Sources Du Droit Au Moyen Age

Le droit au Moyen-Âge Pendant tout le Moyen-âge c’est encore le droit romain qui domine la scène juridique, et cela dans deux directions : * Le droit romain chrétien : droit canonique * Le droit romain commenté. I) Le droit canonique : C’est le droit de l’église catholique (chrétienne), il existe toujours aujourd’hui mais c’est à l’époque du moyen âge que nous nous intéresserons. Le droit romain du Moyen-âge va du 6ème au 16ème siècle. Canonique viens du grec et veut dire règle

du droit   Polycopié du premier semestre. Note aux étudiants : ce polycopié n’est pas destiné à la vente et ne prétend en aucun cas vous dispenser d’assister aux cours en amphithéâtre. C’est au nom de l’égalité devant le service public de l’éducation qu’il a été réalisé et mis en téléchargement gratuit sur internet. Ainsi ceux d’entre vous qui pour des raisons professionnelles, personnelles ou de santé n’ont pu assister à certains cours peuvent rattraper leur retard.     L'État, le droit, ont-ils

------------------------------------------------- TD 1 DROIT BANCAIRE ------------------------------------------------- LES SOURCES DU DROIT BANCAIRE Les fondements du droit bancaire, comme de tout droit, résident notamment dans ses sources. Il est traditionnel de dire que l’apparition du droit bancaire est très ancienne, elle est concomitante à l’apparition de la monnaie. Le droit bancaire est un droit proche de la pratique : en perpétuelle évolution, car le secteur bancaire participe

Le double héritage constitutif de l'Europe « A la Grèce , nous devons surtout notre raison logique . A Rome , nos maximes de droit , et de gouvernements , mais a l Evangile, nous devons notre idée même de l homme. » Le Marechal Jean de Lattre de Tassigny. Double : Sens propre ; formé de deux choses semblables ou qui vaut, qui pèse , qui contient deux fois autant. Sens figuré ; qui fait preuve de duplicité. Héritage : Sens propre ; patrimoine transmis par voie de succession. Sens figuré

de la place considérable de la coutume dans notre ancien droit. Cet adage est la meilleure expression de la coutume car c’est la répétition d’un usage dans le temps qui est à l’origine de la force obligatoire de la coutume. Les coutumes ne sont rien d’autres que des usages, des pratiques répétés dans le temps et qui sont acceptés par tous soit explicitement soit tacitement. La coutume est historiquement une des plus anciennes sources de droit peut être la plus ancienne chez les peuples de l’antiquité

Histoire du Droit Introduction : Les sources du Droit Les règles du code civil ont des racines beaucoup plus lointaine que 1804 (histoire de Rome) puisque le Droit Français et Droit européens sont issus des Droit Antiques. Auj. en Fr on distingue 3 à 4 sources de Droit( par ordre d’importance) 1. Loi : Txt à porté général voté / le parlement & émanant de la volonté populaire. 2. Jurisprudence : Ensemble de décision rendu/ les tribunaux. Le Juge applique un texte général à un cas particulier

Histoire du droit des personnes et de la famille L1 / S2 F- L - 2009/2010 Tiphaine LE YONCOURT (tiphaine.le-yoncourt@univ-rennes1.fr) Introduction 1. Présentation du cours - Définitions : personne et personnalité juridique - Définitions : famille et droit de la famille - Plan 2. Repères chronologiques Rome Le Moyen Age (V-XVI) - Le haut Moyen Age (V-XII) - Le bas Moyen Age (XIII-XVI) L’époque moderne (XVI-XVIII) L’époque contemporaine (fin XVIII-XX) Première partie : La personnalité

 Histoire Médiévale seigneurs et chevaliers au temps de la féodalité classique Ce terme du moyen âge veut dire âge moyen, qu’on aimerait mettre entre parenthèses car trop gothique trop barbares pour les hommes de la renaissance, il devient gênant. De moyen cet âge devient médiocre, on veut le diminuer, le dénigrer. Aujourd’hui encore on est encore dans ces dénigrements. L’idéologie trifonctionnelle de la société médiévale : ce qui combattent, ceux qui prient, et ceux qui travaille. (Auteur

Théodosien, et par les diverses lois des barbares qui y habitaient. » dit Montesquieu en 1748 : selon lui, la justice et le droit du haut Moyen-âge sont caractérisés par une grande pluralité de sources. Succédant directement à l’Antiquité, le haut Moyen-âge est le cadre de l’essor considérable du droit germanique, qualifié de « droit barbare. » A priori rudimentaire, le droit « barbare » s’enrichit considérablement au contact des populations autochtones romanisées et cela entraîne des efforts de

1 La maturité du droit des obligations dans l’Europe du droit commun (circa 1200 - ca. 1800) Introduction Reprenant les leçons des juristes romains, les matériaux retrouvés dans les livres de Justinien et surtout les méthodes employées par les juristes classiques, appliquant en particulier le principe de l’autonomie scientifique du droit, les juristes européens entre le XIIIe et le XVIIIe siècle ont élaboré un droit auquel on a donné le nom de jus commune, le droit commun. On l’a appelé