Route nationale 184

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE REPUBLIQUE GABONAISE UNION-TRAVAIL-JUSTICE PORTANT CODE FORESTIER EN REPUBLIQUE GABONAISE L'Assemblée Nationale et le Sénat ont adopté Le Président de la République, Chef de l'Etat, promulgue la loi dont la teneur suit : Article premier.- La présente loi, prise en application des dispositions de l'article 47 de la Constitution, porte Code Forestier en République Gabonaise. TITRE PREMIER DES PRINCIPES GENERAUX Article 2.- Au sens de la présente loi et de ses textes

d’informations primaires (internet et ministère du Tourisme), * La collecte d'informations financières et fiscales sur le secteur afin de pourvoir faire des prévisions réalistes aussi réalistes que possible, * La consultation des statistiques nationales pour en ressortir les prévisions sectorielles, * L’analyser des potentielles collaborations et partenariats avec les acteurs du terrain Notre démarche qui aura été aussi bien qualitative que quantitative aura donc consisté, en plus de l'exploitation

initialement destinée aux clubs sportifs palois est peu à peu apparu le souhait et la nécessité de penser à créer une entreprise non plus simplement locale mais une structure dont les services pourraient être sollicités par tous les clubs professionnels nationaux ayant besoin de changement. En somme, le Pro Sport Conseil n’est pas une simple entreprise locale mais bel est bien une structure ayant des compétences bien définies et pouvant servir tout club professionnel qui le souhaite. En effet, nous

Ichquern. Il est passe´ par Zoulayth, il est monte´ par Guelwou, il a pille´ les Ichquern, l’e´ tendard du roi est chez le Zayani. 8. Drouin J., Un cycle hagiographique dans le Moyen-Atlas marocain. Paris : Publications de la ` Sorbonne/Imprimerie Nationale, 1975, p. 218 (Texte no XXX : Moulay Hassan et les Ichqern a Alemsid [1888]). 9. ’Al-gawt : le Grand Secours ; chef de la hie´ rarchie occulte des saints sous son aspect secourable. 10. ’Al-qutb : le pole d’une hie´ rarchie occulte des saints. On

lois Loi n° 2012-1 du 16 mai 2012, portant loi de finances complémentaire pour l’année 2012 (1). Au nom du peuple, L’assemblée nationale constituante ayant adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Dispositions budgétaires Article premier - Sont modifiés les articles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 de la loi n° 2011-7 du 31 décembre 2011, portant loi de finances pour l'année 2012 comme suit : Article premier (nouveau) - Est et demeure autorisée pour l'année 2012 la

52/53 Rapport des commissaires aux comptes P.54/57 Comptes sociaux P.60/64 Comptes consolidés IFRS P.18/19 Système d’information Environnement international P.44/45 P.65 Marketing Résolutions P.20/21 Environnement national P.22/25 Marché immobilier P.26 Financement de l’économie P.27 Marché bancaire P.28/29 Marché boursier P.46/47 Capital Humain P.48/49 Offres aux clients et communication P.66 Réseau agences P.68 Nouvelles ouvertures

données 45 46 LA SAISIE MANUELLE DES ACTIVITES Le retrait de la carte 47 48 54 48 49 50 51 52 53 - 54 LE TEMPS UTC DIVERS Dysfonctionnement de l'unité véhicule L'équipement de contrôle Le Logiciel Le contrôle sur route Formulaire d’attestation d’activité Législation communautaire et nationale 55 ADRESSES UTILES ANNEXES Version coordonnée (modifications règlement grand-ducal du 23 mars 2007) Règlement (CE) N° 561/2006 du Parlemnt Européen et du Conseil du 15 mars 2006 Version Consolidée Règlement (CEE)

TRAVAIL • CHAPITRE II.- DU PLACEMENT DE LA MAIN-D'ŒUVRE • CHAPITRE III.- DES MOYENS DE CONTROLE TITRE VIII.- DES ORGANISMES CONSULTATIFS • CHAPITRE I.- DU CONSEIL NATIONAL DU TRAVAIL • CHAPITRE II.- DE LA COMMISSION NATIONALE PARITAIRE, DES CONVENTIONS COLLECTIVES ET DES SALAIRES • CHAPITRE III.- DE LA COMMISSION NATIONALE DE SECURITE ET DE SANTE AU TRAVAIL TITRE IX.- DES PENALITES • CHAPITRE I.- DES DISPOSITIONS GENERALES • CHAPITRE II.- DES DISPOSITIONS SPECIALES TITRE X.- DES DISPOSITIONS

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES TRANSPORTS COMMISSION NATIONALE D’ENQUETE RAPPORT sur l’accident survenu le 6 mars 2003 à Tamanrasset au Boeing 737-200 immatriculé 7T-VEZ exploité par Air Algérie 7t-z030306 AVERTISSEMENT Le présent rapport présente les conclusions de la Commission nationale d’enquête sur les circonstances et les causes de l’accident du 6 mars 2003 à Tamanrasset. L’enquête a été conduite conformément • à la loi n° 98-06 du

garanties qu’elle présente pour l’investisseur algérien et l’investisseur étranger, et de documents issus de l’Agence Nationale du Développement Industriel) Pour l’investissement dans le cadre de la moyenne et petite entreprise notamment celle concernant le décolletage, les relations avec les institutions suivantes en charge des investissements : - - Le Conseil National de l’Investissement (CNI) : organe créé auprès du ministre chargé de la promotion des investissements et placé sous