Responsabilité Du Banquier En Droit Marocain

importantes et les chances de bonne arrivée étaient faibles. Pour armer leurs bateaux, les marchands avaient donc besoin de fonds important et étaient contraints de faire appel au banquier. Si le navire faisait naufrage, le marchand ne remboursait rien au banquier. Par contre, si la cargaison arrivait à bon port, le banquier recevait, en plus du montant de son prêt majoré des intérêts, une fraction du prix des biens transportés, ce qui représentait la contrepartie du risque de naufrage qu’il avait

la tarification du transport maritime   1­2 le contrat de transport par mer   1­3 la responsabilité du transporteur maritime        ​ 2­ le transport Aérien   2­1 la tarification du transport aérien   2­2 le contrat transport par air   2­3 la responsabilité du transporteur aérien        3­ le transport routier  3­1 la tarification du transport routier   3­2 le contrat de transport par route   3­3 La responsabilité  du transporteur routier       1­ Le transport maritime   Le  transport  maritime

la normalisation comptable  Section 2  Les principes comptables fondamentaux  Chapitre 2  Esquisse d’une étude comparative Section 1 Repère méthodologique Section 2 Positionnement des principes comptables marocains Section 3 Les convergences et les divergences Chapitre 3 Mises en situation Conclusion INTRODUCTION : La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir

méthodes de travail de l’assurance et les nombreuses règles de conduite du monde du travail. Dans mon rapport de stage je vais développer trois parties, la première partie sera consacrée à la présentation du monde des assurances marocaines en général, puis une deuxième partie qui sera destinée à la présentation du groupe MAMDA/MCMA et pour finir la troisième sera consacré à la présentation de l’agence CASA C et de ses produits. SOMMAIRE : Introduction

le signe d'une trilogie : -- l'égalité : l'égalité des droits entre les hommes -- la liberté : la propriété est conçue comme une liberté. -- la spiritualité : c'est-à-dire que l'homme est traité comme une volonté, il n'est pas considéré comme un sujet faible mais une volonté forte et éclairée. D'où l'idée le contrat est l'égale du Code civil (la force obligatoire du contrat à voir ultérieurement) B. la position Marocaine.  En droit marocain la source essentielle doit être cherchée dans le dahir

crédit à durée limitée prend fin de plein droit au terme fixé sans que la banque ait l’obligation d’en avertir le bénéficiaire. Qu’elle soit à durée limitée ou illimitée, l’établissement bancaire peut y mettre fin sans délai en cas de cessation notoire de paiements du bénéficiaire ou de faute lourde commise à l’égard dudit établissement ou dans l’utilisation du crédit. Le non respect de ces dispositions par l’établissement bancaire peut engager sa responsabilité pécuniaire. - - Enfin notons

culture et les méthodes de travail de l’assurance et les nombreuses règles de conduite du monde du travail. Dans mon rapport de stage je vais développer trois parties, la première partie sera consacrée à la présentation du monde des assurances marocaines en général, puis une deuxième partie qui sera destinée à la présentation du groupe MAMDA/MCMA et pour finir la troisième sera consacré à la présentation de l’agence CASA C et de ses produits. 3 SOMMAIRE : Introduction 3 Partie I : L’assurance

Générale de la BMCE BANK A- Historique 1er Septembre 1956 : Création par les pouvoirs publics de la Banque Marocaine du Commerce extérieur (BMCE) pour mission essentielle, outre une activité bancaire dite classique, de contribuer au développement du commerce extérieur du Maroc. 1965 : Ouverture de l’agence Tanger Zone Franche. 1972 : BMCE première banque marocaine à s’installer à l’étranger en ouvrant une agence à Paris. 1975 : introduction en bourse. 1988 : Creation de MAROC

INTRODUCTION L’étude du droit commercial passe d’abord par la définition du droit en général et de la branche du droit commercial en particulier. Il convient de définir le domaine du droit commercial, avant de décrire brièvement comment est né ce droit . L’examen des sources du droit commercial s’effectuera en troisième lieu. Nous conclurons par la réforme du droit commercial au Maroc. SECTION 1 – LE DOMAINE DU DROIT COMMERCIAL I – DEFINITION Le droit est l’ensemble des règles obligatoires

: Le cas marocain...............................................................................................…...22 3. : La montée des risques du commerce extérieur ……………………………………………………………23 3.1. : L’évolution des échanges extérieurs marocains internationaux…………………………………………………..23 3.1.1. : L’évolution des importations du Maroc…………………………………………………………………..23 3.1.2. : L’évolution des exportations du Maroc…………………………………………………………………..24 3.2. : Les risques du commerce extérieur marocain……………………………………………………………24