Serment Du Jeu De Paume Du 20 Juin 1789

Histoire du droit, CM Sem-2 Histoire du droit, CM Sem-2 Histoire des institutions depuis 1789. Institutions : vient du latin « instituere » qui signifie établir qqc de stable, de durable. Il y a dans ce verbe l’idée de permanence. Appliqué au monde du droit, ce vocable institutions juridiques désigne des réalités diverses mais qui toutes ont en commun de comporter une idée : une manifestation créatrice et organisatrice de la volonté humaine. Les juristes distinguent parfois artificiellement

mentionnées dans la bibliographie.Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références. | Cet article concerne la Révolution française de 1789. Pour celle de 1830, voir Trois Glorieuses. Pour celle de 1848, voir Révolution française de 1848. La Révolution française est la période de l'histoire de France comprise entre l'ouverture des États généraux en 1789 et le coup d'État du 18 brumaire (9-10 novembre 1799) de Napoléon Bonaparte. Il s'agit d'un moment crucial de l’histoire de France, puisqu'elle

procédures de démocratie directe existent encore mais restent relativement faibles (9 référendums depuis 1958 alors qu'il y a plusieurs centaines de lois par ans) La démocratie représentative La démocratie est un phénomène récent. L'abbé Sieyès en 1789 le jour du 7 Septembre fait un discours devant l'Assemblée Nationale. Il y a 2 systèmes possibles : Le gouvernement représentatif. La Démocratie. Selon lui, la Démocratie est le système Athénien et il est mauvais car il ferait gouverner l'état

les détenteurs du pouvoir l'exercent en vertu d'un mandat conféré par le corps social. La république s'oppose à la monarchie, mais ne se confond pas avec démocratie, car si elle émane effectivement du peuple, le suffrage peut être restreint. L'année 1789 constitue le point de départ des républiques françaises, de la 1ère à la 5ème, en encrant littéralement les idéaux et les idées républicains dans l'histoire de la France et de l'Europe. Des événements de cette année découleront, d'abord à court terme

gouvernement : monarchie ou république) qu’elle a connue. Depuis 1789, la France est meilleure. La constitution est l’ensemble des règles écrites qui gouverne le peuple. QUELQUES REPERES : 1789-1799 : Monarchie 1799-1814 : Consulat et empire de Napoléon 1848-1852 : Second Empire 1852-1870 : Seconde République 5 Mai 1789 : Louis XVI convoque ses généraux, c’est le début de la révolution. SECTION I : CRISE DE LA SOCIETE La France avant 1789 est un autre monde, et ce, dans toutes ses structures sociales

Etat donnée la résultante du jeu des forces politique et principalement des partis politique dans un certain cadre institutionnel et juridique contenu des donnée historique, idéologique économique propre à cet Etat". On ne peut pas ignorer le régime poltique mais on ne peut pas plus ignorer l'histoire. La vie politique française est influencé par l'histoire de la France et surtout de la révolution française. TITRE 1. LES FONDEMENTS HISTORIQUE DE LA VIE POLITIQUE DE 1789 à 1946 Il y a avait une

gouvernement : monarchie ou république) qu’elle a connue. Depuis 1789, la France est meilleure. La constitution est l’ensemble des règles écrites qui gouverne le peuple. QUELQUES REPERES : 1789-1799 : Monarchie 1799-1814 : Consulat et empire de Napoléon 1848-1852 : Second Empire 1852-1870 : Seconde République 5 Mai 1789 : Louis XVI convoque ses généraux, c’est le début de la révolution. SECTION I : CRISE DE LA SOCIETE La France avant 1789 est un autre monde, et ce, dans toutes ses structures sociales

ouvrage : BECCARIA, des délits et des peines, 1762. Apprentissage Dissertations / commentaire de textes. -Examen final : 3 heures, choix entre une dissertation, un commentaire de texte. Bibliographie: M. MORABITO, histoire constitutionnelle de la France 1789, 1958, 10eme édition. D. CHAGNOLLAUD, histoire constitutionnelle et politique de la France, chez Dalloz. A. BOUCAUD, MAÎTRE, histoire des institutions publiques. A. BADOT, DELAIGUE, dictionnaire du histoire du droit et des institution publiques. Uniquement

3 novembre 2009. Les livres : Michel BIARD et Pascal DUPUY : La révolution française : dynamique et rupture= 1787 1804, Armand Collin. JP JESSENNE : révolution et empire : 1783 1815, Carré. Jean Clément Martin : La révolution française 1789 1799, belin, sup histoire La monarchie absolue en question 1787-1788 La France au 18 e est un pays qui connaît une croissance avec des phases de crises, c’est un pays prospère, c’est un des + peuplés d’europe. A la fin des années 1780, la France

Généraux le 5 mai 1789 à versailles. Le 20 juin 1789 le serment du jeu de Paume par lequel le Tiers Etat crée une Assemblée Nationale. Le 9 juillet 1789 l’Assemblée nationale se proclame Assemblée nationale Constituante. Le 14 juillet 1789 prise de la Bastille Le 4 août 1789 abolition des privilèges Le 26 août 1789 déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen Le 12 juillet 1790 constitution civile du clergé Le 14 juillet 1790 fête de la fédération 22 juin 1791 louis XVI est