Résumé Cours Droit International Privé Tunisien

Droit Constitutionnel Général Introduction générale: Droit constitutionnel: Discipline juridique qui étudie les règles juridiques relatives à la structure de l'état (système d'organisation de l'état, composé des différentes institutions de l'état) et à l'exercice du pouvoir(c'est à dire la manière dont s'exerce le pouvoir dans les institutions), ces règles sont énumérées dans un texte qui porte le nom de constitution. La constitution: c'est la norme qui encadre juridiquement les phénomènes

Cours de droit pénal spécialPr El ouazzani chahdi loubna Semestre 4 Licence droit privé Important  Ce power point résume l’essentiel des questions du droit pénal des affaires  Ce power point est utilisé à des fins pédagogiques dans le cadre des cours donnés aux étudiants du Master de droit et d’économie  Pour une étude plus approfondie en la matière, les étudiants sont invités à consulter les références bibliographiques sélectionnées.  Le power point ne saurait suffire, il faut l’enrichir

Droit Privé Comparé Bibliographie : Mémento de Michel Fromont, QSJ n°3478 Legrand. C’est à la fois une méthode (celle de la comparaison) et une science juridique. Les objets du droit comparé sont multiples: -la macro comparaison : l’étude des systèmes juridiques étrangers. -l’étude d’une branche juridique particulière (pénal, civil…) : c’est la méso comparaison. -la micro comparaison=étude des concepts juridiques, d’une institution particulière. Ces trois objets poursuivent des buts

Le Maghreb colonial /PMO_013.doc INALCO 2003-2004 PLAN DU DOCUMENT COURS n° 1 Présentation générale L’histoire contemporaine et le Maghreb - Le travail bibliographique Le Maghreb pré-colonial La berbérité - Le XIXe siècle, le temps de la colonisation mondiale - Le Maghreb et la crise de l’ Empire ottoman Les idéologies coloniales, les premières résistances anti-coloniales La conquête de l’ Algérie Les populations de l’ Algérie, Musulmans, Juifs et Européens Tunisie, les premiers temps de

qui est certain c’est que la pression aurait été telle qu’un autre pouvoir, qui leur aurait été plus favorable, aurait été instauré ici », ajoute-t-il. Sous l’égide du Burkina Fasso d’un côté et de l’Algérie de l’autre, des tractations étaient en cours pour tenter de faire revenir à la table de négociations certains mouvements touareg maliens et les inciter à rompre avec les forces les plus radicales, notamment Al Qaïda au Maghreb islamique (Aqmi) « Le but de cette offensive était de contrecarrer

Les Droits Fondamentaux en Droit Pénal International Par Marie-Denise Mouchy ∗ Plan Introduction Première Partie-Les droits fondamentaux relatifs à la norme d’incrimination Section I- La prévisibilité, la clarté et la proportionnalité de la norme, et leur corollaire, la nonrétroactivité. A- Le principe de la légalité et de la non- rétroactivité. B-Le champ d’application de ce droit. Section II-Le déclin du droit à la légalité. A- Les freins imposés au droit à la légalité. B- La limitation de

(I.A.S.) européens, méditerranéens et africains AVEC LE CONCOURS DE Institut International de l’Audit Social - Maison des Ressources Humaines - 91, rue de Miromesnil - 75008 PARIS Secrétariat : Christiane Deshais - ESSEC - BP 50105 - 95021 Cergy Pontoise Cedex Tél. : 01 34 43 30 57 - Fax : 01 34 43 32 10 E-mail : deshais@essec.fr - Site Internet : http://www.audit-social.com 7 e I.A.S INSTITUT INTERNATIONAL DE L’AUDIT SOCIAL 7 e UNIVERSITÉ DE PRINTEMPS DE L’AUDIT SOCIAL Performances

engagements envers les assurés laissés par ces compagnies et s’est chargée des indemnisations. En 1964, outre la CAAR, seule la Société Algérienne d’Assurance (SAA), alors société Algéro-Egyptienne, a continué d’exercer ses activités avec la Société Tunisienne d’Assurance et de Réassurance (STAR), aux côtés de deux Mutuelles d’assurances, l’une pour les risques agricoles et l’autre pour les travailleurs de l’enseignement. L’ordonnance n°66-127 du 27 mai 1966 a instituée le monopole de l’Etat sur toutes

et remerciements : * Comptabilité – Contrôle – Audit (revue des thèses) * Recensement de Dominique Bessire * Candidats prix de thèse de l’AFC/FNEGE, Christelle Richard * Liste des directeurs de thèse en CCA, Nicolas Berland * Résumés des thèses en CCA, Frédérique Dejean * « Présentation des thèses récentes en Comptabilité – Contrôle – Audit » (article de Pierre Gensse et Yves Dupuy) * Recensement de Robert Teller, Younous Hizebry et Thierry Garrot * Recensement d’Yvon

L’économie du Golf en Europe Sommaire INTRODUCTION 4 I- ORGANISATION 5 A- Les fédérations 5 1. La Fédération Française de Golf (FFG) : 5 2. La Fédération Tunisienne de Golf (FTG) : 6 3. Les Fédérations Ecossaises de Golf : 7 B- Royal et Ancien 8 II- L'OFFRE 10 A- Structure 10 1. Les parcours 10 B- L'équipement 16 1. Les clubs de golfs 16 2. Les balles de golfs et leur évolution 19 3. Le « golfwear » et les nouvelles tendances golfiques