Saint-Pierre-et-Miquelon

amazonienne) ; et les îles Saint-Pierre-et-Miquelon (près du Canada). Enfin, on est encore en France non loin de Madagascar, sur les îles de Mayotte et de la Réunion. * Outre-Mer veut dire: au-delà de la mer, après la mer.   QUIZZ 1 Lisez bien le texte et essayez de trouver la bonne réponse le plus vite possible : 1 / La capitale de la France est : a – PARIS b – BORDEAUX c – STRASBOURG d – LYON e - MARSEILLE 2 / Le président de la France est : a – YVES SAINT-LAURENT b – VICTOR

DOM-TOM la Réunion et Mayotte dans l’océan Indien, la Guadeloupe Saint Martin et la Martinique aux Antilles. La Guyane est un territoire français important (en Amérique du Sud), elle contient des ressources pétrolières et est un avantage important pour le développement spatial français. Les Terres Australes françaises représente un avantage militaire, permet un port d’attache au milieu de l’océan Australe. Enfin, Saint Pierre et Miquelon au large du Canada nous confère un important stock de poissons

la création d’emploi ? Le salaire minimum interprofessionnel de croissance (SMIC) est le salaire horaire minimum légal en France métropolitaine ainsi que dans les départements d'outre-mer (Dom) et dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Il a été institué par une loi du 2 janvier 1970 et il a pris, avec le minimum garanti, la succession du SMIG (salaire minimum interprofessionnel garanti), créé en 1950. Un salaire au moins égal au SMIC est versé à tout salarié du secteur

contre le candidat carolingien (888-898) • 911 : Le chef de guerre normand Rollon accepte le baptême et reçoit la future Normandie des mains de Charles III (traité de Saint-Clair-sur-Epte) • 926 : Début des raids hongrois • 962 : Otton le Grand établit le Saint Empire romain germanique. Epoque féodale • 987 : Hugues Capet proclamé roi de France (987-996), début de la dynastie capétienne • 1059-1122 : Querelle des Investitures

des Capétiens, proclamé roi de France contre le candidat carolingien (888-898) 911 : Le chef de guerre normand Rollon accepte le baptême et reçoit la future Normandie des mains de Charles III (traité de Saint-Clair-sur-Epte) 926 : Début des raids hongrois 962 : Otton le Grand établit le Saint Empire romain germanique. Epoque féodale 987 : Hugues Capet proclamé roi de France (987-996), début de la dynastie capétienne 1059-1122 : Querelle des Investitures entre le Pape et l'Empereur germanique

d'application des dispositions du présent décret.   Article 10   Un décret en Conseil d'Etat ultérieur fixera la liste des événements d'importance majeure et les conditions de leur retransmission télévisée pour les départements d'outre-mer, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et les îles Wallis et Futuna, en prenant notamment en considération les spécificités de chacune de ces collectivités et les particularités techniques de la diffusion télévisée outre-mer

départementales de la protection de la population (DDPP), directions départementales de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP), et direction de la cohésion sociale, du travail, de l’emploi et de la population (DCSTEP) à Saint-Pierre-et-Miquelon. Elle dispose également de services à compétence nationale : - Le Service national des enquêtes (SNE), créé par décret n° 2009-1630 du 23 décembre 2009, service à compétence nationale qui dispose d’un centre et d’un réseau de surveillance

(DOM). Chacun de ces départements constitue également une région mono-départementale, dite région d'outre-mer depuis la révision constitutionnelle de 2003. Les quatre DOM sont : 971 : La Guadeloupe (d'où ont été distraites en 2007 les îles de Saint-Barthélemy) 972 : La Martinique 973 : La Guyane (dite « française ») 974 : La Réunion L'expression « cinquième DOM » désigne aussi, de manière informelle, les ultramarins installés en métropole (les natifs d'outre-mer ayant migré, ainsi que leurs

• Sous-section 3 : Informations après l'exécution de l'opération de paiement (Article L314-14) • Sous-section 4 : Obligations d'information lorsqu'un des prestataires de services de paiement impliqué dans l'opération est situé à Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte ou en dehors de l'Espace économique européen (Article L314-15) • Sous-section 5 : Obligations applicables aux instruments réservés aux paiements de faibles montants (Article L314-16) • Chapitre V : Médiation (Article

faut entendre par « France » : * Les départements de la France métropolitaine * La principauté de Monaco * Les départements d’outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) * Les collectivités territoriales (Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon) Soldes de la balance des transactions courantes * Le solde commercial = différence entre les exportations et les importations de marchandises * Le solde des biens et services = solde commercial augmenté du solde sur les opérations