Société de gestion des droits d'auteur

Gestion de patrimoine Thomas ESTIENNE Fi 2 Sommaire Introduction 3 1 – La gestion de patrimoine 3 2 – HSBC – Private Bank 4 I – Diagnostic clientèle 6 L’offre d’HSBC Private Bank 6 1 – L’entreprise 7 2 – Le particulier 8 II – Les produits financiers 10 Sources 15 Introduction 1 – La gestion de patrimoine La gestion de patrimoine est le procédé d’optimisation des biens d’une entreprise ou d’un individu. Cette activité généraliste n’existe que

pluridisciplinaire de l’ancienne majeure, elle aborde aujourd’hui tous les domaines du management de la création. Ce domaine correspond à la notion anglo-saxonne de « Media and entertainment industries ». Il englobe toutes les activités soumises au régime du droit d’auteur et du copyright : cinéma, jeux vidéo, audiovisuel, musique, internet, édition, spectacle vivant, arts plastiques et s’inscrit dans le champ de « l’économie de l’immatériel ». ( La rencontre de nombreux professionnels De très nombreux professionnels

l'édifice simple et complet. L'architecte a une action qui recouvre aussi bien l’élément de mobilier que la ville entière. La maison, l'immeuble est le niveau « normal » d'objet traité, ce sont les unités de référence d'activité d'édification pour le droit. Les établissement, résidence (demeure), cité, monument, ville correspondent à l'échelle d'activité au-dessus de la « moyenne ». Les mobilier, édicule qui sont des objets à l'échelle d'en dessous de l'édifice sont la plupart du temps intégrés à l'activité

Les retenues à la source au Maroc Disposition de la législation interne au Maroc : L’article 5 du code général des impôts prévoit que les sociétés n’ayant pas leur siège au Maroc, appelées sociétés non résidentes sont imposables à raison des produits bruts énumérés à l’article 15 du CGI qu’elles perçoivent en contrepartie de travaux qu’elles exécutent ou de services qu’elles rendent, soit pour le compte de leurs propres succursales ou leurs établissements au Maroc, soit pour le compte de

................... 3 A) Professions autour du patrimoine .............................................................................................. 3 1) Conseiller en gestion de patrimoine ........................................................................................... 3 2) Autres métiers concernant la gestion du patrimoine ................................................................. 4 a) Notaire ...............................................................................

Distributeurs Déchetteries Niveau de collecte Ramassage Niveau logistique Regroupement Prétraitement Réutilisation Démantèlement Niveau de recyclage Incinération Recyclage 3 Rapport final « Initiative recyclage », société SCRELEC, septembre 2004, Etude pour une filière de recyclage des DEEE sur le territoire national. Analyse stratégique de la filière DEEE 3 1. Etat des lieux Bien que plus complexe, la filière peut être résumée selon ces grandes fonctions. Certaines

sont : des films, de la musique, des jeux, des produits dérivés, des événements culturels, des émissions, … La spécificité de l’industrie culturelle est que les produits peuvent être dématérialisés –sortie en salle de cinéma, vidéo à la demande (les sociétés françaises EuropaCorp et SND ont par exemple signé récemment un partenariat avec Google Play pour autoriser la diffusion de leur catalogue d’œuvres sur la plate-forme de VOD de Google), diffusion sur les chaînes-. D’autres produits ont des supports

Contrat d’audit informatique Entre les soussignés : La Société C. ci-après dénommée " L’audité ", d’une part, Et La Société A., ci-après dénommée " L’auditeur ", d’autre part, Il a été préalablement exposé ce qui suit : À la suite de .………, la Société C. a souhaité évaluer en termes humains, matériels et financiers la conformité et l’efficacité de ses systèmes d’information. La Société A. a accepté d’effectuer cet audit informatique, et le présent contrat a pour objet de préciser les termes

Le Plan de communication 3 Lettre de mission de M. Nicolas SARKOZY, Président de la République, adressée à Mme Christine Albanel, Ministre de la Culture et de la communication. 3 Les outils de la communication 10 Introduction au droit d'auteur 11 Publicité & communication publicitaire 13 Publicité presse : 16 cf. au Metro Maubert-Mutualité : libraire de communication pas trop loin dans le coin. Indroduction COMMUNIQUER, c’est CREER DU LIEN (ou ne pas en

d'avoir des droits et des obligations et pour Aubry et Rau, toute personne a un patrimoines mais une personne ne peut avoir qu'un seul patrimoine, on ne peut pas le cindé cela veut dire que les créanciers ont un droit de gage général sur tout vos biens, l'avantage c'est que si on crée une société avec un objet particulier on pourra le séparé. et en cas de problème ( faillite) on ne viendra pas saisir vos biens personnels. Avec cette théorie, on avait une grande méfiance a l'égard de la société commerciale