Régime Politique Convention De 1793

LA RÉVOLUTION FRANÇAISE D’après le dictionnaire Le Robert , une révolution est un « ensemble d’évènements historiques qui ont lieu lorsqu’un groupe renverse le régime en place et que les changements profonds se produisent dans la société ». De nos jours, nous connaissons tous le drapeau bleu-blanc-rouge, la devise « liberté, égalité, fraternité », la Marseillaise ainsi que la date du 14 juillet. Ces symboles datent tous de la Révolution Française, un épisode

ARRIVEE EN France ; Après près de trois semaines de voyage, le 7 mai 1770, la jeune Marie-Antoinette arrive à Kehlb 7 où elle doit participer au rite de « remise de l'épouse », tradition de l’Ancien Régime. DAUPHIENE ET REINE :Le 16 mai 1770, Marie-Antoinette épouse le dauphin à Versailles, elle devient alors dauphine. Le soir du 30 mai 1770, où l'on fête place Louis XV, à Paris, le mariage princier, est tiré un magnifique feu d'artifice dont une fusée tombe sur les pièces d'artifice destinés au

et ce transmet dans l’Etat » (G. BURDEAU). Aujourd’hui toutefois, cette définition ne correspond plus exactement à la réalité du Droit constitutionnel. Sans doute l’objet initial du droit constitutionnel, à savoir l’organisation des institutions politiques qui demeure et concerne toute son importance. Et de nos jours encore le Droit constitutionnel peut en partie être défini comme l’ensemble des règles concernant le pouvoir de l’Etat, c'est-à-dire la structure de ce pouvoir, ses règles d’acquisition

Séance 5 La Convention Thermidorienne, Le Directoire Problématique : Quelle est la place du pouvoir exécutif dans la Constitution de l’an III ? Plan I. II. Le pouvoir exécutif individuel A. Un directoire émancipé 1. Une puissance appelée par la nation 2. Une dislocation sévère des puissances B. Un directoire dominant 1. L’allocation de la puissance administrative 2. L’intelligence du pouvoir judiciaire Un pouvoir exécutif restreint A. Une action partagée du pouvoir 1. Un

l’encadrement juridique de l’établissement de la transmission et de l’exercice de l’autorité ou du pouvoir politique. Le pouvoir politique est le phénomène d’autorité ou de puissance détenu par les gouvernants. On appelle le droit constitutionnel car c’est l’ensemble des textes ou des lois appartenant à la constitution. Dans la constitution, il faut prendre en compte les phénomènes politiques qui ont une influence sur le fonctionnement des institutions. La constitution de 1958 (4 octobre) = Vème

prenant des initiatives pour redresser la France. Elles se sont battues pour avoir plus de droits et pour être les égales des hommes. Ce changement brutal de régime politique, qu'on appelle la révolution a provoqué ici la chute de la royauté et l'avènement de la république. La France est devenue une république en 1792, le président

3- Séparation des Pouvoirs et Régime Parlementaire :.... Il existe deux formes de séparation des pouvoirs, « souple » et « rigide »..... Comprenant,.... - Souple = Régime Parlementaire Démocrate (Europe)..... - Rigide = Régime Présidentiel (Etats-Unis)..... La forme Souple implique une collaboration des pouvoirs Législatif et Exécutif. Mais surtout des moyens d’action réciproquent (remise en cause mutuelle), s’exprimant de plusieurs façons :.... - Le Gouvernement peut disposer de l’initiative

« inhérents à sa personne, inaliénables et sacrés », et donc opposables en toutes circonstances à la société et au pouvoir. Ainsi le concept de droits de l’homme est-il par définition universaliste et égalitaire, incompatible avec les systèmes et les régimes fondés sur la supériorité ou la « vocation historique » d’une caste, d’une race, d’un peuple, d’une croyance, d’une classe ou d’un quelconque groupe social ou individu ; incompatible tout autant avec l’idée que la construction d’une société meilleure

notre vie politique, se basent sur la révolution française et ses apports notamment la DDHC de 1789, les droits et libertés.., ce qui fait de cet événement une période majeure. Rapidement, ce qu'est la Révolution Française : D'après les historiens se situe dans un cours laps de temps : comprise entre l'ouverture des états généraux en 1789 et le coup d'Etat du 18 brumaire (9-10novembre 1799) par le général Napoléon Bonaparte. Soulèvement du peuple français contre l'absolutisme, le régime féodal,

en être de même pour l’Etat. Dès lors, le Code civil de 1804 s’impose comme objet d’assurer le bon ordre dans la famille en la protégeant contre divers éléments perturbateurs. Ces individus sont considérés comme préférant l’état de nature à la convention du Contrat Social selon Rousseau. Les rédacteurs du Code civil visent ainsi par-là les individus sans ancrage social ferme comme par exemple les célibataires, les divorcés non remariés ou encore les enfants naturels. L’enfant naturel est un enfant