Sante Mentale Travail

 UNIVERSITÉ DE MONTREAL FACULTÉ D’ÉDUCATION PERMANENTE LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL PAR CERTIFICAT DE SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL TRAVAIL PRÉSENTÉ DANS LE CADRE DU COURS SST1001-E INTRODUCTION À LA SST 21 OCTOBRE 2008 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION p.3 1. L’ORGANISME ET SON ENVIRONNEMENT P.4 1.1 (Portrait : nombre d’employés, syndicats, relations de travail, raisons d’être de l’institut, comment ça fonctionne au point de vue de la

SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Sommaire Introduction 3 1. Présentation de Schneider 4 2. Qu'est-ce que la santé et la sécurité des travailleurs? 5 a. Cadre légal 5 b. Quelques définitions 6 i. Accident du travail 6 ii. Troubles musculo-squelettiques 6 iii. Risques psycho-sociaux 6 3. Santé et sécurité au travail à Schneider 6 a. L’équipe syndicale 6 b. Délégués du personnel 6 c. Les représentants du CHSCT 6 4. Inspections et préventions mis en place par Schneider

? un guide sur l’évaluation des risques ? Po ur quoi L ’évaluation des risques est une obligation imposée par le Code du Travail. Elle a pour objectif de détecter les risques auxquels sont exposés les agents et de proposer des mesures de prévention afin d’éliminer ou réduire les risques et améliorer les condi- tions de travail d’une manière générale. Depuis un décret du 5 novembre 2001, (décret n° 2001-1016), il est obligatoire de consigner les résul- tats de cette évaluation dans

Questions projet ? • Qui sont les acteurs de la santé et la sécurité au travail ? L’employeur est le premier responsable car il a une obligation de résultat. • Les représentants du personnel : Le CHCT : commission d’hygiène et de condition de travail. Obligation de l’avoir pour les entreprises ayant plus de 50 salariés. • Les délégués du personnel pour les entreprises ayant plus de 11 salariés. • Services de santé au travail : la médecine du travail

ILO-OSH 2001 pour les préventeurs et auditeurs de la sécurité et de la santé au travail Guide d’évaluation En collaboration avec le Programme focal sur la sécurité et la santé au travail et sur l’environnement (SafeWork) du Bureau International du Travail Évaluation des systèmes de management de la sécurité et de la santé au travail selon les principes directeurs du Bureau International du Travail ILO-OSH 2001 2 G U I D E D ’ É VA L U AT I O N S E L O N L’ I L O - O S H 2 0 0

LE CODE DU TRAVAIL Le code du travail « nouvelle version » est entré en vigueur le 1er mai 2008. Il s’agit d’une modification faite « à droit constant », c’est-à-dire sans changement. Une partie « législative » où tous les articles commencent par la lettre « L », dans laquelle sont exposés les principes autrement dit, les règles de fond ; ils ne peuvent être modifiés que par le législateur, et donc uniquement par une loi. Une partie dite « réglementaire » qui fixe les modalités d’application

Droit du travail Exposé sous le Thème De : La Médecine Du Travail La médecine du travail  LES DIFFERENTS TYPES DE SERVICES MEDICAUX : FONCTIONNEMENT  LE PERSONNEL DES SERVICES MEDICAUX DU TRAVAIL  Des comités de sécurité et d’hygiène (CSH)  Modalités de constitution des CSH au sein des organisations :  stratégie nationale de mise à niveau en termes de santé et sécurité au travail  institut national des conditions de vie au travail (INCVT)  La médecine du travail  la médecine du travail

ANNEE …… Liste des TRAVAILLEURS EXPOSES aux produits phytosanitaires et autres produits dangereux ou CMR (à conserver dans l’entreprise, et transmettre une copie au médecin en santé au travail) Nom / raison sociale :Adresse :Téléphone : Mél :Activité : SALARIES CONCERNES Nom Prénom Nature des tâches et lieu d’exposition (serre, plein air, local clos…) Niveau et durée d’exposition aux produits chimiques

associée à la Santé et la Sécurité au Travail (SST) OHSAS = Occupational Health and Safety Assesment Series = SM SST L’OHSAS 18001 est un référentiel d’évaluation destiné aux Systèmes de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail(SST) : Il a été créé pour répondre aux besoins de toutes les entreprises qui doivent scrupuleusement respecter leurs obligations en matière de santé et de sécurité. Le système permet d’améliorer l’environnement et les conditions de travail des employés,

PERSONNEL AU REGARD DE LA MEDECINE DU TRAVAIL La visite médicale est une obligation que l'employeur a vis-à-vis de ses salariés. Pour les visites médicales et les examens complémentaires le temps nécessité est compté en temps de travail. Le rôle de la médecine du travail est principalement préventive dont l'un des buts et de venir en aide aux travailleurs. Le salarié a droit à différentes visite médicale Visite médicale d'embauche (Art R241-48 Code du travail) Le salarié passe une visite médicale