Référentiel Mase

INSA Strasbourg, spécialité Génie Civil, cinquième année Rapport Projet de Fin d’Études (PFE) « Mise en place de la politique QHSE de l’Agence de Strasbourg dans le but de la certification MASE » (Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises) Logo secteur QHSE de Soprema Logo Association MASE Tuteur INSA : M. Abdelali TERFOUS Tuteurs entreprises : - M. Joël DAVID, Directeur du Développement Durable de SOPREMA - M. Matthieu WENDLING, Directeur d’Agence Adjoint de Strasbourg Janvier

.............................. 4 La Mise en place d'un système de Management de la Sécurité et de la Santé au Travail .................................................................................................................... 7 Référentiels .......................................................................................................... 12 ILO OSH 2001 - Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail ................

Industrielle ILO-OSH : International Labour Organization - Occupational Safety and Health ISO : International Standards Organization INRS : Institut National de Recherche et de Sécurité INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques MASE : Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises MP : Maladie Professionnelle OCDE : Organisation de Coopération et de Développement Economique OHSAS : Occupational Health and Safety Assessment Series PDCA : Plan, Do, Check, Act PME : Petites et Moyennes

➢ Professionnel : perte de chance de promotion. ➢ Forfaitaire ➢ Morale. Droit de retrait : en présence de danger grave et imminent il doit être formalisé au CHSCT (+50 salariés). Le délit de mise en danger d’autrui est un manquement grave. MASE : Manuel Assurance/Amélioration Sécurité des Entreprises (sous traitant pour les sites SEVESO). OHSAS 18001 : Santé Sécurité au Travail. Le décret 93-40, 93-41 caractérise l’utilisation en toute sécurité des machines. DU : 5 novembre 2001.

| | | |Référentiel : Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises (MASE) chapitre 2 « Compétence et qualification professionnelle » | |

213 214 215 216 217 218 218 219 222 229 229 229 231 232 233 234 235 235 236 236 236 237 238 Partie IV Les systèmes de management de la sécurité Chapitre 9. Le MASE : Manuel Améliorations Sécurité Entreprises 1. Le contexte industriel change : le MASE évolue 2. Le référentiel MASE – Les principes fondamentaux 2.1. L’engagement de la direction de l’entreprise 2.2. La compétence et la qualification professionnelle 2.3. La préparation et l’organisation du travail 8

Spécialités ⊙ MANAGEMENT DE LA QUALITE • Référentiels internationaux ISO 9001, 14001, 18001, 17025, 15189 • Référentiels de marque en hôtellerie ⊙ MANAGEMENT DE PROJET • Mise en place du label national Charte Marianne (référentiel d’accueil et services) en université • Optimisation et Méthodologie de recherche expérimentale • Organisation d’évènements ⊙ AUDITS INTERNES • Diagnostic et états des lieux • Etablissement de constats/rapports d’audits • Formalisation, suivi de plans d’actions

manière optimale en intégrant la santé et la sécurité au travail à toutes les fonctions de son organisation. Dans ce contexte, l’opération collective pilote d’« Accompagnement à la mise en place d’un Système de Management de la Sécurité selon le référentiel OHSAS 18001 » a vu le jour. Ce dispositif a ainsi permis à 10 entreprises de Midi-Pyrénées d’intégrer et de mettre en œuvre les principes de Santé et de Sécurité au Travail dans leur management. Leur parcours, leurs expériences et leurs témoignages

SMS (Système de Management Sécurité) Principes du référentiel OHSAS 18001, associée à la Santé et la Sécurité au Travail (SST) OHSAS = Occupational Health and Safety Assesment Series = SM SST L’OHSAS 18001 est un référentiel d’évaluation destiné aux Systèmes de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail(SST) : Il a été créé pour répondre aux besoins de toutes les entreprises qui doivent scrupuleusement respecter leurs obligations en matière de santé et de sécurité. Le système permet

(normes et référentiels). ainsi, Ils réalisent des audits afin d'effectuer une évaluation factuelle de l'état de préparation d'une entité au regard des critères de la certification recherchée, en décelant des écarts éventuels sans préconiser les solutions pour les résoudre concerné. Définition d’un audit L'audit est un processus méthodique, indépendant et documenté permettant de recueillir des informations objectives pour déterminer dans quelle mesure les exigences satisfont aux référentiels du domaine