Roi des Romains

au début de l’histoire de Rome, peu après sa fondation par Romulus et ses partisans, majoritairement masculins. Cherchant des femmes pour fonder leurs familles, les Romains négocient avec les Sabins qui peuplent les environs. Craignant la naissance d’une société rivale, les Sabins refusent d’autoriser leurs femmes à épouser des Romains. Ces derniers planifient alors leur enlèvement. Romulus prétexte un festival équestre dédié à Neptune et proclame que la fête aura lieu avec les voisins de Rome. D’après

II. Justice des hommes, justice de Dieu : les Hébreux. 4 III. L’apport des cités grecques 4 Chapitre 2 : La justice chez le « peuple du droit » 5 I. Vengeance et justice des Patres 6 II. L’évolution des procédures romaines 6 III. Les plus grandes qualifications des crimes et des délits… et leur punition 7 Titre 2 : Les justices Médiévales 7 Chapitre 1 : La justice éclatée de part et d’autre de l’an mil 7 I. La justice des « temps obscure » :

n’existaient pas en tant que tels et n’avaient donc pas de représentation politique. A partir du XVème siècle, le tiers-état est un ensemble disparate. Au début du XIème siècle (capétiens), ADALBERON, évêque dans la ville de Laon, dans un poème au Roi Robert II dit le Pieux, ainsi que Gérard de Cambrai, évêque également, dégagent l’idée que la société comporte deux grandes catégories : les clercs et les laïcs. Au sein de cette seconde catégorie, il y avait les nobles et les serfs. C’est la première

HISTOIRE DU DROIT Semestre 2 Introduction Rome depuis 753 avant J.-C. jusqu’en 509 où est élaboré une république romaine. La république va s’achever dans le sang et dans les luttes fratricides pour être converti en empire en 27 avant J.-C. (avènement de Auguste, premier empereur de Rome, fils adoptif de César). Octave demande au sénat d’être le « Princeps » (le premier). Il sera à la tête de l’empire. Le « Princeps » sera appelé « Imperator ». Le princeps détient l’ « Imperium » (pouvoir

Introduction historique au droit Plan de cours PREMIERE PARTIE - LA MATRICE ROMAINE CHAPITRE LIMINAIRE – LA FORMATION DE ROME CHAPITRE 1 – LA REPUBLIQUE ET SON DROIT Section 1 - La loi des XII Tables §1 - Aux origines de la loi des XII Tables, le conflit entre la plèbe et le patriciat §2 - Les decemvirs et leur œuvre §3 - Le contenu de la loi des XII Tables Section 2 - La procédure des actions de la loi et la pratique judiciaire Section 3 - La loi publique (lex publica) §1 - Les organes qui concourent

1 :ANCIEN DROIT ROMAIN : 8av jesus christ : rome fede de village(gentes clans-patres chef pol) reunion en senat puis roi 509 :roi tarquien renv-2mag plus senat gouvernent (res republica) et source loi : 12 tables droit prive et public (450 commision des pleb) loi royales : religieux Nouv loi leges datate :par mag et voter par senat et peuple leges datae par mag non voter pour conquete domaine fiscal et admn 2 :DROIT CLASSIQUE: 2eme siecle apres jesus christ bocou de conquetes 12 tables devient

la Bretagne insulaire et la Bretagne continentale correspondant à la Bretagne actuelle. On les distingue alors en parlant de grande Bretagne et de petite Bretagne. D'autre part, notons que les Juilo-Claudiens sont un dynastie de quatre empereurs romains entre 14 et 68 après J.C. Ces quatres empereurs (Tibère, Caligula, Claude et Néron) succèdent à Auguste et appartiennent à la fois à la gens Julia et à la grande famille patricienne des Claudii Nerones. Introduction La conquête de la Bretagne

l’acte, le nom du roi. L’intervention du roi est bien plus efficace que celle du juge. Le nom du roi dans le document va nous garantir mieux encore que n’importe qui l’efficacité de l’acte, car garanti par l’autorité publique. Le droit est aussi une prérogative du pouvoir. §2. Le droit du pouvoir Le pouvoir, dès la haute Antiquité, formule le doit dans ce qu’on appelle communément des codes. La Mésopotamie ancienne a connu trois grandes œuvres, avant la plus connu, celle du roi Hammourabi (-1759)

du XXe siècle. On préfère la notion de « norme » plutôt que « règle ». Car la règle est droite et impérative. Quant à la norme, c'est un modèle susceptible de degrés. En occident, le droit est indissociable à la règle ; c'est un héritage du droit romain. On parle de droit normatif. Ces règles sont regroupées en institutions juridiques. Une institution juridique se définit comme composé de règles de droit qui réuni en série des relations sociales qui tendent à la même finalité. L'ensemble de ces institutions

consistance de l’héritage romain juridique est considérable. Lorsque les peuples barbares sont arrivés en gaule (3e,4e,5e siècle), ils n’ont pas pu supprimer le droit romain établi pour plusieurs raisons : Les hommes étaient peu nombreux et peu oppressifs. Leurs droits et institutions n’étaient pas attractifs, mais plutôt rudimentaires alors que l’édifice juridique et institutionnel romain était remarquable Du coup, les barbares ne pouvaient pas imposer aux populations de l’empire romain de renoncer à leurs