Roi des Romains

→ 753 avt JC = Rome fondée par Romulus → 476 ap. JC = chute de l’empire romain d’occident → définition formelle droit = détermine ce qui relève ou non du droit, met l'accent sur l’autorité compétente pour édicter une norme qui s’impose à tous, 3 éléments caractérisent le droit: la règle, la force contraignante et les rapports sociaux → définition réelle se résume avec citation Philippe Malaurie: «le droit n’est pas un positivisme arrogant au dessus de la mêlée. Il est un conflit permanent de

peuple Icsos. Le renouveau Egyptien se fera plus tard entre 1500 et 1200 avant JC. L’empire Mésopotamien correspond à peu près a l’Irak actuel et était au main d’une société de marchands répartie entre divers Cités qui échangeaient entre eux. Le roi de Mésopotamie est Hammourabi qui unifia l’Empire et fut rédigé en 1700 avant JC un code de droit qui fut retrouvé dans sa quasi-totalité au 20eme siècle. Les principes de l’Empire pharaonique et mésopotamien reposent sur l’obéissance à un monarque

droit – Partie 1 : Les fondations romaines Période de l’Antiquité : Rome antique INTRODUCTION : I) Permanence du droit romain Le système juridique romain = modèle du système juridique européen il a dépassé Rome > Sur le PLAN GEOGRAPHIQUE Le droit romain fut appliqué dans tous les pays sous influence romaine > Sur le PLAN HISTORIQUE Il y a des pans entiers du droit romain qui se retrouvent dans les droits européens : France

racine romaine jus, ramène à l’idée de justice. Ces deux racines ne suffisent pas à constituer une base pour établir une définition du droit. La plupart des historiens du droit, s’accordent pour dire qu’il n’y a pas de définition du droit. Finalité, But du droit : Ces deux racines, recte et jus, évoquent une idée de règles, le droit dicte la droite conduite, cependant l’idée de règle ne suffit pas à elle seule à expliquer le droit. La première finalité du droit, c’est la justice. Les romains disaient

donc en cette qualité de conseiller d’Homme de pouvoir que Suger fût l’un des premiers à théoriser la place du roi dans l’ordre féodal. Cependant, durant cette période, dans l’entourage royal, ces ecclésiastiques ont peu à peu été remplacés par les laïques (des juristes), des personnages formés à l’école du roi romain, les légistes du roi de France. Or, ces juristes ont utilisé le droit romain mais également d’autres droits, pour suggérer des solutions aux divers problèmes que rencontrait la monarchie

ces peuples et le monde romain) car les romains ne veulent qu'ils ne rentrent dans ce monde-ci. Les germains sont des nomades voire des semi-nomades et se transforment avec d'autres peuples( essentiellement des prisonniers car ils s'entretuent entre eux). Il y des grands peuples comme les Goths et des petits peuples comme les Francs. Les romains ont besoin de nommer. Ces peuples ne sont des ethnies mais des groupes. Ces peuples germaniques vont entrer dans l'empire romain et vont avoir du pouvoir

devant des juges. Cette présence se comprend, les parties à l’acte vont faire constater leur accord par une personne susceptible de la connaître en cas de litige. A la fin du troisième millénaire avant notre ère, apparaît aussi la personne du roi. L’intervention du roi est bien plus efficace que celle du juge ; la valeur du document va se trouver parfaitement établie par l’autorité de cette figure souveraine. Le droit devient, est aussi une prérogative du pouvoir. II. Le droit du pouvoir Dès

La Chute de l’Empire romain d’Occident en 476, marque la fin du monde antique et conduit à l’effacement du cadre étatique romain. Cette déchéance préside le commencement de l’établissement de la Monarchie Franque qui prendra fin en 987 après Jésus Christ. La Monarchie Franque englobe l’apparition de deux dynasties. De 476 à 751, la dynastie mérovingienne naît sous le règne de Clovis, et de 751 à 987, la dynastie carolingienne apparaît avec Charlemagne. Le pouvoir royal est perçu d’une manière différente

CHAP 2 : Les origines du droit français : le droit coutumier Introduction Le point de départ : la décadence de l’occident. A l’an 476, c’est la fin de l’empire romain de l’occident. Du 6ème au 10ème siècle, on a un déclin de la civilisation qui se marque par une perte du sens de l’écrit (régression intellectuelle et humaine), aucun monument construit. C’est l’époque des grandes invasions et des grandes famines. Le 9ème siècle été marqué par une grande famine. Des écrits disaient que des

Qu’est-ce que la doctrine ? En droit romain la « jurisprudencia », c’est la connaissance du droit, la réflexion sur le droit et cette réflexion se développe grâce à l’impulsion des sages en droit que l’on appelle les jurisprudents on parle aussi de jurisconsulte. Ces jurisconsultes sont aussi des spécialistes du droit que les particuliers peuvent venir consulter sur des questions pratiques. Cette doctrine va subir une évolution profonde le long de l’histoire romaine. A) Des débuts prometteurs. Au