Rédaction Type 1 Svt

HISTOIRE DU DROIT Examen : une question de lecture et une de réflexion (droit à tous les documents : cours et livre) Le livre : « Les souvenirs » d'Alexis de Tocqueville (poche édition Flammarion) (Cours 1 : 22 septembre 2009) Cours préliminaire : régimes napoléoniens (1799-1814/1815) INTRODUCTION : Présentation trame chronologique Données économiques et sociales Traces mémorielles (ce que la postérité a retenu de ces régimes, correspondance réalité historique?) La

Titre 1 : Les differents droits et leurs preuves Chapitre 1 : La classification des droits subjectifs Le juriste établit des catégories juridiques c’est-à-dire des ensembles de droits ayant entre eux des traits communs. La doctrine c’est lensemble des auteurs, ils proposent plusieurs classifications, nous en verrons 2 : * La classification fondée sur le caractére patrimonial ou non des droits * La classification en fonction de l’objet sur lequel porte le droit Section 1 : Les droits

DROIT DES SÛRETES INTRODUCTION [1] Qu’est-ce donc que le droit des sûretés ? Pour le comprendre, il est nécessaire de se reporter à la définition classique du terme « sûreté ». Étymologiquement, le mot découle du latin « securitas » dont dérive également le terme « sécurité ». Le Larousse précise que la sûreté correspond à la qualité d’un objet ou d’une situation qui offre des garanties, qui ménage une protection. Juridiquement parlant, la sûreté a pour fonction de sécuriser

comme particuliers, simples associations, simples entreprises. Dans ce cas, soumise au droit commun, ordinaire. Dans son action d'intérêt général, l'admin est régie par droit commun (qd elle agit comme n'importe quel particulier) et droit spécifique (svt exorbitant du droit commun = droit admin). Ce droit s'applique principalement qd admin agit en tant qu'autorité (et non particulier). Droit admin n'est qu'un des droits de l'admin. I - Pourquoi parle-t-on de droit? En quoi cette matière est-elle

Conseillé par le prof - Alain BENABON, « Contrats Spéciaux » Montchrestien, Collection Domat droit privé. Edition 2008 mais très clair et très pédagogique. Moins détaillé que le PUIG mais permet de comprendre règles essentielles applicables à chaque type de contrat. Conseillé par le prof. - MALAURIE-AYNES, éditions Defresnois, mis à jour par P-Y GAUTIER, édition 2009. Détaillé. Bien pour les préparations des fiches de TD mais trop détaillé pour le suivi du cours. - DELBECQUE et COLLAR

LGDJ ▪ Traité, Galloux. - Code de la Propriété Intellectuelle PARTIE I LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Chapitre PréliminairE Section 1 : L’Histoire et les sources de la Propriété Littéraire et Artistique §.1 : L’Histoire La prise de conscience de ce que les œuvres doivent être protégées en tant que bien n’est pas nouvelle. Que ce soit dans l’Egypte ancienne et dans l’Antiquité grecque ou romaine, il n’y a pas

professionnel constitue lui une société, les parts de la société donnant vocation à des parts. A la dissolution de la société, on devient propriétaire de l’appartement. Cela a aboutit à la loi du 28 juin 1938 portant sur la société d’attribution (section 1) et la copropriété (section 2). Depuis les sociétés d’attributions sont régis par la loi de 1971. C’est très encadré car des promoteurs partaient avec la caisse. -la guerre de 1914 et Raymond Point Carré qui invente l’impôt sur le revenu = mise

L650/L655/L650D/L655D/Satellite Pro L650/L650D Chapitre 1 Prise en main Liste de contrôle équipement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1-1 Prise en main . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1-3 Options de récupération du système . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1-12 Restauration du système . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1-13 Chapitre 2 Présentation Vue avant (écran

main à la pâte Henri Kighelman, IEN – Bonneville André Laugier, maître de conférences – didactique des sciences IUFM – antenne de Bordeaux-Caudéran Bernard Leroux, IA-IPR sciences physiques et chimiques – académie de Nantes Francine Malexis, IA-IPR SVT – académie de Lille Renée Midol, IEN – Vaulx-en-Velin Jean-Michel Rolando, professeur d’IUFM – académie de Grenoble Jean-Pierre Sarmant, IGEN, président du Comité national de suivi du plan de rénovation de l’enseignement des sciences et de la technologie

doute, la norme doit être interprétée dans le sens du salarié • C’est un droit fondé sur un contrat (le contrat de travail individuel) et sur des actes contractuels collectifs (conventions collectives ou accords collectifs). INTRODUCTION 1 L’évolution historique du droit du travail Le droit du travail est défini comme l'ensemble des règles de droit applicables au travail subordonnée. C'est un droit qui est par principe un droit impératif d'ordre public. C'est un droit qui est fondé