Serments De Strasbourg

Carloman vont régner après la mort de son père. En 771 meurt Carloman et Charlemagne (771-814) prend le pouvoir de son frère qui appartenait aux fils de Carloman. 800 a Noel, a la basilique de Saint Pierre Charlemagne est sacré roi. 842 Les Serments de Strasbourg 843 Traité de Verdun : Naissance de la France 911 Traité de Saint-Clair-sur-Epte Entre Charles le Simple et le chef de vikings, Rollon, ils vont obtenir la Normandie a condition de se reconnaitre comme vassaux des carolingiens. 962 Le roi

1667 (14 juillet) : L’Espagne déclare la guerre à la France · 1667 (28 août) : Prise de  Lille· 1680 (22 octobre) : Création de la Comédie Française · 1681 (30 septembre) : Les français s’emparent de  Strasbourg· 1683 (6 octobre) : Le roi ordonne l’expulsion des juifs du royaume· 1685 (18 octobre) : Édit de Fontainebleau révoquant l’édit de Nantes· 1695 (18 janvier) : Création de la capitation, impôt de quotitéXVIIIe siècle · 1703 (12 janvier) :

d'élaboration des texte et elle a une rôle de gendarme, elle est gardienne du respect des institution. Le parlement européen: il représente les citoyens de l'Europe. 574 députés élus au suffrage universel direct tout les 5 ans. Il siège a Strasbourg. Pouvoir en matière budgétaire. La cour de justice de l'UE: siège a Luxembourg. 27 juges (1 juge par État membre). Sanctionne les État qui ne respecte pas le droit de 'union. Il existe plusieurs manière de saisir cette cour:

perte d’un animal). On note ensuite l’allusion très remarquée à la qualité d’être sensible dans une loi du 10 juillet 1976[2] (relative notamment aux réserves naturelles et espèces protégées). À partir de cette notion, le Tribunal correctionnel de Strasbourg[3] a remis en cause fermement la notion d’animal-objet : « un animal dont la sensibilité a été légalement reconnue par la loi du 10 juillet 1976 [...] ne peut être assimilé à une chose », ce qui en l’occurrence conduisait à exclure l’hypothèse de

grandes familles, ou par héritage du père. Charlemagne s’arrange pour faire obéir les évêques. Le comtes représente le roi, il a été nommé par le roi lui-même. Les comtes ne peuvent pas être juif, car pour obtenir ses fonctions ils doivent prêter serment sur la Bible entière. (les juifs ne peuvent pas cultiver sur les terres chrétiennes donc ouverture vers el commerce). On a des inspecteurs de l’administration, comtes ou évêques, les missi dominici (ceux qui ont été envoyés par le maître) vérifie

recensement, l'enseignement, l'état civil, les taxes). Ex d’influence catholique : Le mariage civil n’existait pas . Les contrats étaient considérer comme des engagements religieux dt la validité reposaient sur un serment prononcé sr les textes sacrés . Le roi tirait son pvr de dieu= cathédral de Reins . La q? De la justice, du procès pénal => svt apl aux ordalies (procédé qui consiste

responsables d'administrations concernées par l'accueil des étrangers. Il existe environ 10 CEMI En France. Existent également les Offices municipaux de migrants, présidés par des élus. De plus et même surtout, depuis 1992, ont été mis en place, à Strasbourg, des Conseils consultatifs des étrangers. Ils réunissent des représentants d'associations culturelles non confessionnelles et sont présidés par un étranger. Ils sont consultés sur les questions qui sont spécifiques aux communautés étrangères et

conseil de l’Europe le 04/11/50 ratifiée par la France le 03/05/74, c’est un texte majeur qui est de plus en plus invoqué devant les tribunaux internes. Cette commission ne peut ê saisie que par requête étatique ou individuelle. La cour siège à Strasbourg, procédure complexe et peut aboutir à la condamnation d’1 Etat qui doit modifier sa législation ou sa jurisprudence pr rendre le droit positif compatible avec la convention. Le droit communautaire doit ê distingué du droit européen élaboré par le

sont très importants, pour dévoiler un secret qui depuis très longtemps était gardé. Pour avancer dans la vie nous devons nous décharger de ces lourds secrets, c’est ce qu’a fait Louise, tout dévoiler, tout raconter. Pourtant, elle avait fait le serment de ne rien révéler du passé de Maxime et Tania, mais lorsque le narrateur lui confie s’être battu à l’école pour la première fois de sa vie, et qu’elle apprend les raisons de cette bagarre, elle décide de tout lui raconter. Cette bagarre était le

du Bill of Rights, ce qui n'arrivera qu'en 1868 avec le 14ème amendement. Section 2 : La DDHC du 26 août 1789 Elle va résulter d'une volonté farouche de mettre fin à l'absolutisme. Après l'abolition des privilèges du 16 août 1789, avec le Serment du jeu de Paume, la Déclaration est un des tous premiers textes à être adopté et un texte qui va avoir un retentissement phénoménal dans le contexte français et au delà. Cette déclaration à une portée universaliste, elle consacre le triomphe de l'Homme