérieur et de la Recherche À ! R I R V U O C É D Sommaire Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions 12 mail Barthélemy Thimonnier, CS 10450 Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00

Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs conseils et des sociétés de conseil du 15 décembre 1987 (IDCC 1486) (Etendue par arrêté du 13 avril 1988) Vol. 1 par ordre chronologique (du 15/12/1987 au 31/12/2011) MAJ novembre 2012 SOMMAIRE GENERAL Convention Collective Nationale………………………………………….……………. P.8 Avis d’Interprétation …………………………………………………………………….. P.56 ANNEXES ANNEXE I du 15 décembre 1987 Classification des employés

de la famille, le droit des personnes, le droit des obligations (contractuelles, liées à la volonté, délictuelles, soit effet de droit non voulu) et le droit des biens. Droit commercial. Droit du travail. Droit de la consommation (entre le professionnel et le consommateur). Droit international privé. Droit de la concurrence. Entre les deux : LE DROIT PENAL. Cf. schéma des différentes Cours… I ) Du droit commercial au droit des affaires. 1. Droit commercial : une branche du droit

Sciences de Gestion LA MISE EN USAGE DES OUTILS DE GESTION PAR LA QUALITE PAR LES PROFESSIONNELS DE SANTE A L’HOPITAL : UNE APPROCHE PAR LA THEORIE INSTRUMENTALE THÈSE dirigée par : Madame PERRET Véronique Monsieur DESMAZES Jean Professeur, Université Paris-Dauphine Paris IX Professeur, Université de La Rochelle RAPPORTEURS : Monsieur BURLAUD Alain Monsieur LORINO Philippe Professeur, Conservatoire National des Arts et Métiers Professeur, ESSEC Business School JURY : Monsieur BRECHET Jean-Pierre

Ministère de l’Éducation nationale – Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions Sommaire Entrer au lycée Le calendrier de l'orientation de la classe de 3e p. 2 p. 2 p. 4 p. 5 p. 9 p. 12 12, mail Barthélemy-Thimonnier, Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l'Onisep : Onisep, octobre 2012 Directeur de la publication : Pascal Charvet Directrice adjointe de la publication

Principauté d’Andorre ; Jouir de ses droits civiques et ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation incompatible avec l'emploi postulé figurant au bulletin n°2 du casier judiciaire ; Se trouver en position régulière au regard du code du service national ; Avoir été reconnu comme possédant les aptitudes physiques nécessaires pour assurer un service régulier (sur avis du médecin chef de la ville de Paris après visite médicale pour les lauréats du concours) ; Remplir les conditions d’âge légal

réflexion menée dans le cadre du projet d’étude de définition du Système d’Information des réseaux ; ces travaux ont été validés dans le cadre du comité de pilotage du projet, et nous remercions plus particulièrement les participants 1 : La Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) : o o Jean François Bayet et Najat Ennceiri, pour la Direction des Assurés – Département de la coordination et de l’efficience des soins DCES, Denis Richard, pour la Direction déléguée à la gestion

Direction générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen Septembre 2009 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche NOR : ESRS0906112A ARRÊTÉ du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen » La ministre de l’enseignement

Direction générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR Assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen Septembre 2009 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche NOR : ESRS0906112A ARRÊTÉ du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen » La ministre de l’enseignement

..................................................... 46 3.3. En définitive ....................................................................................................46 PARTIE III : INTERNET, UN OUTIL A FORTE RENTABILITE POUR LES PROFESSIONNELS DE SANTE. ........................................................... 48 1. Les études cliniques................................................................................... 49 1.1. 1.2. 1.3. Les procédures d’études cliniques avant Internet