Réévaluation

............................................................................................... 10 1-6 Réévaluation de bilan ............................................................................................................. 11 1-6-1 Réévaluation libre ................................................................................................................ 11 1-6-2 Réévaluation légale ...............................................................................................

revalorisation de l’actif incorporel L’IAS 38 envisage le traitement comptable des actifs incorporels sous deux aspects : d’une part, leur amortissement et, d’autre part, les investissements postérieurs à leur activation, ainsi que leur éventuelle réévaluation. A. L'amortissement de l’actif incorporel L’IAS 38 assigne à l’amortissement un objectif précis : traduire le rythme de consommation des avantages économiques de l’immobilisation. « Le montant amortissable d’une immobilisation incorporelle

scinde Application du régime de droit commun au niveau de la société absorbée La réalisation de la fusion entraine l’imposition des éléments que sont : du bénéfice d’exploitation, des plus-values d’apport, des provisions et de la réserve spéciale de réévaluation, la perception des droits d’enregistrement. Ainsi, pour ce qui est du bénéfice d’exploitation, il sera imposé sur la base du résultat fiscal réalisé au cours de la dernière période d’activité, c’est-à-dire, la période écoulée depuis le début de

appliquées à d’autres éléments par analogie. Ces exceptions sont réservées exclusivement à l’établissement du bilan d’ouverture en IFRS. Deux types d’exceptions : Exemptions (exceptions facultatives) Regroupements d’entreprises Juste valeur ou réévaluation utilisée comme coût présumé Comptabilisation des écarts actuariels sur les engagements de retraites et assimilés Conversion des comptes d’une entité étrangère Instruments financiers composés Adoption des IFRS à des dates différentes au sein du

économiquement sur le marché quand on regarde la hausse du PIB, des importations, des exportations et du solde des transactions courantes. Deuxième question : La réévaluation d’une monnaie est l’augmentation du cours d’une monnaie nationale. C’est l’augmentation de la parité d’une monnaie. La question d’effectuer une réévaluation de la monnaie chinoise aurait des conséquences sur le commerce mondial. Des conséquences plutôt positives pour les pays extérieurs (Américains et européens) et des conséquences

comptabilisation énoncés dans les normes IFRS. 2) Les changements du compte de résultats : Les sociétés procédant à une réévaluation de leurs immobilisations devraient constater, dans leurs comptes, un amortissement plus élevé (à durées d'amortissement égales et en tenant compte d'une valeur résiduelle nulle). Les capitaux propres se trouveront accrus du fait de la réévaluation, mais les résultats seront minorés par l'augmentation des amortissements. Dans le cadre de ces nouvelles normes, le poste

sLES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IAS/IFRS Amortissement de certaines immobilisations incorporelles · Réévaluation possible · Mode d’amortissement linéaire AU MAROC · Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles · Réévaluation interdite · Mode d’amortissement linéaire Le Goodwill ou écart d’acquisition IAS/IFRS · Comptabilisé en tant qu’actif · Amortissement non autorisé suite à la révision de IAS 38 AU MAROC · Comptabilisé en tant qu’actif · Mode d’amortissement

analyse comparative des normes IAS/IFRS et normes comptables marocaines: LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IAS/IFRS Amortissement de certaines immobilisations incorporelles • Réévaluation possible • Mode d’amortissement linéaire AU MAROC • Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles • Réévaluation interdite • Mode d’amortissement linéaire Le Goodwill ou écart d’acquisition IAS/IFRS • Comptabilisé en tant qu’actif • Amortissement non autorisé suite à la révision d’IAS 38

COURS Traitement du diabète de type 2 OUI janvier 2006 Réévaluation du B/R envisagée Examen européen prévu au 2ème semestre 2011avec résultats intermédiaires des études post-AMM européennes en cours Examen par la CNPV, Q2 2011 ALLI® (orlistat) - 20/01/2009 - 01/05/2009 2 Perte de poids chez Européenne centralisée l'adulte en surpoids (IMC>28kg/m2) en addition avec un régime hypocalorique modéré OUI OUI Réévaluation du B/R envisagée Examen de la toxicité hépatique, en cours à

l’utilisation de FIFO, LIFO ou du coût moyen pondéré. Les réévaluations ne sont pas autorisées, que ce soit pour les actifs immobilisés ou pour les investissements. Conformément au principe de prudence, la valorisation au prix du marché n’est pas permise lorsque celui ci est supérieur au coût d’acquisition. Il y eut cependant des exceptions à cause de l’influence de la fiscalité. La première exception apparut en 1961 lorsqu’une loi autorisa la réévaluation comptable et fiscale des immobilisations et de certains