Risque Divers En Assurance

.................9 VII. Conclusion.....................................................................................................................10 BIBLIOGRAPHIE Ouvrages BERENSTEIN Alexandre, Assurance-accidents et responsabilité civile », in Droit privé et assurances sociales, Université Berne, Fribourg, Genève, Lausanne, Neuchâtel, sous la direction de Jean-Louis Duc, éd., Universitaires Fribourg, 1990. CORNU Gérard, Vocabulaire juridique, Association Henri Capitant, 3ème éd

REPUBLIQUE DU BENIN @@@@@@@ MINISTERE DES FINANCES ET DE L’ECONOMIE @@@@@@@ DIRECTION GENERALE DE L’ECONOMIE @@@@@@@ DIRECTION DES ASSURANCES @@@@@@@ ETUDE DU PHENOMENE DE NON ASSURANCE EN RESPONSABILITE CIVILE AUTOMOBILE AU BENIN Mars 2006 SOMMAIRE SOMMAIRE...............................................................................................................................1 SIGLES ET ABREVIATIONS................................................................

tedesco@ca-pca.fr ASSURANCE DES BIENS ET PERSONNES   Il existe deux branches dans l'assurance : * Assurance de personnes : Assurances vie et dommages corporels * I. A. R. D.( Incident, Accident, et Risque Divers) : Assurance de dommages.   CHAPITRE 1 :ASSURANCE VIE : GENERALITES   Il existe deux sorte d'assurance vie: * Assurances vie en cas de décès : ce sont les contrat répondant aux besoins de prévoyance. * Assurances vie en cas de vie : ce sont des assurances répondant à des

des polices Françaises d'assurance maritime sur Facultés L.G.D.J CHAUVEAU .P Assurances maritimes Juris classeur commercial LAMBERT FAIVRE. Y Droit des assurances Précis DALLOZ PICARD & BESSON Les assurances terrestres L.G.D.J NASRI. Z Le Droit de l'assurance au Maroc LA PORTE KETTANI.A L'assurance au Maroc NAJAH EL JADIDA EL ALAOUI.E Les principes élémentaires de la réglementation des assurances au Maroc AL MADARISS ALATI. A L'assurance maritime au Maroc (Thèse) INTRODUCTION

satisfaire la clientèle et qui de ce fait seront rentables. Bien que les produits bancaires de base proposés ne diffèrent guère d’une banque à l’autre, la différenciation des conventions de services bancaires se fera au niveau des nombreuses assurances proposées et des produits bancaires spécifiques. La loi 2001-1168 du 11 décembre 2001 applicable le 1 janvier 2003 qui prévoit que tout produit ou service bancaire contenu dans le package doivent pouvoir être acheté séparément, doit

International Framework for Assurance Engagements, published by the International Auditing and Assurance Standards Board of the International Federation of Accountants (IFAC) in March 2008 in the English language, has been translated into French by The Canadian Institute of Chartered Accountants / L’Institut Canadien des Comptables Agréés (CICA / ICCA) in December 2009, and is reproduced with the permission of IFAC. The process for translating the International Framework for Assurance Engagements was considered

(destinés à promouvoir la société) D. Gestion des risques Catégorie Risques Choix de la couverture Caractères obligatoire Justification HUMAIN Accident chute Electrocution Maladies professionnelles Assurance -responsabilité civile oui Location de bus pour transport des élèves Beaucoup de matériel informatique Problème dû au poste de travail informatique ACTIVITE ASSURANCE Dommages causés à un tiers et au sein de l’entreprise AXA assurance - Responsabilité civile oui Protège les personnes

Historique :……………………………………………………26 III. Définition de l’assurance :……………………………...........27 IV. Différentes branches d’assurance :………………………….27 V. Canaux de distribution :……………………………………...28 VI. Compagnie d’accueil Atlanta assurance :…………………..29 VII. Mouvements de fusion :……………………………………..30 Chapitre 2 : Cas pratique « Atlanta » :…………….31 I. Introduction :…………………………………………………...31 II. Les différentes activités effectuées au sein du service portefeuille :

personne, mécanisée ou non, et inclut l’utilisation de petit outillage ne faisant pas l’objet d’un tarif spécial de location “hmc”. Cette base horaire est censée couvrir la rémunération, les charges et frais divers du personnel opérant, les frais fixes de fonctionnement et autres frais divers et de gestion répartis, ainsi que la part de bénéfice brut entreprise. A cette base s’ajoute la facturation à l’heure mécanique “hmc” de location et utilisation en temps réel ou de mobilisation des machines qui

Réparation-Maintenance Stockage Gardiennage Distribution Entretien des locaux Travaux Assurances MARKETING DES SERVICES FINALITES INTANGIBLES SERVICES AU MENTAL (Tendance B to C) Publicité Spectacle Loisirs Radio-TV Formation Concert-Spectacles Psychothérapie Conseil Exposition d ’art SERVICES AUX ACTIFS INTANGIBLES (Tendance B to B) Comptabilité Banque Gestion de données Recherche Programmation Assurances MARKETING DES SERVICES Le marketing des services est avant tout un marketing de