Dissertation : "Droit coutumier et pouvoir royal"

Pages: 8 (1969 mots) Publié le: 13 décembre 2013
Correction du partiel 11-12-2013
Charles D’Avenant (économiste anglais du 17ième siècle) « La coutume, cette loi non écrite, dont le peuple, même roi impose le respect ». Ces deux autorités sont très liées.
La coutume (Timbal) est un usage juridique oral, consacré par le temps, et accepté par la population d’un territoire donné. Il y a l’idée de répétition, d’oralité,d’ancienneté, de consentement populaire et de territoire. C’est un droit d’émanation populaire (qui vient d’en bas) et il est théorisé durant le bas empire romain, et doit être rationnel et raisonnable.
Le pouvoir royal représente l’ensemble des prérogatives du roi, les pouvoirs régaliens tels que faire les lois, lever une armée… Ce qui va nous occuper est plus précisément le pouvoir législatif du roi. C’estune source potentiel de droit qui vient d’en haut (du roi), l’idée de pouvoir royal se manifeste à plusieurs époque ainsi que le droit coutumier.
Le pouvoir royale se manifeste déjà à Rome, précisément sous la royauté romaine (753-509 avant JC), jusqu’à l’expulsion de Tarquin le Superbe. Durant cette période se développe une source du droit : la coutume des grandes familles, plus connues sous lenom de MOS MAJORUM (MORES GENTIS), elles expriment la façon d’être des anciens. Ces coutumes correspondent aux usages répétés des groupes familiaux, elles sont également des règles dégagé par les juges des tribunaux domestiques à l’intérieurs des groupes familiaux (PATRES FAMILIAE). Le roi n’a pas son mot à dire, sauf pour trancher en cas de litige entre deux GENS différentes.
Les coutumesforment également une source du droit après la chute de l’empire romain en 476, cette période est marquée par l’installation en Gaule de population barbares venues du nord, ce sont les Germains. Des royaumes barbares apparaissent alors sur l’ancien territoire Gallo-Romain. Ces tribus arrivent avec des coutumes ancestrales qu’elles conservent, donc le droit diffère selon l’origine ethnique despopulations.
Partage du territoire de l’empire entre les trois fils de Louis le Pieux (empire carolingien). Il s’en suit un morcellement du territoire causé par un contexte d’insécurité générale, le pouvoir est divisé. Il est désormais détenu par des seigneurs locaux mieux amènes pour protéger la population. Le pouvoir disparait de 884 avec le dernier capitulaire de Verdun jusqu’en 1055 avec l’ordonnancede Soisson, on parle de vide juridique. On oublis la loi salique et le droit romain. C’est dans ce contexte que se développe le droit coutumier local. La coutume devient des lors la seule et unique source du droit durant cette période.
Cette décadence du pouvoir royale marque l’âge d’or de la coutume. On entre dans une période de renouveau intellectuel grâce à la redécouverte du droit romain,le pouvoir royal renaît et n’aura de cesse que de s’imposer jusqu’à la fin de l’ancien régime. Pour contrôler cette source du droit (la coutume), le roi va les faire mettre par écrit. Cette main mise du pouvoir royal sur la coutume aboutira à la reconnaissance de la coutume comme une source du droit français au XVIIième siècle. Il est dort et déjà possible de préciser que de tout temps, pouvoirroyal et droit coutumier se confrontent, soit que ces deux autorités vont de paires, soit qu’elles entrent en concurrence.
Problématique : Si des rapports sont évidents entre le développement de la source coutumière et celui du pouvoir royal, il convient de s’interroger sur la nature de ces rapports.
I. La source coutumière respectée par le pouvoir royal.

A. Le développement de la coutumedans le silence de l’autorité royale.
A travers le temps et l’espace, la coutume c’est toujours développée, lorsque l’autoritée royale n’avais pas assez de force pour imposer pleinement sont autorité. C’est déjà le cas à Rome durant la royauté ou les MORES GENTIS se développent jusqu’à la révolution aristocratique romaine. Durant cette période, le roi n’est pas assez fort pour imposer son...
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