Situation Juridique Créer Un Site Internet

concurrence Partie IV - Stratégies de développement & plans d’action 1. Publicité 2. Marketing & Internet 3. Plaquettes & téléprospection 4. Accords avec les E-commerçants 5. La qualité « sociale » Partie V - Moyens juridique & technique 1. Le juridique & fiscale 2. Le technique Partie VI – Risques & opportunités Partie VII – prévisionnels & stratégie financière

................................................................................................4 Présentation de l'entreprise...................................................................................................................6 Situation géographique....................................................................................................................6 Historique........................................................................................................

…………………………………………………… Page 6 Situation professionnel : …………………………………………………… Page 7 Stratégie de prospection : …………………………………………………… Page 8 Plan de situation de la prospection : …………………………………………………… Page 9 Bilans : …………………………………………………… Page 10 Lettre aux commerçants : …………………………………………………… Page 11 Remerciements : …………………………………………………… Page 12 Introduction Dans le but de redynamiser le quartier de Mézières une association qui est l’UCA créée en 2008, a développée en 2010 un site internet. Dans un contexte

de deux cours constitués de deux fascicules (fascicule d’économie générale et fascicule de droit). Chaque fascicule est divisé en plusieurs séquences ; chacune comporte : •  les objectifs et les mots clés de la séquence étudiée ; •  une mise en situation et des documents d’accompagnement ; •  un cours. Fascicule 01 Thème 1 : La coordination des décisions économiques par l’échange 02 Thème 2 : La création de richesses et la croissance économique Économie générale Séquence 01 : Le prix et les décisions

Rapport de suggestion Travail fait par : TRAIFI Imane TRABELSI Sabrina OUAGUID Fatiha OUALIM Dounia RAMMANE Zineb SABIR Dounia Encadré par : Mme SAQRI INTRODUCTION :  La faculté  des sciences juridique économique et sociale Ain Sebaa exerce son activité depuis l’année 2007-2008 avec un budget global de 654 342 DH en accueillent un nombre d’étudiant de presque 1400 étudiants dont 65% sont des féminins et 35%des masculins. Cette nouvelle faculté des Sciences Economiques

Définition du commerce électronique……………………………… 7 3. Principaux acteurs du commerce électronique…………………….. 8 4. Les différents modes de commerce électronique ………………….. 9 Partie 2 : situation du e-commerce au Maroc ………………… 13 1. Evolution du e-commerce au Maroc ………………………………. 14 2. Aspects juridiques du commerce électronique …………………… 15 3. Avantages et inconvénients du e-commerce ……………………… 17 4. Sociétés et organismes marocains pionniers dans le commerce électronique …………………………………………………………

rue des Moulins 43000 Le Puy en Velay Tél. : 04 71 09 55 76 Fax. : 04 71 09 09 59 E-mail : trincalimmobilier@wanadoo.fr Site : trincalimmobilier.com Présentation * INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR L’ORGANISATION Historique : * Crée en Avril 1974 – Agence implantée depuis plus de 30 ans en centre ville du Puy en Velay. Entreprise familiale. Statut Juridique : * S.A.R.L. au capital de 7622 €uros, dont le siège social est à Le Puy en Velay, inscrit au registre des Commerces et

logiciel, [un travail de] recherche, un site Internet…, plusieurs questions peuvent se poser : qui est titulaire des droits patrimoniaux ? Le droit d’auteur est-il applicable lorsqu’on est salarié par une entreprise ? […] Selon le Code de la propriété intellectuelle, le salarié d’une entreprise conserve son droit d’auteur sur les œuvres qu’il a créées dans le cadre de son travail. Le contrat de travail ne modifie pas ce droit inaliénable. […] Dans certaines situations, il existe cependant des exceptions

faire plaquer par sa petite amie. En colère, il va pirater le système informatique de l’Université afin de créer un site, qu’il va intituler « Facemash », permettant de noter les filles de l’ensemble du campus : Il affiche deux photos de ces jeunes filles côte à côte et demande à l’utilisateur de voter pour celle qu’il préfère. C’est un succès instantané : Il amène 22000 connexions sur le site en seulement deux heures, et provoque de ce fait la saturation du réseau informatique de Harvard. Il est

Page 21 Calculer le point mort Page 21 L'étude juridique Page 22 Distinguer structure et activité Page 23 Choisir la structure juridique adaptée Page 23 Répondre aux principaux critères de choix Page 26 Tableau récapitulatif des principales structures juridiques .Page 27 Préparer le dossier de constitution de l’entreprise Page 33