Sceau

barreaux Mme Hélène POIVEY-LECLERCQ, avocate, membre du Conseil national des barreaux M. Jean-Marie OHNET, notaire à Strasbourg M. Marc MOINARD, secrétaire général du ministère de la Justice Mme Pascale FOMBEUR, directrice des affaires civiles et du sceau M. Léonard BERNARD DE LA GATINAIS, directeur des services judiciaires M. Jean-Marie HUET, directeur des affaires criminelles et des grâces Mme Sylvie CECCALDI-GUEBEL, inspectrice des services judiciaires M. Xavier LAGARDE, professeur à la faculté de

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE n° 96 (1er octobre – 31 décembre 2004) 2 Circulaires de la direction des affaires civiles et du sceau Signalisation des circulaires du 1er octobre au 31 décembre 2004 Circulaire de présentation de la loi n° 2002-304 du 4 mars 2002 relative au nom de famille modifiée par la loi n° 2003516 du 18 juin 2003 relative à la dévolution du nom de famille CIV 2004-18 C/06-12-2004 NOR : JUSCO420955C Acte de naissance Droit et démarches Etat civil Nom de famille

magistrat au bureau du droit commercial, direction des affaires civiles et du sceau M. Vincent MONTRIEUX, magistrat, adjoint au chef du bureau du droit économique et financier, direction des affaires criminelles et des grâces M. Antoine DOUGLAS, rédacteur au bureau du droit économique et financier, direction des affaires criminelles et des grâces Le groupe de travail a bénéficié du concours de la direction des affaires civiles et du sceau et de la direction des affaires criminelles et des grâces, en particulier

l’Inspection Générale des Services Judiciaires (IGSJ) qui inspectent l’ensemble des services de la justice, des personnes morales de la Chancellerie… au travers d’enquêtes. Il existe 5 grandes directions : - La Direction des Affaires Civiles et du Sceau (contrôle l’ensemble des textes législatifs et complémentaires) - La Direction des Affaires Criminelles et des Grâces chargée d’enquêtes répressives internationales. Elle lutte contre la criminalité. - La Direction des Services Judiciaires

cassation ................................................................................................................................... 54 Propos liminaires M. Olivier DOUVRELEUR, Sous-Directeur à la Direction des Affaires civiles et du Sceau, Ministère de la Justice.................................................................................................................... 68 LE TRAITEMENT RESPONSABILITÉS DU SURENDETTEMENT, GÉNÉRATEUR DE TABLE RONDE animée par

d’ailleurs été mis en exergue par le Conseil d’Etat lorsque l’avant projet de loi lui a été soumis par la Chancellerie. Sans doute le législateur a-t-il été sensible à l’argumentation donnée par les services de la Direction des Affaires Civiles et du Sceau, qui ont fait ressortir toutes les spécificités de la profession d’avocat, du fait en particulier qu’en tant qu’auxiliaires de justice, les avocats participent au service public de la justice. On sait que notre profession est l’une de celles qui par

Vendôme - 75 001 Paris - Tél. : 01 44 77 66 27 Directeur de la publication A. Marais Rédacteur en chef O. Timbart Réalisation M.-H. Barthe A. Jacgert Maquette D. Toussaint Ont collaboré à cet ouvrage Direction des Affaires civiles et du Sceau : Mmes Bonnet, Croso Direction de l’Administration pénitentiaire : Mmes Bernotti, Kensey Direction de la Protection judiciaire de la Jeunesse : MM. Macabiès, Renault Sous-direction de la Statistique, des Études et de la Documentation : F. Lemoine M

esprits de la nature, en alliance avec les génies, dans les traditions sacrées divines, éternelles. Je me présente devant les mondes visibles et invisibles et je demande à tous les mondes que le Sceau de mon Père Gabriel soit posé. Que le Sceau de la Famille soit posé sur posé sur la terre. Que le Sceau de mon Père Gabriel soit posé maintenant. O mon Père Gabriel, je t’appelle à travers toutes les sphères. Je t’appelle dans notre alliance de lumière. Je t’appelle pour la tradition de la lumière

L'ouverture du premier sceau: apparaît un cheval blanc, son cavalier tenait un arc (la conquête). (Ap 6:1-8) Et ma vision se poursuivit. Lorsque l’Agneau ouvrit le premier des sept sceaux, j’entendis le premier des quatre Vivants crier comme d’une voix de tonnerre : « Viens ! » {2} Et voici qu’apparut à mes yeux un cheval blanc ; celui qui le montait tenait un arc ; on lui donna une couronne et il partit en vainqueur, et pour vaincre encore. L'ouverture du deuxième sceau: apparaît un cheval rouge-feu

qui les remplacent, et ainsi pour tous les saints, Cheikh Ahmad Tidjâne, lui, fait exception en tant que sceau des saints de toute éternité. Il tenait, en effet, de l'Envoyé de Dieu saw, l'assurance qu'il était « le khoutboul Maktoûb », le « Khâtimou Mahmadiyi-al mahlômi », la source de la lumière qui fait les saints, quel que soit le degré « Djalâliyati» ou « Djamâliyati ». Il est le sceau de la sainteté (Khâtimou aveliyâ). C'est l'Envoyé de Dieu que les vrais disciples de Cheikh Ahmad Tidjâni