Société de gestion des droits d'auteur

rattachées à des participations (hors groupe) Dettes rattachées à des sociétés en participation 1781. Principal 1788. Intérêts courus 18. Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation 181. 186. 187. 188. Comptes de liaison des établissements Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges) Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) Comptes de liaison des sociétés en participation CLASSE 2 : www.lacompta.org 20. COMPTES

guidescomparatifs.com GED Travail Collaboratif Dématérialisation Utiliser ce guide Avis et contribution Droits d’usage Enregistrer Imprimer GED Travail Collaboratif GED Travail Collaboratif Si l’informatique en entreprise est depuis longtemps associée à un objectif de « zéro papier », force est de constater que cela ressemble plus à un vœu pieu qu’à la réalité, même si cela continue à être annoncé périodiquement. En fait, c’est plutôt l’effet inverse que l’on constate au quotidien : chaque

participations (hors groupe) 178 - Dettes rattachées à des sociétés en participation 1781 - Principal 1788 - Intérêts courus 18 - COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET SOCIETES EN PARTICIPATION 181 - Comptes de liaison des établissements 186 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges) 187 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) 188 - Comptes de liaison des sociétés en participation CLASSE 2 : COMPTES D’IMMOBILISATIONS

dans le monde entier. 1993, premier navigateur web, la national science foundation (NSF), mandate une compagnie pour enregistrer les noms de domaine, aujourd’hui l’ICANN (internet corporation for assigned names and numbers) est une organisation de droit privé a but non lucratif. Son personnel et ses participants viennent du monde entier. Elle est chargée d’allouer l’espace des adresses de protocole internet (IP). => Tt conditions réunies pour le dev du web. II) Développement (1995-2005)

correspondant à du droit spécial des biens. Il s’agit d’aborder le régime de propriété d’un corpus et d’une catégorie de biens spécifiques. Y a-t-il une unité ou une pluralité dans la propriété intellectuelle ? L’organisation des ouvrages laisse à penser qu’il s’agit d’une pluralité. Pour autant, cette opposition est essentiellement une opposition traditionnelle, pédagogique mais qui ne relève pas d’une opposition franche. L’objet n’est en aucun cas un critère d’opposition. Il existe un droit moral en

traitement de texte - tableur - recherche sur le net - logiciel de mail C. Obsolescence Flux RSS : permettent de fluidifier l’information via un trafic de celle-ci dans un temps donné. 1998 : CISI : Comité Interministériel pour la Société de l’Information : Crée les grandes orientations politiques et les priorités d’action pour l’intégration et le développement informatique. Chapitre 2 : TRAVAILLER DANS UN ESPRIT D’OUVERTURE ET D’ADAPTABILITE Logiciel : application qui répond

* 3.3 Bénéfices non commerciaux (BNC) * 3.3.1 Détermination du bénéfice imposable * 3.3.2 Modalités administratives * 3.4 Bénéfices agricoles * 3.4.1 Détermination du bénéfice * 3.5 Rémunérations de dirigeants de sociétés * 3.6 Revenus fonciers * 3.6.1 Détermination du revenu foncier imposable * 3.6.2 Cas du déficit * 3.7 Revenus mobiliers * 4 Liquidation de l'impôt * 4.1 Calcul de l'impôt brut * 4.1.1 Détermination du nombre

Bourse régionale des valeurs mobilières La bourse régionale des valeurs mobilières (ou BRVM) est une institution financière spécialisée créée le 18 décembre 1996, conformément à une décision du conseil de ministres de l'UEMOA prise en décembre 1993. C'est une société anonyme dotée d'une mission de service public communautaire et disposant d'un capital de 2 904 300 000 francs CFA. Cette bourse est commune à 8 pays de l'Afrique de l'Ouest : Bénin, Burkina Faso, Guinée­Bissau, Côte d'Ivoire, Mali, Niger, Sénégal et Togo

difficulté de circulation de l'information et de contrôle au sein des sociétés. Cette préoccupation n'est pourtant pas nouvelle et déjà des mesures avaient été prises pour tenté d'apporter plus de clarté et de réguler le fonctionnement des sociétés.Pour ce faire le législateur à aménagé les pouvoirs de deux entités afin de leur permettre d'endosser ce rôle de surveillance et de contrôle. Ces deux acteurs majeurs de la société commerciale sont le Comité entreprise et le Commissaire aux comptes.Ils

une matérialité, une présence. La contrainte spatiale est garante de la diversité : à la société du livre correspondent des structures de taille moyenne, à la société du numérique correspondent des goulets d’étranglement mondiaux au pouvoir démesuré (Google, Amazon, etc.) qui cohabitent avec un grand nombre de niches affinitaires relativement hermétiques les unes vis-à-vis des autres. Or seule une société à la mesure de l’homme permet l’exercice d’une vraie démocratie. Dans le cas des bibliothèques