Service Juridique Ocp

[pic] Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Salé Projet de fin d’études pour l’obtention de la licence en Sciences Economiques et Gestion Option : Gestion comptabilité Thème : Réalisé par : Encadré par : AHMED EL QOBI

une pulsion affective, sur une subjectivité affectuelle – le “feeling” des individus (Maffesoli, 1988). Avec en horizon l’idée, valant ici pleinement, que le marché n’est pas premier, ne se sert pas du lien social, mais est second et au service du lien social (Cova & Cova, 2002) : le bien commercial est un vecteur de lien social, de relations grégaires, et cela prime. Ce n’est pas de telles tribus dont il est question, ici – mais, implicitement ou explicitement, de nations. De communautés

d’Exploitation des ports entreprend depuis quelques années, un certain nombre de restructurations pour moderniser et mettre à niveau ses structures de gestion, dont les plus marquantes sont : La nouvelle segmentation stratégique des activités regroupant les services de l’office en domaines d’activités stratégiques (Exemple : DAS transit des conteneurs) ; La dernière réorganisation des structures de l’Office opérée en 2001 renforçant l’esprit de décentralisation et l’autonomie de gestion des entités opérationnelles

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE MOHAMED V-AGDAL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES RABAT -AGDAL U.F.R : FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE M€moire pour l’obtention du dipl‚me d’€tudes sup€rieures approfondies en droit public LE PROBLEME DU FINANCEMENT DES REGIMES DE RETRAITE AU MAROC : REALITES ET PERSPECTIVES Pr€par€ et soutenu par : Mouncef BOUCHEKIF JURY : Pr€sident : - Professeur Omar IDALI Suffragants : - Professeur Abdeljalil SERGHINI - Professeur Amine MZOURI

forme quelconque et pour quelque motif que ce soit, auront, sans autorisation législative ou réglementaire, accordé des exonérations ou franchises de droits, impôts ou taxes publiques, ou auront effectué gratuitement la délivrance de produits ou services des établissements de l’Etat. – modifier ou suspendre par décrets à l’exclusion de la taxe sur la valeur ajoutée, les quotités tarifaires et les autres droits et taxes perçus à l’importation et à l’exportation ainsi que les taxes intérieures

...................................................................... 8 2. LE COMMISSAIRE AUX COMPTES ........................................................................................................................... 8 3. LE CONSEIL JURIDIQUE .......................................................................................................................................... 9 4. L’ORGANISME CONSEIL ................................................................................

numéros France : 18 € – n° d. : 30 € Étranger : 20 € – n° d. : 32 € N° 153 N° 152 N° 151 N° 150 (n° double) N° 149 N° 148 France : 36 € Étranger : 38 € Crédits photographiques p. 1 : Jean-Luc Comier/le bar Floréal photographie/Région ÎdF p. 2 : service de presse de l’Ambassade de France au Maroc p. 4 : Christian Lauté -d olivier.lange@iau-idf.fr Étranger 20 € 32 € 84 € © IAU île-de-France Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés. Les copies, reproductions, citations

............................................................................ 20 I.2.8- Autres recettes .................................................................................................................................... 20 II- SERVICES DE L'ETAT GERES DE MANIERE AUTONOME .........................................20 III- COMPTES SPECIAUX DU TRESOR.............................................................................21 TITRE III : PROGRAMMES D’ACTION.......................

outil de résistance à la mondialisation : le cas du marché des colasTous droits réservés © Management international / International Management / Gestión Internacional, 2010 Ce document est protégé par la loi sur le droit d’auteur. L’utilisation des services d’Érudit (y compris la reproduction) est assujettie à sa politique d’utilisation que vous pouvez consulter en ligne. https://apropos.erudit.org/fr/usagers/politique-dutilisation/ Cet article est diffusé et préservé par Érudit. Érudit est un consortium

........................................................ 14  II.2.2. Le rétablissement des équilibres macro-économiques ................................................................. 59  II.3. La garantie d’un accès équitable des citoyens aux services et aux équipements de base dans le respect des principes de solidarité et d’égalité des chances ............................................................................. 69  II.3.1 Valorisation des ressources humaines .......................