Régime Politique Convention De 1793

la France (1793-1794) Dès automne de l’an II jusqu’au printemps 1794, destruction de toute la tradition catholique de façon violente. *pillage, vandalisme antichrétien, autodafés, destruction chapelles/ croix /objets culturels et sacrés, manifestations iconoclastes, descentes de cloches et livraisons de l’argenterie de l’Eglise comme contribution à l’effort de guerre, abdication des prêtres, parfois des mariages (entre 18 000 et 20 000 prêtres abandonnent leur fonctions entre 1793 et 1794)

public. Le droit constitutionnel est une branche du droit public. Généralement le droit constitutionnel est défini comme l’ensemble des règles juridiques applicable au droit/pouvoir politique dans un état donné. Plus précisément c’est l’ensemble des règles juridique qui encadre l’exercice du pouvoir politique et la compétition pour sa conquête dans l’État. Dans les états démocratiques , le droit constitutionnel a pris une place fondamentale car il sert de base à l'ensemble de la société

 Pouvoirs, institution et vie politique Introduction: Qu'est-ce que le Droit constitutionnel? Il existe plusieurs types d'approches: L'approche du journaliste, celui qui va rappeler comment fonctionnent les institutions et les grands choix po. Le mauvais journaliste ce sera celui qui s'interesse à la vie quotidienne des individus de l'institution. Exemple presse people. La séparation entre vie public et privé a longemps structuré la vie po en France. Les élements de la vie privé n'avaient aucune

testamentaires (actes à titre gratuit). Articles 1131 et 1133 relatifs à la cause illicite et immorale. Article 1172 visant les obligations conditionnelles (actes à titre onéreux). Article 1387 concernant les conventions matrimoniales. 2. Article 6 : On ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes mœurs. 3. Halpérin (J.-L.), L'impossible Code civil, P.U.F., 1992, p. 13-17, souligne l'importance des projets révolutionnaires de codification

hétéroclites, vaincre les armées professionnelles des monarchies européennes, à Valmy. Et en effet, une nouvelle ère commence, l’ère de la République, construite par le peuple comme acteur de l’histoire. Le lendemain de la bataille de Valmy, la Convention, envoyant des messagers dans tout le pays pour prévenir le peuple français de la victoire contre l’envahisseur étranger, signe le message de victoire de la paraphe ; République Française. Cette victoire sera de courte durée et le XIXe siècle sera

Sujet étudié : Institutions économique, juridique et sociales des siècles passés ( mise en place des institutions actuelles : leur étude montre comment se sont construit les systèmes politiques juridiques et administratifs … Période étudiée : fin 17eme ( fin 19eme. Entre ces périodes : nombreux systèmes politiques qui ont connu et produis des bouleversements juridiques économique et sociaux… Grandes Dates : -58 ( -50 : invasions romaines de la gaule +481 : Clovis les chasse et devient

révolution. L'an 1er en 1793. La République est alors sans précédent : la convention gouvernait de manière collégiale. C'est une rupture avec l'ancien régime. Les grandes différences : La souverraineté ne se donne plus par hérédité mais réside dans l'ensemble du peuple Instauration d'un régime d'assemblé, les décisions ne sont plus prises au nom d'un seul mais plutôt au terme d'un vote d'assemblée. Selon la 1ere République , le pouvoir n'appartient qu'à la convention. Une instance de cette

DISCOURS PRELIMINAIRE SUR LE PROJET DE CODE CIVIL (21 JANVIER 1801) – JEAN ETIENNE MARIE PORTALIS La fin de la terreur Tragédie de Robespierre : l’amour, l’armée, la trahison se côtoient. Comité de salut public : 10 personnes qui transmette a la convention, les décrets de la terreur est une œuvre collective La terreur est un système de gouvernement, une idéologie La question est de sauver la république ou de la voir mourir (soit on la sauve soit on la laisse) La fin justifie- t- elle les moyens ?

qu’ils reprochent aux dirigeants 8 B. Solutions qu’ils proposent 9 2. Collaborateurs de Gracchus Babeuf 13 1. La communauté des travaux 9 2. Abolition du régime féodal et distribution des biens du clergé 9 3. Instauration d’une économie dirigée 10 4. Démocratie directe 10 5. Application de la constitution de 1793 11 C. Diffusion de cette idéologie 11 D. Principaux adhérents à cette doctrine 13 III. IMPACT HISTORIQUE 14 A. Dénouement historique 14 B. Héritage

> Les expériences politiques françaises de 1795 à 1848 Séquence 8-HG20 73 Chapitre 1 > L’ère d’un général : Napoléon Bonaparte 1795-1815 A B ................................................................................................................................. 77 Le Directoire, 1795-1799, marchepied vers le pouvoir de Bonaparte Consulat (1800-1804) et Empire (1804-1815), l’ordre dictatorial Chapitre 2 > La France entre monarchies et révolutions 1814-1848