Rhin-et-Moselle

Franche-Comté 42 : Loire, Saint-Etienne, Rhône-Alpes 44 : Loire-Atlantique, Nantes, Pays de la Loire 52 : Haute-Marne, Chaumont, Champagne-Ardenne 57 : Moselle, Metz, Lorraine 59 : Nord, Lille, Nord-Pas-de-Calais 63 : Puy-de-Dôme, Clermont-Ferrand, Auvergne 64 : Pyrénées-Atlantiques, Pau, Aquitaine 67 : Bas-Rhin, Strasbourg, Alsace 68 : Haut-Rhin, Colmar, Alsace 69 : Rhône, Lyon, Rhône-Alpes 70 : Haute-Saône, Vesoul, Franche-Comté 75 : Paris, Paris, Ile-de-France 78 : Yvelines, Versailles, Ile-de-France

Grâce aux actions coordonnées par la LPO (mise en place de plates-formes artificielles notamment), notre pays compte désormais plus de 1 900 couples, dont 320 en Charente-Maritime (2011), ce qui en fait le second département français après le Haut-Rhin (341 couples). 1974 : une espèce au bord de l'extinction en France Jean-Luc PINEAU / LPO Charente-MaritimeLa population alsacienne, qui compte 177 couples en 1947, subit un déclin rapide à partir de 1961 (118 couples) atteignant le seuil d'extinction

La rédaction des statuts Article 1 : Nom et siège  Ludothèque « L’école est finie » Cette association est régie par les articles 21 à 79-111 du code civil local maintenu en vigueur dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle. Le siège de l’association est fixé au 3 rue des raisins 68500 Bergholtz-zell. L’association est inscrite au registre des associations du tribunal de Guebwiller. Article 2 : Objet et but  L’association à pour objet de créé un lieu d’échange ou l’on

Ces spécificités locales s’observent en Outre-mer, mais aussi en métropole comme par exemple l’insularité de la Corse, la densité démographique de Paris, Lyon et Marseille, ou encore le conteste historique des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle. Il faut ajouter le caractère très éloigné des collectivités ultrapériphériques, autrement dit l’Outre-mer, on parle de dérogations ultramarines. Ils ont longtemps été les DOM/TOM, désormais ils n’existent plus, il y a des Départements

2007-2008 LegifranceArticle L121-1 Les associations sportives sont constituées conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association ou, lorsqu'elles ont leur siège dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, conformément au code civil local. Article L121-2 Les associations sportives scolaires et universitaires sont soumises aux dispositions du présent code ainsi qu'aux livres V et VIII du code de l'éducation. Article L121-3 Les associations

comme la France. Ainsi, la Seine ou le Rhin ont été transformés en voies navigables, et la vallée du Rhône en couloirs de transport. Si tout le territoire français est mis en valeur, certains milieux sont plus favorisés que d'autres. Les régions situées dans le Nord de la France, dominé par les plaines, bénéficient d'une ouverture sur les espaces maritimes de la mer du Nord à l'océan Atlantique et de couloirs de communication (fossé rhénan, vallée de la Moselle) avec les pays voisins. Doc.1

recomposition des espaces de production. La localisation des trois autres bassins est liée à la présence de gisements miniers. L’industrie sidérurgique s’est implantée sur les gisements de minerai de fer contenus dans les calcaires oolithiques des côtes de Moselle. C’est au nord que l’ensemble le plus vaste et le plus continu s’est mis en place, entre Metz et la frontière 3 La Lorraine luxembourgeoise, d’abord au pied des côtes puis dans les vallées qui entaillent le front de ces dernières (vallées de l’Orne

la santé. Et renforcer l’accompagnement social et médico-social lors de la modernisation des foyers. Signalons à cet égard le cas de la Meurthe-et-Moselle, qui finance depuis 2000 des postes de travailleurs sociaux dans les foyers et, plus récemment, celui d’une auxiliaire de vie dans l’un d’eux. Certains départements, comme le Bas-Rhin et le Haut-Rhin, réfléchissent au moyen d’offrir un « accueil circonstancié » dans les EHPAD « ordinaires » et de faciliter l’accès aux services à domicile. Sur ce

avril, juillet, octobre et décembre 2004, ainsi qu'en avril 2005 ; la taxe due au titre de 2004 sera régularisée sur la déclaration CA12/CA12 E souscrite en 2005. Il est précisé que cette taxe ne s'applique pas aux redevables de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. • La taxe pour le développement de la formation professionnelle dans les métiers de la réparation automobile, du cycle et du motocycle (Art. 1609 sexvicies du CGI). Cette taxe a été instituée à compter du 1er janvier 2004.

une grande partie de ceux-ci dans les principautés laïques. De ce fait, les terres allemandes sont pratiquement indépendantes du pouvoir impérial dès cette époque. À partir du XIe siècle, la Germanie déborde de ses limites traditionnelles entre le Rhin et l'Oder. Commence alors la colonisation de l'Europe centrale sous l'action de grands seigneurs, des rives de la mer Baltique par une croisade menée par les chevaliers Teutoniques et du sud du pays à partir du règne de Otton Ier. Des centaines de