Schéma directeur de la région Île-de-France

convention-cadre de Rio sur le changement climatique. Les objectifs, chiffrés et juridiquement contraignants, sont fixés à l'horizon 2008-2012, par rapport à l'année de référence 1990. L'Union Européenne se voit assigner un objectif de réduction de 8%, la France devant contribuer à cet effort en stabilisant ses propres émissions. Le protocole a été ratifié à ce jour par plus de 110 pays, et doit rentrer en vigueur en 2003. http://unfccc.int 2002 Sommet mondial sur le développement durable de Johannesburg

FRANÇAISES du PATRIMOINE MONDIAL ET TOURISME Protection, gestion, valorisation Actes de la journée organisée par : La Chaire UNESCO « Culture, Tourisme développement » L’IREST et l’EIREST, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne La Convention France-Unesco ICOMOS-France Sous la direction de Maria GRAVARI-BARBAS et Sébastien JACQUOT Textes assemblés par Anne-Cécile MERMET UNESCO, 27 Mai 2010 Sommaire Avant-propos..............................................................................

2010 SOMMAIRE POLITIQUES CONTRACTUELLES, EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES - Education au développement Accueil d'intervenants - Conclusion d'un avenant au marché 'Développement, maintenance et hébergement du site Internet du programme Interreg IVA France (Manche) - Angleterre' lot n°6a et déclaration sans suite d'une procédure de consultation du lot 6b 'Hébergement du site' - rapport sans incidence financière 1 3 ECONOMIE EMPLOI ENTREPRISES ET ENERGIE DEVELOPPEMENT ET MUTATIONS ECONOMIQUES - Fonds

que celle de leur vertu ou leurs talents » « Spoil system » II - Institutions administratives et personnalité juridique notion de personnalité juridique 2 catégories de PM de DP : les personnes publiques territoriales : État, les CT (régions, départements, communes et CT à statut spécifique). les personnes publiques spécialisées : établissements publics et groupements d’intérêt public. III - Approche quantitative des institutions administratives LF 2014 : 305,5 milliards d’euros

l’article L. 121-10 du code de l’urbanisme.................................................................................................107 • Article 9 (Chapitre II du titre II du livre Ier du code de l’urbanisme) Verdissement et renforcement des schémas de cohérence territoriale...................................................................109 • Article 9 bis (nouveau) (Article L. 122-2 du code de l’urbanisme) Dérogations à la règle de l’urbanisation limitée .................................

Club de France sur BFM Business, dont Chef d'Entreprise Magazine est partenaire. * Le marché des seniors à la loupe * Cap'Orizon et GoldenHook.fr, deux entreprises au concept original * Une nouvelle norme européenne pour évaluer la contribution des bâtiments au développement durable * Appel à témoignages pour Chef d'Entreprise Magazine * Triple certification qualité, environnement et sécurité décrochée par Bodyguard Dans le cadre de l'émission Business Club de France sur BFM Business

la Confédération Générale des Entreprises de Côte d’Ivoire (CGECI), Président du Comité d’organisation et M. Lakoun OUATTARA, Directeur Général de la CGECI, ont été ouverts le mardi 27 avril par M. Moussa DOSSO, Ministre de l’Industrie et de la Promotion du Secteur Privé, en présence de M. Jean Kacou DIAGOU, Président de la CGECI, de M. Nassa DAKOURI, Préfet de la région des Lacs et de M. N’Guessan KONAN, 6 ème adjoint au maire de Yamoussoukro. Ils ont été structurés autour de séances en plénières

vise également à favoriser la mise en œuvre du Plan national de déploiement de la télémédecine. Summary Tele-medicine is a form of remote medical practice made possible by advances in medical technology and by a regulatory framework in effect in France since the Hospital, Patients, Health and Territories (HPST) Law of July 2009. Tele-medicine is a key driver for spurring new organizations that may meet the current challenges facing the French healthcare system (an aging population, rising number

  assuré  la  partie  théorique  de  celle-­‐ci.         Nous   souhaitions   remercier   tout   particulièrement   Monsieur   Jean-­‐Luc   Boulin,   Directeur   de   la   MOPA   et   Monsieur   Escadafal,   directeur   de   la   formation.   Nous   leur   adressons  un  grand  merci  pour  leur  aide  à  la  bonne  mise  en  œuvre    de  cet  atelier  et

s’installant sur le marché de la distribution d’eau. Il envisage pour cela une extension de sa gamme vers des fontaines à eau rectifiée en proposant un nouvel appareil raccordé à l’eau courante qui filtre l’eau pour la rendre meilleure. Implantée en région parisienne, la SARL comporte aujourd'hui 19 salariés, dont 11 commerciaux et 3 cadres, et gère un parc de 2755 distributeurs automatiques implantés essentiellement dans des PME. Si M. Ralit est aujourd’hui satisfait de la prospérité de son entreprise