Régime Politique Convention De 1793

des institutions politiques Partiel : oral ou oral écrit (3 ou 4 questions) Ouvrage édition Puf, manuel d'histoire politique de la France contemporaine (de Bluche). Ouvrage de Szramkiewick, histoire des institutions 1850-1914 Dalloz, Harouel et Sautel, histoire des institutions politiques de la République Le nouveau monde 1789 : l'ancien régime disparait. Ce terme n'a existé qu'à postériori au moment où est entré le nouveau régime (celui d'après 1789). Ce nouveau régime est marqué par des

LA REVOLUTION FRANCAISE. La Révolution française est une période de profondes transformations politiques et sociales que connut la France de 1789 à 1799. Elle aboutit dans un premier temps à un partage institutionnalisé des pouvoirs du roi, puis à un renversement de la monarchie, remplacée au final par une République, qui crée les conditions d’accès au pouvoir de Napoléon. Par son retentissement et ses développements, elle constitue un événement majeur de l'histoire européenne. Section

souple/stricte. Suffrage ? Représentatif/Direct. Serment du jeu de paume le 20 juin 1989 : l’Assemblée nationale constituante fait le serment de donner une Constitution valable au Royaume. Le cycle révolutionnaire est la période où l’on est passé de l’Ancien Régime à dans une premier temps à une monarchie limitée puis à la République. Cela passe par une rupture : limite la souveraineté nationale du monarque avant de la confier à une Assemblée nationale puis à la Nation qui forme un corps. Il y a deux phases

constitutionnelle. Le roi Varennes décide de prendre la fuite en juin 1791 et est arrete puis est ramené à Paris. Cela discrédite la monarchie constitutionnelle. La presence du roi n'est peut etre pas indispensable. République comme alternative raisonnable: régime politique sans roi. La guerre que la France va mener contre une bonne partie de l'Europe. En avril 1792, la France déclare la guerre à l'Autriche et à la Prusse. Louis XVI et les révolutionnaires sont favorable sà la guerre. Certains révolutionnaires se

Depuis le début du XVIIIème siècle, les arts en France sont placés sous le joug de l’Académie royale de peinture et de sculpture qui est à l’image de l’Ancien Régime une institution hiérarchisée. Elle détient le monopole de l’enseignement artistique et toute personne se dérobant à sa formation est considéré comme marginal. L’enseignement suivit à l’Académie est long, avec quelques concours, le prix de Rome étant l’aboutissement de cette formation. La hiérarchie au sein de l’Académie concerne les

1791 : L’opposition du roi et sa fuite à Varennes 20 avril 1792 : Déclaration de guerre à l’Autriche 10 aout 1792 : Prise des Tuileries et chute de la Royauté 21 septembre 1792 : Naissance de la République 21 janvier 1793 : Exécution de Louis XVI 10 mars 1793 : La contre-révolution  1793-1794 : la Terreur 2 décembre 1804 : Sacre de Napoléon 1792-1804 : Les Guerres 5 mai 1789 : Ouverture des Etats Généraux En 17788, l’Etat n’a plus assez d’argent et les récoltes sont mauvaises. Pour résoudre ces problèmes

Empire s’arrête en 1814. Au cours du XVIII, il se produit des évolutions au niveau po, mais en ce qui concerne les institutions et le droit privé, on reste sur l'héritage napoléonien. Rappels = Présentation des différents régimes po et constit Avant 1789 = Ancien Régime. Car en 1789 les révol rejettent ce qui existait avant la révolution. C'est une monarchie absolue. En 1789 le roi est Louis XVI. Mais cette monarchie n'est pas vraiment absolue, pas de séparation des prv, mais cette monarchie

comporte deux phases : une phase de destruction de l'Ancien Régime et les révolutionnaires ont l'ambition de faire table rase, de faire disparaître toutes les institutions, le droit, les principes, la société de l'ancien Régime. Et dans le même temps, cette révolution est également un élément fondateur et on va reconstruire à partir de principes nouveaux. C'est donc une période très riche avec un travail institutionnel, constitutionnel, politique et la France a été un véritable laboratoire expérimental

vote public et non secret). 20 septembre 1792 : première réunion de la convention qui prononce la déchéance du Roi. 21 septembre 1792 : An I de la République. 11 octobre 1792 - 15 février 1793 : premier projet de constitution (girondin), qui subira un echec. 24 juin 1793 : constitution de l’an I (montagnarde). Juillet-Aout : ratification populaire (adoptée massivement mais scrutin public et non secret). 10 octobre 1793 (19 vendémiaire an II) : « gouvernement révolutionnaire jusqu'à la paix » :

DDHC on trouve plusieurs droits, la liberté sous toutes ses formes ( tout ce qui ne nuit pas au autrui ) puis la liberté de penser, d'opinion, la sureté ( règles qui entourent le procès pour éviter l'arbitraire ), l'égalité en droits, les droits politiques ( droit de participer à la formation de la loi ), la propriété. Cette DDHC comporte 17 articles. A cette époque la DDHC n'avait pas grand intérêt pour la population. Aujourd'hui la DDHC est un texte de référence. Puis les révolutionnaires veulent