Correction du partiel 11-12-2013
Charles D’Avenant (économiste anglais du 17ième siècle) « La coutume, cette loi non écrite, dont le peuple, même roi impose le respect ». Ces deux autorités sont très liées.
La coutume (Timbal) est un usage juridique oral, consacré par le temps, et accepté par la population d’un territoire donné. Il y a l’idée de répétition, d’oralité, d’ancienneté, de consentement populaire et de territoire. C’est un droit d’émanation populaire (qui vient d’en bas) et il est théorisé durant le bas empire romain, et doit être rationnel et raisonnable.
Le pouvoir royal représente l’ensemble des prérogatives du roi, les pouvoirs régaliens tels que faire les lois, lever une armée… Ce qui va nous occuper est plus précisément le pouvoir législatif du roi. C’est une source potentiel de droit qui vient d’en haut (du roi), l’idée de pouvoir royal se manifeste à plusieurs époque ainsi que le droit coutumier.
Le pouvoir royale se manifeste déjà à Rome, précisément sous la royauté romaine (753-509 avant JC), jusqu’à l’expulsion de Tarquin le Superbe. Durant cette période se développe une source du droit : la coutume des grandes familles, plus connues sous le nom de MOS MAJORUM (MORES GENTIS), elles expriment la façon d’être des anciens. Ces coutumes correspondent aux usages répétés des groupes familiaux, elles sont également des règles dégagé par les juges des tribunaux domestiques à l’intérieurs des groupes familiaux (PATRES FAMILIAE). Le roi n’a pas son mot à dire, sauf pour trancher en cas de litige entre deux GENS différentes.
Les coutumes forment également une source du droit après la chute de l’empire romain en 476, cette période est marquée par l’installation en Gaule de population barbares venues du nord, ce sont les Germains. Des royaumes barbares apparaissent alors sur l’ancien territoire Gallo-Romain. Ces tribus arrivent avec des coutumes ancestrales qu’elles conservent, donc le droit diffère selon l’origine ethnique des