Responsabilité Transporteur Ferroviaire

Manutention [MT] 4. Aérien [AER] 5. Ferroviaire [FER] 6. Fluvial [FLV] 7. Maritime [MAR] 8. Routier [ROUT] 9. Conteneurs [CONT] 10. Intermodal [INTM] 11. Assurance [ASS] 12. Douane [DN] 13. Général [GEN] Il est parfois malaisé de catégorier un terme dans un domaine précis. Nous nous sommes toujours efforcés de rattacher chaque terme au domaine spécifique le plus utile aux utilisateurs de cet ouvrage. Certains domaines, tels que l’aérien ou le ferroviaire sont facilement cernables, mais

donc la nécessité est justifiée par leur disposition à faciliter cette production. Les métiers de la logistique de soutien sont très nombreux : • • • • • logisticiens, rédacteurs de documentation, analystes de fiabilité, organisateurs, formateurs transporteurs, logisticiens opérationnels réparateurs, techniciens à tous les échelons (terrain, ateliers rapprochés, ateliers de réparation, usine) gestionnaire de pièces de rechange 3-La logistique de distribution La logistique de distribution rassemble

faire en sorte d’arriver à un certain résultat : diligence et prudence : il doit faire au mieux pour arriver au résultat mais ne le garantit pas (délictuelle comme contractuelle). Si le résultat n’est pas atteint, le débiteur ne pourra voir sa responsabilité engager que si on démontre sa faute. Ensuite, les obligations de résultat : le débiteur est responsable dès que le résultat promis n’est pas atteint. Elles vont céder devant la preuve de la cause étrangère, de la force majeure et non de l’absence

webographie…………………………………………………………………………26 Annexes……………………………………………………………………………………………….27 Introduction Face au développement du secteur tertiaire au Maroc, l’Office National des chemins du fer comme étant un monopole stratégique et commercial du transport ferroviaire, est devenu l’une des puissances qui s’imposent à l’échelon national et qui contribuent d’une façon très importante dans l’économie marocaine. En effet, et malgré le contexte économique difficile qu’a connu le Maroc ces dernières années, et ce

Recueil Dalloz 2010 p. 49 | Responsabilité civilejuillet 2008 - septembre 2009Philippe Brun, Professeur à l'Université de Savoie (Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation)Olivier Gout, Professeur à l'Université de Savoie (Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation) |   | L'essentielAu titre de cette livraison, couvrant la période juillet 2008 - septembre 2009, il convient tout particulièrement d'attirer l'attention du lecteur sur les arrêts

les litiges avec les clients. * Service export Pour ce qui concerne le service export, il est chargé de : Contacter les clients pour s’assurer des heures d’envoie des factures; Obtenir des données auprès des clients ainsi que les transporteurs ; Préparer les documents nécessaires au dédouanement des marchandises Suivre les agents du port dans la réalisation de leurs taches. Partie 1 : Au bureau A. Introduction : * Dans ce rapport de stage on va entamer

cargaison (le contenu pour le contenant) o Le prix de la location (l’effet pour la cause) o Le louage du véhicule lui-même et non son simple prix (le tout pour la partie) Le sens du mot est souvent fonction de la personne qui l’utilise. En effet, un transporteur emploiera généralement le terme « fret » pour désigner la cargaison, tandis que pour le chargeur, il signifiera souvent « prix du transport ». Michel Savy nous donne une définition large qui regroupe l’ensemble des éléments exposés : « Désignant

1850) . Le monde maritime bien sur, car elle va permettre la construction de navires métalliques, plus solides, plus grands plus résistants, et surtout motorisés (vapeur et combustion interne ensuite). A cette même époque apparaît le transport ferroviaire, qui est l'un des hauts faits de la révolution industrielle. C'est ainsi que l'on a pu relier les 2 continents américains. En réalité, quand on se place dans cette perspective, on constate que d'un point de vue global, le transport le plus récent

La responsabilité civile Le droit de la responsabilité civile détermine les conditions dans lesquelles une personne peut être obligée à réparer le dommage causé à autrui. L’indemnisation des victimes est aujourd’hui l’objectif premier. Les articles du Code Civil font ainsi l’objet d’une jurisprudence abondante et en constante évolution. I- Régimes de responsabilité : La responsabilité civile se distingue de la responsabilité pénale : elles ont des fonctions différentes. Au sein de

SOMMAIRE Introduction : définition, objet, branches Titre 1 : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : Caractéristiques de la norme maritime (présomption de la responsabilité≠ faute en civile) Chapitre 2 : Institution de Droit maritime Section 1 : Institution internationale Section 2 : Institution étatique Chapitre3 : Le Droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitiques, typologie, délimitations…) Section 1 : Espace sous souveraineté étatique Section 2 :