Serment Du Jeu De Paume Du 20 Juin 1789

de l'Assemblée nationale (178… Recherche | Aide | Plan du site Accueil > Histoire et patrimoine > Histoire de l'Assemblée nationale > 1789 - 1799 Histoire de l'Assemblée nationale 1. Le temps de l’invention (1789 - 1799) ~ La naissance de l’Assemblée nationale ~ Bilan législatif - Bilan institutionnel L'Assemblée nationale naît avec la Révolution de 1789 et celle-ci commence à l'Assemblée nationale. L'événement est inséparable de l'institution. Animée par l'esprit du siècle des Lumières, l'Assemblée

constitutionnelle (1789 – 1792) C’est une période troublée qui est celle de la naissance de la république qui succède à la monarchie constitutionnelle qui fut un échec. Les évènements sont s’enchainer. Section 1 : La marche de la révolution et l’émergence de principes nouveaux Dès le début de la révolution, très vite l’ancien régime est abattu. Cette mise à mort est le résultat de suite d’événements révolutionnaires. 1) Les évènements révolutionnaires En 3 mois (5 mai 1789 et 4 août 1789) le

Histoire du droit Partie 1 : La révolution française et le premier empire (1789-1815) Chapitre 1 : Le droit public Il y a deux tendances, les questions constitutionnelles, et les questions administratives. Section 1 : Le constitutionnalisme volontariste Le constitutionnalisme est l’acte de créer une constitution, volontariste car avant 1789 avec la révolution, la constitution n’est pas le fruit d’une assemblée mais c’est l’histoire ou la coutume qui fait que l’on peut parler de constitution

exposé à l’Assemblée Nationale Constituante lors d’une séance tenue le 4 septembre 1789. La nature du texte est politique, l’auteur annonce sa thèse quant à la sanction royale, reconnue ici comme un droit de veto détenu par le roi. Cet énoncé de Mounier se contextualise à la suite de la proclamation de l’Assemblée Nationale Constituante le 9 juillet 1789, se substituant à l’Assemblée Nationale du 17 juin 1789, cette fois-ci constituée des représentants de tous les ordres (clergé, noblesse et

20/02/08 D.C Pierré-Caps Droit Constitutionnel III La France a connu 13 constitutions au sens propre du terme. 13 est un chiffre minimum car si on prend en compte tous les textes de valeur constitutionnelle on en arrive à 17 constitutions. La durée moyenne d’une constitution de 1789 à 1958 est de 12 ans. (Il ne s’agit que d’une moyenne, certains régimes ont duré plus longtemps : exemple : Constitution de la 3ième rép. a duré 65 ans. Cependant, sans compter ce régime, une constitution de 1789

Ce texte est un extrait du discours de l'abbé Sieyès sur la question du véto royal, fait le 7 septembre 1789 devant l'Assemblé Nationale constituante. Il est tiré de l'ouvrage Ecrits Politiques, Paris, 1985, Editions des Archives Contemporaines. L'abbé Sieyès (Emmanuel-Joseph Sieyès), homme d'Etat et homme d'Eglise, est né le 3 mai 1748 et décédé le 20 juin 1836 à Paris. Il devient Chanoine de Tréguier en 1775 puis vicaire-général de Chartres (nomination en 1787) lorsque Louis XVI décréta la convocation

institutions publiques. C. au sens formel : le texte qui regroupe l'ensemble de ces normes. C. au sens matériel : toutes les normes qui ont une valeur constitutionnelle. Le préambule de la C de 46 (IVe R), est encore applicable ainsi que la DDHC du 26 aout 1789 et la charte de l'environnement de 2004. La hiérarchie des normes : (ou la loi de Hans Kelsen) : Une norme pour être valide doit être conforme aux normes posées par les textes supérieurs. Pouvoir constituant : Le pouvoir de rédiger et de modifier

Il charge une commission sous l’influence de Sieyès d’élaborer une constitution. Le gouvernement de Napoléon prend fin le 1er avril 1814, avec l’arrivée des royalistes. Napoléon abdiquera le 22 juin 1815 suite à la défaite de la bataille de Waterloo. La deuxième période du césarisme commence le 10 juin 1848 avec l’élection de Louis Napoléon Bonaparte en tant que Président de la République. Il voulait modifier l’article 45 de la constitution précédente mais l’article 111 rendait cette révision impossible

gouvernement + organisation et repose sur institutions gouvernementale ex = monarchie, république CHAPITRE 1 = LA CRISE DE L’ ANCIEN REGIME France avant 1789 = monde différent au niveau politique –éco Révolution = anéantissement dans toutes structures = table rase du passé = entrée France dans ère nouvelle = césure historique Obscur avant 1789 | 1789 = lumière Quête du régime idéal Ancien régime = malade politiquement – socialement – financièrement I- La crise de la société 18e siècle

Programme La révolution et l'Europe (1789-1815) L'Europe de Vienne et les Révolutions (1815-1848) Le mouvement des nationalités au 19e La Grande Guerre et le nouvel ordre européen (1914-1929) Des États-Unis d'Europe à la guerre européenne (1929-1939) De l'Europe hitlérienne à l'Europe libérée (1939-1945) Chapitre 1 : La révolution et l'Europe (1789-1815) En Fr : histoire franco-française, surtout pour RF François Furé parle de révolution atlantique, reprennant les idées de Edmund