Responsabilité Du Directeur Général

place taken in the decision making by information provided by the tableau de bord. These principal results show also the place of the unformal sources of information. Key words: Tableau de bord- Systems of information –Decision making. Introduction générale: La mondialisation croissante des marchés, l’état de saturation concurrentielle et l’accélération des processus d’innovation et du cycle de vie des produits ont profondément affecté l’environnement des entreprises. Les dirigeants mesurent actuellement

publiques. Exposant en premier un état des lieux des pratiques, le cahier propose ensuite des préconisations afin d’améliorer les modalités actuelles. Nous souhaitons que ce cahier enrichisse les débats sur ce sujet et contribue, d’une manière plus générale, à la modernisation de la gestion publique. Merci à toutes celles et ceux qui ont participé à ces travaux. Bonne lecture. William NAHUM Président Fondateur de l’Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières Paul Hernu Conseiller

réalisation d’une idée », quelle qu’elle soit. La jurisprudence dit que la rémunération du président du conseil d’administration est déterminée de manière « institutionnelle » ; car si elle était contractuelle, il faudrait passer par l’assemblée générale des actionnaires pour déterminer ce salaire (et les administrateurs n’aiment pas que les actionnaires connaissant leur salaire…). Dans l’Histoire des idées juridiques, le « groupement humain » a dérivé vers une « communauté humaine ». Dans une communauté

Etude AgileBuyer – Groupement Achats HEC Les Priorités des Services Achats en 2011 ou la manière dont seront gérés les sous-traitants en 2011 Janvier 2011 SOMMAIRE 1- Introduction par Olivier Wajnsztok, Directeur Associé d’AgileBuyer ............................................... 3 2- Introduction par Marc-Antoine Selaquet, Président du groupement Achats Supply Chain de l’association des anciens élèves d’HEC. ........................................................................

LA SANTE PUBLIQUE I/ ORGANISATION DE LE NOUVELLE PHARMACIE DE LA SANTE PUBLIQUE DE COTE D’IVOIRE Le Conseil d’Administration Le Comité de Supervision II/ FONCTIONNEMENT DE LA NOUVELLE PHARMACIE DE LA SANTE PUBLIQUE DE COTE D’IVOIRE La Direction Générale La Direction Administrative et Financière La Direction Logistique Pharmaceutique La Direction Commerciale et Marketing Pharmaceutique DEUXIEME PARTIE LA GESTION DU PERSONNEL DE LA NOUVELLE PHARMACIE DE LA SANTE PUBLIQUE DE COTE D’IVOIRE CHAPITRE

N°2004-173 du 15/10/04 (BO n° 39 du 28 octobre 2004) Texte adressé aux rectrices et aux recteurs, au directeur de l’académie de Paris, aux inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale, aux inspectrices et inspecteurs chargés de circonscription, aux chefs d’établissements scolaires du second degré, aux directrices et directeurs d’école ENSEIGNEMENT DE LA NATATION DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER ET DU SECOND DEGRE

nullité. Le législateur offre cependant aux associés une possibilité de régulariser la situation. Exemple : en cas d’apport fictif, l’apporteur fictif peut décider de faire son apport. Lorsque la nullité est prononcée, elle met fin à la société, la responsabilité civile de ceux qui ont créé une société affectée d’une cause de nullité peut être engagée. Les associés, les actionnaires ou les tiers qui en ont été victimes peuvent demander la réparation de leurs préjudices, les associés fondateurs responsables

38, al. 3, et 39, al. 1, de la loi du 7 octobre 1983 sur la protection de l’environnement (LPE)2, vu l’art. 11, al. 2, let. a, de la loi du 15 décembre 2000 sur les produits thérapeutiques (LPTh)3, arrête: Section 1 Art. 1 1 Dispositions générales Objet et but La présente ordonnance fixe les principes de bonnes pratiques de laboratoire (BPL) garantissant la qualité des études et règle la vérification du respect de ces exigences. Elle vise: a. b. à garantir la reconstitution des résultats

actions représentatives d'apports en nature sont libérées intégralement lors de leur émission. Les statuts contiennent la description et l'évaluation des apports en nature. Il y est procédé au vu d'un rapport annexé aux statuts et établi sous leur responsabilité par un ou plusieurs commissaires aux apports désignés par les fondateurs. Si des avantages particuliers sont stipulés au profit de personnes associées ou non, la même procédure est suivie. Au sens de la présente loi, on entend par avantage

l'année : pendant leurs vacances, en centres de loisirs et temps périscolaires. ` C’est une formation courte et pratique, accessible dès 17 ans. ` C’est aussi une porte d’entrée vers le métier d’animateur. Le cycle de formation Etape 1 La formation générale (8 jours minimum) De manière THÉORIQUE et PRATIQUE, vous apprendrez l’essentiel de ce qui est utile pour mieux : »connaître les publics  : enfants, adolescents en vacances, en colos ou en centres de loisirs. »préparer et animer des jeux, des chants