Rhin-et-Moselle

relation avec son environnement présent dès la création. C'est en 1938, sous l'impulsion de la Fédération des Sociétés Protestantes de Patronage d'Enfants Assistés du Bas-Rhin, elle-même créée le 20 novembre 1936, que fut décidée la construction d'un foyer pour « sauver la jeunesse en perdition ». La commune de BOUXWILLER (Bas-Rhin) fit don d'un terrain de sept hectares, à l'extérieur de la ville, pour sa réalisation. Une collecte effectuée dans les églises de la région et de nombreux dons des communautés

de taux de cotisations AT/MP 915 - La prévention des risques professionnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 916 - Règles particulières applicables aux établissements situés dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle . . . . . . . . . . . 10 - LA MATERNITÉ 101 - Quelle est la durée du repos maternité ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 102 - Qui peut être bénéficiaire de ce repos ? . . . . . . . . . . . . . . . .

1870-71. La ville de Vernon (Eure) a un monument aux Mobiles de l'Ardèche. La ville de Taninges (Haute-Savoie), un monument aux morts de la Guerre franco-allemande de 1870 - 1871. En Allemagne[modifier] Monument aux morts de l'armée du Rhin sur le cimetière principal de MayenceLes monuments édifiés à cette époque se soucient plus d'honorer les combattants (même les vivants) que les morts. Dans tout le pays, les mairies, les écoles, les places et les jardins publics voient fleurir plaques

 cette juridiction est spéciale tant par sa composition que par ses compétences. Il  existe environ un tribunal de commerce par arrondissement, chacun distinct des tribunaux de grande  instance, à l’exception des départements du Bas‐Rhin, du Haut‐Rhin et de la Moselle et des DOM  TOM pour lesquels la justice commerciale est assurée par une chambre commerciale du TGI  comprenant le président du TGI et des commerçants élus.  L’originalité de cette juridiction est en effet d’être composée de juges non professionnels

Denis, du Val de Marne : le préfet dispose de la police de la tranquillité, du maintien du bon ordre en cas de grands rassemblements et de la police de la voie publique sur les routes à grande circulation.  Dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut Rhin : les règles de droit commun de la police municipale ne sont pas applicables mais des dispositions spécifiques du Code général des collectivités territoriales, ayant une portée similaire, trouvent à s’appliquer.  En Polynésie française

Luxembourg peut être divisé en deux régions géologiques : l'Oesling (partie Nord du pays) le Gutland ou « Bon Pays » (partie Sud du pays) la Petite Suisse Luxembourgeoise le plateau de Luxembourg la vallée de la Moselle les Terres Rouges ou Bassin minier. Histoire Article détaillé : Histoire du Luxembourg. Sur un territoire occupé successivement par les Celtes, les Romains et les Francs, le Comté de Luxembourg, relevant du Saint-Empire romain germanique

déclaration, reçue par notaire sous peine de nullité, doit contenir la description détaillée de l'immeuble et l'indication de son caractère propre, commun ou indivis, et être publiée au bureau des hypothèques ou, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, au Livre foncier. Lorsque la personne est immatriculée dans un registre de publicité légale (registre du commerce, par exemple), la déclaration doit y être mentionnée. Si la personne n'est pas soumise à une telle obligation (profession

25 000 avions, ses quelques blindés et toute sa flotte (qui se sabordera dans la baie écossaise de Scapa Flow). * Son réarmement est strictement limité. Elle n'a plus droit aux chars, à l'artillerie et à l'aviation militaire. * La rive gauche du Rhin, plus Coblence, Mayence et Cologne, sont démilitarisées. * Son armée sera limitée à un effectif de 100 000 hommes et le service militaire aboli. * À la suite des dommages de guerre causés pendant toute la durée de la guerre dans le Nord de

française. (Pas uniquement France métropole) Il y a toutefois des execptions à ce principe car certaines partie du territoire Français sont soumises à des textes spéciaux. Ainsi, par exemple, les départements d'Alsace et de Lorraine (Haut Rhin, Bas Rhin, Moselle), depuis le retour à la France en 1918 sont soumis dans certains domaines à un droit local qui ne s'applique que dans cette partie de la France. Ce droit local est constitué de lois Françaises antérieures à 1871 (avant l'Alsace Lorraine Allemande)

germaniques exercent une pression aux frontières et gravitent depuis plus d’un siècle en Europe centrale. Comme nous pouvons le lire dans le texte aux lignes 1 et 2, « le peuple des Francs » est lui aussi appelé « Germains ». « Ils habitent les rives du Rhin et la région environnante ». Ces Germains sont des peuples semi-nomades originaires de Scandinavie, de l’Est du continent européen ou encore de l’Asie. Ils se distinguent par leur culture propre mais aussi par leur langue et s’organisent en confédérations