Régime Présidentialiste

parlementaires, et bien ceux ci peuvent voter une notion de defiance. Mais l’executif ne peut pas demissioner pr autant. il doit simplement inflechir sa pltq, pr se conformer a la volonté du parlement. Cet impossibilité de demission se comprend dans un regime ou l’executif est subordoné, pk la menace de demission, peut etre un moyen de pression, de chantage de l’executif sur le parlement. Pendant la periode de la convention en france l’executif ne pouvait pas partir de sa propre initiative, mais il pouvait

Le parlementarisme rationalisé: il décrit le régim parlementaire dans lequel fut originellement codifier. Les pratiques parlementarisme en France avaient été systématiser en 1919 en Allemagne. Mais ce modèle historique de la rationalisation échoua parce que le sort de la républiqe de Weimar avec le nazisme. C'est pour cette raison que cela à laisser place à une solution plus radicale après la 2nd guerre mondiale. Ces techniques se justifient pour assurer la stabilité et la protection de l'exécutif

l'exécutif, au législatif et à leurs interactions. Exceptionnellement, nous évoquerons d'autres institutions quand cela nous paraîtra opportun pour la compréhension d'ensemble. I. La 1ère République 1. Le régime parlementaire de 1959 Il était régi par la constitution du 12 mars 1959 qui instaurait un régime parlementaire dominé par l'exécutif. Ses principales institutions étaient : - Le Président du Conseil : Il était le chef du gouvernement et détenait à ce titre le pouvoir exécutif. Il était investi par

trouvent au fondement du régime pol institué par la constitution du 4 oct 58. Loi constit du 3 juin 58, transitoire, a établi les base constit du nouveau régime : un seul article qui impose le respect par le constituant de 5 principes dont 4 se dégagent : respect du suffrage universelle, séparation des pouvoirs, régimes parlementaire, principe d’état de droit et de garantie des droits.>> s’sinscrit dans un cadre démocratique + régime parlementaire dualiste. Mais ce régime va connaître des évolution

l’abrogation de la monarchie .Le problème n’a jamais été totalement résolu .Le régime est porteur d’enjeux fondamentaux : la démocratie et ses définitions (la souveraineté, le rapport entre gouvernants et gouvernés), le problème de la nature du régime, le problème du pouvoir, le problème de la conception de l’Etat, le problème de l’architecture de l’Etat, les évolutions économiques et sociales. La caution du régime est permanente en France. I °/ les origines de la V ème république

Régime parlementaire moniste et régime parlementaire dualiste (Lecture recommandée : Philippe Lauvaux, Destins du présidentialisme, P.U.F., 2002). Dans l’introduction : Définition des termes : - le régime parlementaire (RP) : type de régime politique se caractérisant par l’existence d’une relation de confiance entre une majorité parlementaire et la collectivité ministérielle, ladite relation pouvant être mise à l’épreuve au moyen de mécanismes d’engagement de la responsabilité politique

Régime parlementaire moniste et régime parlementaire dualiste (Lecture recommandée : Philippe Lauvaux, Destins du présidentialisme, P.U.F., 2002). Dans l’introduction : Définition des termes : le régime parlementaire (RP) : type de régime politique se caractérisant par l’existence d’une relation de confiance entre une majorité parlementaire et la collectivité ministérielle, ladite relation pouvant être mise à l’épreuve au moyen de mécanismes d’engagement de la responsabilité politique.

pouvoirs propre au régime parlementaire. Plan = La Vème république ne renie pas un passé constitutionnelle à la foie glorieux et complexe, mais semble dépasser le transcender à travers un mécanisme décisif (I) Alchimie est un nom que l’on retrouve dès les premières années de sa mise en politique avec le surgissement d’une pratique présidentialiste sous les oripeaux du parlementarisme (II) I) Une constitution encrée dans une histoire mouvante A) la stabilité des principes (régime parlementaire

La révision constitutionnelle de 1962 à propos de l’élection présidentielle au suffrage universel direct est un acte fondateur du régime qui, combiné avec le fait majoritaire, va faire du Président de la République l’homme fort du régime. Dans son discours devant le Conseil d’Etat du 27 août 1958, Michel Debré dit que le Président de la République est la clef de voûte des institutions, c’est-à-dire que tout le monde procède de lui. En effet, la primauté du chef de l’Etat est le trait distinctif de

d’arbitre et de garant. On peut donc dire que la Ve République introduit une dimension très présidentialiste de la République. Le présidentialisme se défini selon Jean Gicquel comme le « régime qui concentre les pouvoirs entre les mains du chef de l’Etat en raison de son mode d’élection au suffrage universel et de la disposition d’une majorité parlementaire ». Autrement dit, la Ve République offre un régime parlementaire au pouvoir présidentiel fort, c'est-à-dire que la fonction et les pouvoirs du