Sncf 6 Octobre 1998

Page 1 Document 1 de 6 JurisClasseur Travail Traité > Fasc. 12-10 à 12-35 : DROIT SYNDICAL. - Présentation > III. - Moyens de l'action syndicale (V. JCl. Travail Traité, Fasc. 12-20) > B. - Représentativité syndicale Cote : 05,2011 Date de fraîcheur : 11 Avril 2011 B. - Représentativité syndicale 1° Régime antérieur à la loi de 2008 78. - Syndicats représentatifs - Certaines prérogatives juridiques parmi les plus importantes étaient réservées aux syndicats représentatifs que ce soit au

S O M M A I R E Introduction 3 1. Service public quel avenir ? 3 2. L’analyse d’un outil de formation 5 3. La montée du discours managérial 6 4. Les nouveaux managers de proximité 7 5. Présentation du plan 9 Première Partie : Méthodologie 11 Chapitre : 1 La commande 11 1.1. Objet de la commande 11 1.2. Le contexte 13 1.2.1. De la Direction des Trains 13 1.2.2.De la commande 14 1.3. Le logiciel Profession ASCT 14 1.3.1. L’origine du logiciel 14 1.3.2. Les fondements

l’évolution du budget vacances sont les suivantes : © Éditions d’Organisation LA POLITIQUE DE P RI X 225 En diminution En augmentation Stable NSP 20,1 % 20,1 % 43,1 % 8,3 % Source : Simm Scanner / L’Hôtellerie supplément magazine n°2660 du 6/04/2000 «Les Français sont accros aux vacances». ■ Le phénomène de saisonnalité Si le jeu de la concurrence régule et établit l’équilibre entre l’offre et la demande, le phénomène de saisonnalité est un des éléments incontournables de l’offre touristique

Jeanneney, Le Passé dans le prétoire : l’historien, le juge et le journaliste, Éditions du Seuil, 1998. P. Lagrou, Mémoires patriotiques et Occupation nazie, Complexe, 2003. O. Lalieu, « L’invention du “devoir de mémoire” », Vingtième siècle. Revue d’histoire, n° 69, janvier-mars 2001. S. Lindeperg, Les Écrans de l’ombre : la Seconde Guerre mondiale dans le cinéma français (19441969), CNRS Éditions, 1998. P. Nora et F. Chandernagor, Liberté pour l’histoire, CNRS Éditions, 2008. P. Ricœur, La Mémoire

atteint 3,3% du budget de l’ORTF. 1968 : Introduction de la publicité de marque, dite ”publicité commerciale”. 1969 : Création de la Régie Française de Publicité (RFP) 1986 : Décret mettant fin à la RFP. Chaque chaîne possède désormais sa propre régie. 1998 : Record du spot le plus cher diffusé pendant la finale de la Coupe du monde de football (250 000 euros les 30s). 2007 : Le secteur de la grande distribution accède aux écrans de télévision. 2008 : Annonce de la “suppression totale de la publicité

-Journaux : générateurs d’états Procédures périodiques : définition des exercices -Ouverture des périodes -Clôture des périodes Gestion technique : sauvegarde -Réorganisation des bases de données -Liaison avec d’autres progiciels automatique) 6 (interface d. Architecture des systèmes d’informations comptables : Les progiciels de comptabilité permettent l’utilisation de plan de comptes multiples. La clé comptable utilisée au moment de la saisie des événements constitue le point de

en zone sismique Caractère réglementaire Décret n°91-461 du 14.05.1991 modifié par décret n°2000-892 du 13.05.2000 Arrêté du 15.09.1995 réglementaire Norme NF P06-013 réglementaire Presses de l’ENPC non réglementaire Sétra/SNCF - janvier 2000 non réglementaire réglementaire Règles relatives aux fondations et soutènements Titre Fascicule 62 titre V du CCTG Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil Fascicule 68

que cette proportion n'était que de 21% en 1996 et 1998 1. Par ailleurs, les évènements récents n'ont fait que renforcer l’image d’une France déjà connue pour ses nombreux conflits collectifs du travail. Nous avons ciblé notre étude sur les sociétés de transports terrestres, fort d'actualités dans la région Rhône-Alpes notamment les Transports Commun de l’agglomération de Lyon (TCL) ainsi que la Société National des Chemins de fer Français (SNCF). Nous nous sommes aperçu que ces établissements en

Aloys Rigaut 1998-1999. SP. 2e année. MEMENTO DE DROIT. JURISPRUDENCE ADM INISTRATIVE : CE, 1957, Houllebrèque TC, 8 février 1873, Blanco Divergence de jugement CE / Cass. dans l’affaire du navire l’Iris. Fixe les principes fondamentaux du droit administratif en soulignant clairement l’autonomie du droit de la responsabilité administrative. La compétence du juge administratif provient de la nature du litige (litige en relation avec une gestion publique). Distinction faute de service / faute

intérieurs comme un prolongement de l’extérieur, par le biais de façades vitrées. La grande nef est ainsi visible depuis le jardin grâce à ses baies vitrées. … de 77 mètres de haut Le forum Le studio temporaire de Shigeru Ban Architects P. 6/7 Le travail de Shigeru Ban se caractérise par sa dimension résolument novatrice Les architectes > … En entrant dans le forum, le regard est attiré par cette grande nef où seront exposées les œuvres exceptionnelles de grand format. Dans