Régime Politique Convention De 1793

le régime représentatif Le principe représentatif, qui se situe au fondement du gouvernement représentatif, désigne la forme de gouvernement au sein duquel le pouvoir est exercé par l’intermédiaire de représentant élus ou désignés. Le principe représentatif a été théorisé par Montesquieu ( Esprit des Lois, 1748) à l’observation du régime britannique où il est apparu, au XIII siècle, par l’élection de représentants censés voter l’impôt, conformément à la grande Charte de 1215. Le principe représentatif

états généraux à Versailles en présence du roi Louis 16 et de la reine Marie Antoinette. C’est un événement exceptionnel car les états généraux n’avaient pas été réunis depuis 175 ans. Cet événement procède de circonstance économique, social et politique exceptionnel. La sécheresse est tel qu’en 1775 tout le bétail français est décimé et les récoltes sont désastreuses. La production manufacturière à baisser de 50 % et le cout de la vie a augmenter de plus de 100 %. Face à cette situation, le roi

eu naissance sous la convention avec la constitution du 24 Juillet 1793, c'est à dire la constitution de l'an I. Dans le domaine d'administration, le directoire ne va pas rejeter le système administrative existant, donc la centralisation. Il est à voir d'une part, les méthodes de ce système (A) et d'autre part les résultats donnés par ce système (B). A. Méthodes mise en place pour la centralisation Le régime du directoire poursuivit l'oeuvre centralisatrice de la convention nationale. L'organisation

constitutionnelle La Fédération Premières difficultés La fuite du roi La fusillade du Champ-de-Mars L'Assemblée Législative La guerre européenne Le renversement de la monarchie La chute de la monarchie La naissance de la république La Convention Le procès du roi L'avènement de la Terreur Réorganisation générale L'insurrection vendéenne La chute des Girondins et la révolte fédéraliste Le gouvernement révolutionnaire La Terreur en action La fin de la Terreur La conspiration

Les Montagnards. Les principaux acteurs de la révolution française, Maximilien Robespierre est un avocat et un homme politique français. Il est né le 6 mai 1758 à Arras, en France et est mort guillotiné le 28 juillet 1794 à Paris, place de la Révolution. Maximilien est issue d’une famille bourgeoise, celui-ci devenant orphelin de mère à l’âge de 6 ans et est abandonné par son père, il trouve refuge dans le travail. En effet, grâce à sa bourse, il suivra de brillantes études d’avocat au Lycée

ou de s’exercer ds l’Etat. Droit politique car s’applique aux phénomènes pol, au pvoir. Habeas corpus= permet à un détenu (ou une ps habilitée à agir pr lui) de demander le jugement pr justifier sa détention sinon on doit le libérer. => Procédure de protection de la liberté individuelle. Régime politique= tt les éléments de drt et de fait qui permettent l’organisation et le fonctionnement du pvoir pol ds une société. Chose publique= ds le domaine politique c’est la notion d’intérêt général

La citoyenneté active et passive durant la Révolution Française marque le début d’une égalité civile mais également politique. Ce distinctif entre citoyens passifs et citoyens actifs ce faisait déjà au moyen âge mais sous une toute autre forme. En effet, le système médiéval  était basé sur une société divisée en plusieurs communautés, une société trinitaire reposant sur trois ordres. Cette division en trois grands ordres provenait de l’influence forte du christianisme. A chaque fonction, correspondait

celui de l'état et en principe les collectivités n'ont pas de pouvoir législatif. En France il n'y a que le parlement qui fait la loi. b) l'histoire de la décentralisation française Remarque : la décentralisation est apparu sous l'ancien régime, ou certaines collectivités territoriales dispose d'une forte autonomie, il y a des communes que l'on appelle des villes franches et des communautés villageoises sont des collectivités auquel le roi va donner une indépendance par rapport au seigneur

subdivise lui-même en 3 branches : le droit administratif (rapports entre l’administration et particuliers), le droit public financier (encadre les finances de l’Etat et les collectivités territoriales) et le droit constitutionnel (encadre le pouvoir politique et le statut de l’Etat). - Définition du droit constitutionnel : 1er angle : le droit constitutionnel régit et encadre le statut de l’Etat : réglemente l’ensemble des institutions grâce auquel le pouvoir va s’établir, s’exercer ou se transformer

révolution (1789-1799) Processus révolutionnaire commence avant l’ouverture des états généraux, qui font que se régime est un régime en crise. D’abord il y a une crise des idées. Chapitre 1: La crise de l’ancien régime ou la pré-révolution: Section 1: La crise de conscience liée a l’émergence d’idée nouvelle: C’est une remise en cause par la réflexion de la société d’ancien régime et cette remise en cause est assez ancienne, cette remise en cause on la doit a des auteur monarchiste dès le