Services De La Trésorerie Provinciale

m’avoir permis d’intégrer cet honorable établissement. Aussi, je tiens à remercier Monsieur Lahbib CHRIF et Monsieur Zine El Abidine ASLI, pour l’accueil qu’il m’ont réservé au sein du service comptabilité. Mes remerciements vont également à tous les personnels du service comptabilité pour leur accueil et leur soutien tout au long de la période de stage. Mes vifs remerciements sont également adressés à toute personne ayant contribué de près ou de loin au

| |La PME est présente dans tous les secteurs de l'activité économique marocaine : l'industrie, l'artisanat et le BTP (Bâtiment et Travaux Publics), les commerces et | |enfin les services qui englobent le tourisme, les communications, les transports, les services financiers,... | |Dans le domaine industriel en particulier, parmi les 500.000 emplois que compte aujourd'hui le secteur, la PMI représente près de la moitié

des ressources humaines ; L’administration électronique et simplification administrative ; La qualité de la réglementation ; Les relations entre les autorités nationales, régionales et locales ; La gestion des dépenses publiques ; La prestation des services publics et le partenariat public-privé. 1 REMERCIEMENTS Le Secrétariat de l’OCDE souhaite remercier les examinateurs des pays participants, notamment Mahmood Al Bastaki (Dubaï, Émirats Arabes Unis), Jean-Pierre Bueb (France) et John Read

locales (conseils provinciaux et régionaux) pour l'ancrage de la problématique dans les politiques locales. * Que ce qu’une loi de règlement, touche elle l’activité des CT ; La loi de règlement est un des trois types de lois de finances avec les lois de finances initiale et rectificative. À la fin de chaque exercice, elle arrête le montant définitif des dépenses et des recettes de l’État et le résultat budgétaire qui en découle. Par ailleurs, elle décrit les opérations de trésorerie et ratifie les

l’entreprise – en tant qu’institution – ou à certains de ses produits et de ses marques, afin de les rendre plus efficaces sur le marché, c’est-à-dire mieux répondre aux attentes des consommateurs. Il donne lieu à un soutien financier, en matériel ou en services. » Ainsi nous remarquons que le sponsoring sportif repose sur une logique d’échange. Dans le football celui-ci se distinguera sous la forme de prêt de matériel sportif ou encore de fonds qui serviront à améliorer les infrastructures des clubs ou

millions 4. Domaines d’Activités Stratégiques Les secteurs d’activités d’Euro Disney sont les suivants : • Secteur des activités touristiques : regroupe les activités des Parcs à Thèmes, des Hôtels et du Disney Village, ainsi que l’ensemble des services proposés aux visiteurs de Disneyland Paris. • Secteur des activités de développement immobilier : comprend les activités de conception et de suivi de la construction de nouvelles installations pour le secteur activités touristiques, le suivi

principale des rémunérations RAF : Recettes de l’administration fiscale ROSC : Rapport sur la conformité aux normes et codes (Report on the observance of standards and codes) SEGMA :Services de l’État gérés de manière autonome SIT : Système intégré de taxation SGG : Secrétaire général du Gouvernement TGR : Trésorerie générale du Royaume TOFT : Tableau des opérations financières du Trésor UE : Union européenne TABLE DES MATIERES REMERCIEMENTS .................................................

Portail des Etudiants d’Economie -8- Professeur Mme N. GUENNOUNI Droit Public II - Les collectivités préfectorales ou provinciales La constitution marocaine précise que les préfectures et provinces élisent des assemblées chargées de gérer démocratiquement leurs affaires dans les conditions déterminées par la loi. L’Assemblée préfectorale ou provinciale est formée de membres élus au suffrage indirect parmi les conseillers communaux de la préfecture ou de la province par un collège électoral

Enquête de solvabilité et analyse du crédit …………….………………… Garantie des prêts …………………………………………….…………….. Renouvellement des prêts ……………………………………..…………... Recouvrement des prêts en souffrance …………………………………… Recours aux services d’un évaluateur immobilier .………………………. Recours aux services d’un avocat pour les prêts hypothécaires............. Page 5-2 5-3 5-8 5-9 5-10 5-18 5-20 5-21 5-23 5-24 5-25 5-26 5-27 5-28 5-31 5-32 5-36 5-38 5-40 5-41 5-42 5-43 5-48 5-49 5-53 5-55 5-59 5-67 5-80 5-82 5-87 5-88

des prêts …………………………………………….…………….. 5-67 5506 Renouvellement des prêts ……………………………………..…………... 5-80 5507 Recouvrement des prêts en souffrance …………………………………… 5-82 5508 Recours aux services d’un évaluateur immobilier .………………………. 5-87 5509 Recours aux services d’un avocat pour les prêts hypothécaires............. 5-88 5205 Manuel de référence – Printemps 2005 Page 5-23 Page 5-1 Gestion du risque de crédit – Résumé Section 5000 Résumé Une