Signature

mineurs de + 16 ans) médecin traitant Je soussigné(e), M., Mme, Mlle déclare choisir le médecin identifié ci-dessus, comme médecin traitant Je soussigné(e), Docteur déclare être le médecin traitant du bénéficiaire cité ci-dessus signature signature(s) déclaration signée le Merci d'envoyer la déclaration complétée et signée à votre caisse d'assurance maladie. S 3704 La loi 78.17 du 6.1.78 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses

mineurs de + 16 ans) Médecin traitant Je soussigné(e), M., Mme, Melle déclare choisir le médecin identifié ci-dessus, comme médecin traitant Je soussigné(e), Docteur déclare être le médecin traitant du bénéficiaire cité ci-dessus Signature Signature(s) Déclaration signée le Merci d'envoyer la déclaration complétée et signée à votre caisse d'assurance maladie. La loi 78.17 du 6.1.78 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses faites sur

.………………..……………...…..adresse personnelle…….....…………………………………………………………… qualité…………………………………………….certifie l'exactitude des indications portées sur la présente déclaration d'immatriculation. Pièces produites………. Cadre réservé à la légalisation de signature Fait en triple exemplaire ………le…………….. Le déclarant 

Soit, en général, 48 heures après l’envoi d’un courrier avec accusé de réception, ou à partir de remise en main propre, qui doit être mentionnée sur le courrier (« remis en main propre, le… »). « Dans ce dernier cas, le salarié doit exiger une signature du double du courrier ou un accusé de réception », insiste notre expert. Il n’y a que dans les films que les employeurs refusent les démissions. « En France, ça ne se refuse pas », sourit Sylvain Niel. Peser donc précisément votre décision, car

assisté á l´accouchement. – Tout document établissant l´identité du père ou de la mère du nouveau né, Tel que : – La carte d´identité nationale du père ou de la mère, – Ou le livret familial, – Ou l´extrait de naissance de l´un des enfants. – Signature du déclarant au registre d´inscription des naissances.Observation : la production des documents a pour but d´éviter les erreurs d´assurer la conformité, de l´orthographe des noms des membres de la même famille.Etapes :  l´intéressé doit : – Présenter

présentée à la commission après avoir obtenu au minimum 1 million de signature. Certes il faut un nombre minimal de signataires par Etat membre, mais l’union européenne compte plus de 500 millions d’habitants. Le nombre de signatures requises est donc sous cet angle très accessible. De plus, à l’instar de l’obligation pour les organisateurs d’être au moins 7 et résidant dans 7 pays membres différents, il faut recueillir les signatures dans au moins un quart des pays membres, c’est-à-dire 7 pays. Par

Diable Diablotin * Cochez la case correspondante à votre raid. Nom de l’équipe Nom du chef d’équipe Nom du coéquipier Prénom Prénom Droits d’inscription (par équipe) 100 € Signer avec « Mention Lu et Approuvé » Signature « Chef d’Equipe » Signature « Coéquipier » Votre inscription comprend Suivi administratif Récompenses Conception et envoi des 2 DVDs T-shirt Location canoës et chronométrage Balisage Sécurité Radio TDCOM relais unique en Dordogne Médecin urgentiste Ambulance

de travail requiert des signatures manuelles Validation : Elève Professeur Chargé de travaux Nom : Date de validation : Heure de validation : Signature : Exécutant Nom : Date de validation : Signature : Responsable des travaux Nom : Date de validation : Signature : Fin de travaux : Par l’apposition de sa signature, le responsable de travaux indique que les travaux désignés sont terminés. Responsable des travaux Nom : Date de validation : Signature : Chargé de travaux Nom :

désignés. DESIGNATION - SITUATION ET PRIX DES BIENS Les biens à vendre, objets du présent mandat consistent en (nature et consistance du bien) sis à (lieu de situation des biens). Le mandant déclare que les biens à vendre seront, le jour de la signature de l'acte de vente, libres de toute location, occupation ou réquisition. Les biens et droits immobiliers ci-dessus désignés devront être présentés par le mandataire au prix de (somme), payable comptant. NATURE ET DUREE DU MANDAT Le présent

d'abonnement figurant au verso après en avoir pris connaissance. Si je suis le payeur de l'abonnement sans en être le bénéficiaire, je me porte alors garant de ce dernier quant au respect des conditions citées ci-dessus. Nom OULED SLIMANE Prénom MARWENE Signature de l'abonné(e) ou du payeur si différent de l'abonné(e) : Fait en deux exemplaires à le 24/08/2010 Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant