Riom

en 1384, 1385, 1386. En 1386, on le voit à l'Ecluse en France, puis à Riom, en Auvergne. En 1387, rédaction du deuxième livre. Vers la fin de 1388, il va visiter Gaston Phébus, comte de Foix et de Gustave Lanson, Histoire de la littérature française. (1) LES ORIGINES 65 Béarn, qui à le retient trois mois à Orthez. Il re- vient par Avignon. En 1389-1390, on le trouve de Riom, nouveau Paris, à et Valenciennes, en Hollande, Paris (août 1389)

qui décide d’accoucher sous X peut priver le père de ses droits. En effet, la Cour d’appel de Riom a affirmé dans une affaire dramatique que « la seule possibilité juridique ouverte au père d’un enfant, dont la mère a accouché sous X est d’en réclamer la restitution dans le délai ouvert par l’art. 351 du Code civil, et de prouver dans ce délai la coïncidence entre la reconnaissance et la naissance» (Riom, 16 déc. 1997, J.C.P. 1998-II-10147, note T. Garé, Dr. famille 1998-14, note P. Murat, Rev

charge de la sûreté en plan de cession. Il appartient donc à l’administrateur, s’il veut intégrer les biens grevés d’un droit de rétention 281 282 P.-M. Le Corre, Droit et pratique des procédures collectives, Dalloz Action 2003/2004, n° 56.42. CA Riom, 28 avr. 1988, D. 1991, somm. p. 15, obs. Derrida ; R.P.C. 1988. 395, obs. Soinne. 283 P.-M. Le Corre, La transmission de la charge de la sûreté en plan de cession, P.A. 7 oct. 1994, n° 120. 284 Com. 20 mai 1997, P.A. 19 avr. 1999, n° 77, p. 10, n

Biol. 37: 425–435. Carbonneau, A.; Casteran, P.; Leclair, Ph. 1977. Régularisation de la production et de la qualité des vins rouge par rognage, l’effeuillage et l’éclaircissage. Vignes et Vins 256: 19-27. CARBONNEAU A., RIOU C., GUYON D., RIOM J., SCHNEIDER C. (1992). Agrométéorologie de la vigne en France. Luxembourg, Office des Publications Officielles des Communautés Européennes, 169p. Carbonneau, A. and Deloire, A. 2001. In: K.A. Roubelakis-Angelakis (ed.), Molecular biology &

d'une "justice politique", en vertu de l'acte constitutionnel no 7 du 27 janvier 1941 et afin de juger "les ministres, hauts dignitaires et fonctionnaires" ayant "trahis les devoirs de leur charge". Il en fit l'usage, par exemple, lors du procès de Riom, pour condamner les accusés avant que la cour saisie ne se prononce. Cette justice politique fut utilisée, alors même que les juridictions judiciaires, comme administratives, collaborèrent pour mettre en œuvre la politique répressive du régime, notamment

trouble doit être sinon continu au moins fréquent et grave. Selon l’analyse de cette jurisprudence : les considérations personnelles à la victime ‘état de santé, âge) ne sont pas indifférentes, mais doivent rester subsidiaires. Arrêt de la CA de Riom du 7 septembre 1995(histoire de la poule). La pollution, bruits, odeurs, privations de vues sont des troubles anormaux. Préjudice anormal lorsqu’il dépasse un certain seuil de tolérance qui ets qualifié par la norme. * La notion de voisinage

(Pierre−Alexandre−Léonard), de l'Académie française, né en 1816, à Sauvagnat (Puy−de−Dôme) chez d'humbles cultivateurs, montra dès son plus jeune âge de rares aptitudes pour l'histoire. De solides études, comme on n'en fait plus maintenant, commencées au collège de Riom, terminées à Louis−le−Grand où il devait revenir plus tard professeur, lui ouvrirent toutes grandes les portes de l'École Normale supérieure. Il en sortit pour occuper la chaire d'histoire au lycée de Mende; c'est là que fut écrit l'Essai sur Marc−Aurèle

Aix-en-Provence Amiens Angers Bastia Besançon Bordeaux Bourges Caen Chambéry Colmar Dijon Douai Grenoble Limoges Lyon Metz Montpellier Nancy Nîmes Orléans Paris Pau Poitiers Reims Rennes Riom Rouen Toulouse Versailles Basse-Terre Fort-de-France Saint-Denis-de-la-Réunion 20.226 185 2.836 604 282 214 282 597 118 198 192 504 453 3.154 500 132 835 404 373 503 380

crée une Cour suprême de justice, instituée pour juger les ministres qui ont « trahi les devoirs de leurs charges ». Blum et Daladier sont incarcérés en novembre 1940, avant d'être traduits devant la Cour, à Riom, en février 1942, avec Reynaud et Gamelin. Le 19 février 1942 furent ouverts à Riom les procès qui devaient juger les responsables de la défaite, politiques et militaires; les procès sont arrêtés dès avril, Le procès, tourne à la confusion de ses initiateurs, puisqu'il permet aux accusés

es délégués syndicaux contre des discriminations difficiles à appréhender car touchant leur progression de carrière. Ainsi le 18 mai 2000 le CPH de RIOM condamne l’entreprise MICHELIN pour atteinte à la carrière d’un délégué syndical (100.000 f. de dom. et intérêt, reconstitution de carrière …). La Cour d’appel de RIOM confirme cette d écisison le 11 juin 2002. Face à un conflit risqué pour elle, l’entreprise PEUGEOT décidait au début de l’année 2000 de réévaluer