Royauté romaine

1/ L'époque franque, le Haut Moyen-Age - 476/987. 476 : chute empire romain d'occident. 987 : avènement d’Hugues CAPET. 2/ Le Bas Moyen-Age - 987/1453. 1453 : chute empire romain d'orient, début de la Renaissance. Appelée aussi le Moyen-Age en histoire du droit. 1-

Séance 6 → en quoi a consisté la renaissance du droit romain? Le droit romain : il était composé à l'époque classique de plusieurs sources : la loi des 12 tables, les lois des comices, l'édit du prêteur, la jurisprudence, mais cet ensemble de règles va se trouver supplanté à partir du II ème par les constitutions impériales. Au V ème siècle, l'ensemble du droit romain est mis en ordre lors d'une codification officielle appelé code théodosien, puis par les compilations justiniennes

Qu'est-ce que le Moyen-Age ? C'est une expression qui désigne une période qui va de la chute de l'Empire Romain d'Occident en 476 à l'ouverture sur un nouveau monde et de nouvelles conceptions politiques et culturelles en 1492. Certains considèrent que le Moyen-age s'arrête avec la chute de Byzance en 1453. Certains historiens vont jusqu'à parler d'un long Moyen-age, qui irait jusqu'à la révolution industrielle. En effet, la féodalité est toujours présente jusqu'à la révolution française

Histoire des institutions Introduction : Droit = produit de l’histoire. Ex : code civil de 1804 > héritage du droit romain et du droit coutumier Pour comprendre le droit français il faut en connaître son histoire. Histoire = science s’attachant à étudier l’ensemble des faits et événements du passé de l’humanité. L’historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. On se focalisera sur les faits politiques. Nous allons retracer l’évolution des origines des institutions. Institution

convient donc de s’intéresser sur l’aspect originel du principe que l’on doit à Rome et a ses concepts d’’imperium, de potestas et d’auctoritas. Sujets qui s’apparentent à la manière de gouverner des Mérovingiens, influencer par le droit et les percepts romain, cette dynastie est considérablement inspirer de l’Empire, et cela se ressent dans la manière de gouverner et dans l’affirmation de cette souveraineté royale. Néanmoins la souveraineté connaît une dégression avec l’arrivée de la féodalité lors de

empire romain, et doit être rationnel et raisonnable. Le pouvoir royal représente l’ensemble des prérogatives du roi, les pouvoirs régaliens tels que faire les lois, lever une armée… Ce qui va nous occuper est plus précisément le pouvoir législatif du roi. C’est une source potentiel de droit qui vient d’en haut (du roi), l’idée de pouvoir royal se manifeste à plusieurs époque ainsi que le droit coutumier. Le pouvoir royale se manifeste déjà à Rome, précisément sous la royauté romaine (753-509

› INTRODUCTION HISTORIQUE AU ‹ › DROIT ‹ * * Plan : Introduction Les origines romaines Le pluralisme juridique médiéval L’essor du droit français (du 16° siècle a nos jours) 21 septembre 2010. * Introduction Générale. La naissance du droit est aussi ancienne que l’homme. * Le droit débute dès les premières civilisations, desquelles on a gardé des traces de règlements qui régissaient les relations individuelles/familiales et entre groupe sociaux. * Les

→ 753 avt JC = Rome fondée par Romulus → 476 ap. JC = chute de l’empire romain d’occident → définition formelle droit = détermine ce qui relève ou non du droit, met l'accent sur l’autorité compétente pour édicter une norme qui s’impose à tous, 3 éléments caractérisent le droit: la règle, la force contraignante et les rapports sociaux → définition réelle se résume avec citation Philippe Malaurie: «le droit n’est pas un positivisme arrogant au dessus de la mêlée. Il est un conflit permanent de

INTRODUCTION I - Périodisation de l'histoire romaine. Traditionnellement, l'histoire romaine passe pour couvrir 12 siècles. On la divise en 3 grandes périodes. La royauté Elle s'étend de 753 avant JC à 509 avant JC. Durant la royauté des rois gouvernent la société. Cette période elle même est divisée en 2 parties: Avant et après 616 avant JC. → avant les rois sont latins → après les rois sont étrusques C'est une période reculée surtout reconnue par les légendes. La République De 509

institutionnels sont le fruit dune lente maturation, approche comparatiste Notre droit positif est tributaire de son passé. Etude des institutions de la France quand le pays se crée / du 5ème siècle au 13eme siècle / Charlemagne France = tradition romaine et germanique, puis chrétienne Intro : études de ces trois influences 1ere partie : période franque 2eme partie : période féodale Introduction I/ LE LEGS DE ROME Le 24 août 410 de notre ère, Rome est assiégée depuis quelques mois et elle tombe