Sic Banque Société Général

l’I2D, Herveline, Flavie, Brigitte, Fanny, Isabelle, et Mme le Professeur Andrée Brunet. 1 TABLE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS Adde : Addenda Al. : Alinéa Arch. phil. dr. : Archives de philosophie du droit Art. : Article Banque : Revue Banque Banque et droit : Revue Banque et droit Bull. : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation Bull. I : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, première Chambre civile Bull. II : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, deuxième Chambre civile Bull

Installations générales, agencements et aménagements des constructions 2226 : Ouvrages d'infrastructure 2227 : Constructions sur sol d'autrui 223 : Installations techniques, matériel et outillage industriels 2231 : Installations techniques 2234 : Matériel industriel 2235 : Outillage industriel 2237 : Agencements et aménagements des installations techniques matériel et outillage industriels 224 : Matériel de transport 228 : Autres immobilisations corporelles 2281 : Installations générales, agencements

La Cour européenne des droits de l’homme Fiches par pays 1959-2009 Préparé par l’Unité des Relations publiques de la Cour, ce document ne lie pas la Cour. Il vise à fournir des informations générales sur la manière dont la Cour fonctionne. Pour de plus amples informations, se référer aux documents produits par le greffe disponibles sur le site Internet www.echr.coe.int. Table des matières Albanie Allemagne Andorre Arménie Autriche Azerbaïdjan Belgique Bosnie-Herzégovine Bulgarie Chypre

Travail synthèse sur les inégalités et la marginalité : La prostitution Les États-providence des sociétés occidentales, véritablement instaurés après la Seconde Guerre mondiale, démontrent une volonté d’atténuer les inégalités entre les individus. Cette tentative d’égalité est exercée depuis la moitié du 19e siècle, et ce, de manière hétéroclite à travers l’Europe et l’Amérique du Nord. À la fin du siècle, les femmes commencent à obtenir un statut similaire à l’homme, notamment grâce aux revendications

appartiennent, le respect de leur statut personnel et de leurs intérêts religieux. Libye: Proclamation constitutionnelle. Article 2 – L'Islam est la religion de l'État. Proclamation de l'avènement du pouvoir du peuple. Le Coran sacré est la loi de la société dans la Jamahiriyya arabe libyenne populaire socialiste. Maroc: Article 6 - L'Islam est la religion de l'État. Mauritanie: Le préambule dispose que les "préceptes de l'Islam" sont la "seule source de droit". 5 Article 5 - l'Islam est la religion

Remerciements………………………..…………………………………………….………….…………………………..…………05 Avant propos………………………………………..…………………………….………………………………………..…………06 Introduction…………………………………………………………………………………….…………..………….………………07 PREMIERE PARTIE : Approche générale de l’audit financier : Chapitre 1 : Prise de connaissance générale de l’entreprise………………….……………10 Section 1 : Activités et fonctions au sein de l’entreprise…………………………………..…………………11 Section 2 : Personnel responsable des activités opérationnelles et fonctionnelles………..…13 Section

DROIT DE LA FAMILLE 27/01/09. Introduction : La famille est un pilier de la société, dans un monde dans lequel existent les lois bioéthiques. On distingue ainsi la famille au sens propre (biologique) de la famille dite « sociale ». Il existe cependant un paradoxe : la famille est très importante, car c’est la 1ère cellule de solidarité, mais elle subit des coups dans la société, elle se sclérose (familles monoparentales). Mais cette relation d’un parent seul avec l’enfant est importante, et

: CONDUITE DE LA MISSION PENDANT LA PÉRIODE D’OBSERVATION CHAPITRE I : DÉTERMINATION DU PASSIF DE L’ENTREPRISE SECTION 1 : DÉLIMITATION DES CRÉANCES ANTÉRIEURES ET POSTÉRIEURES AU JUGEMENT D’OUVERTURE 1) Importance du fait générateur a) Règles générales b) Incidence sur la tenue comptable 2) Approche pratique en fonction de la nature de la créance c) Créances contractuelles d) Créances extracontractuelles SECTION 2 – DROITS DU CRÉANCIER ET CONTRÔLE DE LA DÉCLARATION DE CRÉANCES 1) Formalisme de

Article: 14.08.2009 Abdou Latif Coulibaly Contes et mécomptes de l'Anoci L Harmattan Page 4/47 Reproduction interdite (Usage strictement interne) Journal: Dossier Scor Date Article: 14.08.2009 Sociétés Africaines et Diaspora Collection dirigée par Babacar SALL Sociétés Africaines et Diaspora est une collection universitaire à vocation pluridisciplinaire orientée principalement sur l'Afrique et sa diaspora. Elle accueille également des essais et témoignages pouvant servir de matière

RÉsUlTaTs ET siTUaTiON FiNaNCièRE DU GROUpE 16 // aCTiViTÉ DE la sOCiÉTÉ MèRE 24 // FilialEs ET paRTiCipaTiONs 26 // ÉVÉNEMENTs pOsTÉRiEURs à la ClôTURE – ÉVÉNEMENTs RÉCENTs 32 // pERspECTiVEs 33 // COMPTES SOCIAUX 141 RappORT DEs COMMissaiREs aUx COMpTEs sUR lEs COMpTEs aNNUEls 142 // COMpTE DE RÉsUlTaT 143 // BilaN 144 // TaBlEaU DEs FlUx DE TRÉsORERiE 146 // aNNExE aUx COMpTEs sOCiaUx 147 // RÉsUlTaTs DE la sOCiÉTÉ aU COURs DEs CiNq DERNiERs ExERCiCEs 167 // TaBlEaU DEs FilialEs ET