Revendication en droit civil français

From: kranou@hotmail.comTo: jeje360@hotmail.comSubject: Date: Wed, 31 Dec 2008 18:19:56 +0100  DROIT DES BIENS Examen : 4 questions de cours, techniques. Bibliographie : Les biens , Zenatti-Casting et Revet, ed. PUF Mallory et Aynes, ed. Defrénois 2007 Terré et Simler, ed. Précis Dalloz 2006 Atias, ed. Litec 2007 Strickler, ed. PUF 2007 Position centrale au coté des personnes et des obligations, les biens constituent l’un des trois piliers de l’univers juridique. Le

pas pourquoi aucun de leurs ancêtres n'a de place dans les livres scolaires. Les Kanaks, les Basques, les Creeks, n'ont-ils donc pas d'Histoire? N'en auront-ils que s'ils parviennent, comme les Irlandais, à se doter d'un Etat et par conséquent du droit à une "Histoire officielle"? D'histoires oubliées à des histoires parallèles Depuis quelques décennies, des historiens ou improvisés tels ont commencé à étudier ces "Histoires oubliées"; longtemps taxés de séparatisme, de récupération idéologique

Introduction « La laïcité, c'est d'abord un droit. Ce n'est pas une interdiction la laïcité, c'est d'abord un droit. Le droit de croire et le droit de ne pas croire. Et c'est un double droit, non seulement le droit de croire est reconnu mais il garantit l'équilibre, l'égalité entre les différentes religions révélées en France, de façon à ce que chacun puisse vivre sa foi et la transmettre à ses enfants. » Nicolas Sarkozy, 13 décembre 2007 La laïcité, du grec laikos (λαϊκός : le peuple), principe

épuisement) B) Une violence inédite -La violence des combats (cimetières, Gueules cassées, obus,..) -Mutineries mai-juin 1917 C) Civils, nouvelles victimes de la guerre -Des populations rationnées (blocus all, ERSATZ) -Des civils de plus en plus menacés (cibles bombardements, plus de limite combats/civils) -Le génocide Arménien (empire ottoman, déportation, extermination) III) La mobilisation dans une guerre totale A) Une mobilisation militaire

Christèle CLEMENT Fiche de niveau 4. Droit de la famille / Le mariage / La nullité du mariage / Avril 2007 Le mariage simulé Le mariage du droit français repose entièrement sur le consentement des époux. Ce consentement ne s'entend pas de la simple volonté de s'unir solennellement exprimée par les conjoints devant l'officier d'état civil. Il renvoie encore à l'intention matrimoniale, comprise comme la volonté de se prendre pour mari et femme, de se soumettre au statut d'époux et d'obéir aux

communication. Droit de parole + devoir d’écoute.Les chamans sont les gardiens, les sages, du savoir d’une nation. Très respectés. Il sert de guide spirituel, de guérisseur, et de conseiller à la bande. Organisation sociale chez les autochtonesAlgonquiens – patriarcale : nom et héritage transmis du côté du père. Chef de la bande est un homme âgé et un chasseur accompli. Très respecté, mais n’a pas de pouvoir absolu.Iroquoïens – matriarcale : Maison longue. Chefs de guerre et chefs civils (choisis par

de Liège, XVIII-XIXe. Il succède à Hoensbroeck. Il fuit lors de l’arrivée des Français mais revient avec les Autrichiens (1793) avec une répression excessive. Son rôle finit avec le retour des Français : fin de la principauté. 10. Babeuf : révolutionnaire français du XVIIIe. Il est l’instigateur de la conspiration des Egaux et fut guillotiné. Il avait des idées proches du communisme. 11. Danton : Homme politique français du XVIIIe. Révolutionnaire, montagnard, organisateur de la défense nationale

cœur. La religion suffit-elle à expliquer les affrontements religieux en Europe entre le début du XVIe et le milieu du XVIIe siècle ? Introduction L’Europe de la première modernité est secouée par des conflits entre Etats, par des guerres civiles, par des politiques de répression, dans lesquels la religion joue un rôle considérable, voire prépondérant. Il s’agit de la lutte contre « l’infidèle », c’est-à-dire l’Empire Ottoman, qui avance dans les Balkans jusqu’à arriver à Budapest et jusqu’aux

était intéressé, s’en prit au consul français qu’il frappa. Le gouvernement de Charles X, n’ayant pas obtenu d’excuses, riposta par le blocus d’Alger qui devait durer trois ans. À la suite de la canonnade d’un vaisseau parlementaire, une expédition militaire contre Alger fut décidée. L’occupation restreinte La prise d’Alger (5 juill. 1830) détermina la chute de la domination turque et une longue période d’anarchie. Les Français, incertains de ce qu’ils devaient faire

Dissertation : Sexe et mariage En 2005, un homme marié à une femme est passé du sexe masculin au sexe féminin à la suite d'une opération médicale. Le ministère public s'est cependant opposé à la modification de son état civil car cette dernière aurait conduit à l'acceptation du mariage homosexuel. Cette étonnante affaire peut nous ammener à nous interroger quant au lien entre sexe et mariage. En France, le mariage est un acte par lequel un homme et une femme s’engagent l’un envers l’autre dans