Secret industriel

un ensemble économique, à la condition que cette exploitation soit faite selon les règles de la liberté des autres. Les gens exploités n'ont qu'à se débrouiller eux-mêmes pour s'en sortir. Alors que la loi favorise la bourgeoisie, la révolution industrielle s'emballe dès le début du XIXe siècle. Les productions étant plus importantes en volume, et les produit de plus en plus dur à construire, celle-ci nécessitent des investissements de plus en plus grands. C'est le cas dans l'industrie, mais aussi

Evolution de l’organisation de la production I. La production préindustrielle I.1 les aspects de la production d’après les âges La production est liée aux moyens d’une époque La production industrielle est récente puisqu’elle se situe à la fin du XVIIIème siècle. Pendant tous les siècles précédents, l’humain a fabriqué des armes, des cultures… tous les besoins primaires ont existé par l’humain. L’équipement à chaque époque a eu pour triptyque : énergie matériaux transport Jusqu’au Moyen-âge

renseignement extérieur, qui recherche à l'étranger des informations secrètes, intéressant la défense et la sécurité nationale (renseignement de crise, contre-terrorisme, contre prolifération notamment). En communiquant aux autorités les éléments ainsi recueillis et analysés, elle participe à leur prise de décision. La DGSE est naturellement présente dans les zones de crise et là où les intérêts français sont en jeu. Le secret des moyens employés et des objectifs poursuivis garantissent la sécurité

Définition : Qu'est ce que la propriété industrielle ? L’INPI est un établissement public, entièrement autofinancé, placé sous la tutelle du ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Il délivre les brevets, marques, dessins et modèles et donne accès à toute l’information sur la propriété industrielle et les entreprises. Il participe activement à l’élaboration et à la mise en œuvre des politiques publiques dans le domaine de la propriété industrielle et de la lutte anti-contrefaçon. L’INPI

l’Europe en se retournant peu à peu contre ceux qui cherchaient à les imposer aux peuples par la guerre et la dictature. L’EUROPE DANS L’ÂGE INDUSTRIEL En Angleterre, dès l’époque des Lumières, l’usine se substitue à l’atelier. La machine à vapeur de Watt (1769) permet le développement des industries textiles (fondement de la 1re révolution industrielle) et les premiers gains de productivité. Dans la deuxième moitié du XIXe siècle, l’accroissement de l’extraction de charbon, l’emploi du fer, de

la premiere puissance mondiale .Sa principale richesse est son immense Empire colonial qui couvre en 1914 ¼ des terres émergées et abrite 410 millions d'habitants càd ¼ de la population mondiale. Le RU est également le berceau de la Révolution industrielle notamment grâce à l'invention de la machine à vapeur par James Watt. Celle-ci a révolutionné les usines textiles et sidérurgiques ainsi que les moyens de transports permettant ainsi au RU de prendre le contrôle des mers. A partir De 1850, 4 ans

contrat) - le fait juridique pris en compte par la loi: responsabilité délictuelle (article 1382 (preuve) -1383 (négligence) code civil. Le droit de la personnalité: droit au secret, opposition a ce que certaines informations de notre vie privée restent secrètes. Cela n’empêche pas une divulgation volontaire, (garder le secret ou étaler la vie privée. Ce sont des droits qui sont apparus récemment (XIXème siècle). Aujourd’hui, parmi les régimes de la PI. Par exemple les brevets, la difficulté c’est

est composé : Forme de brevet, des invention dites techniques , dessin et de modèle, les certificat d'obtention végétale, le droit d'auteur IGP INDICATION géographique protéger, aoc... La notion de propriété industrielle c'est tous qui en rapport avec l'application industrielle Tous ne pas être protéger par une propriété intellectuelle,pour être protéger il faut remplir des critères bien spécifique, par exemple on peut breveté ce qui est déjà connu. Pour protéger une marque il faut pas

première fois qu’une pensée économique voit le jour, les auteurs sont contemporains de la Révolution industrielle (essor du capitalisme industrielle), c’est première fois de l’histoire qu‘il y a des grandes périodes de croissance économique continu, ils sont témoins aussi de grave crise. Ils s’intéressent au processus d’accumulation des richesses :  La nature de la richesse (quantité industrielle qui fait qu’un pays est riche ou pas)  Les causes de la richesse (division du travail car on permet

La propriété industrielle est une composante de la propriété intellectuelle. Elle est composée = * Des créations nouvelles = brevets d’invention ; dessins et modèles. * Des signes distinctifs = marques ; nom commercial ; enseigne ; appellation d’origine ; noms de domaine. * Des connaissances techniques = secrets de fabrique ; produits semi-conducteurs, obtentions végétales. Les droits de la propriété industrielle constituent pour certaines entreprises, des éléments patrimoniaux de