La coutume histoire du droit

3308 mots 14 pages
« Une fois n’est pas coutume » disait Antoine Loisel et cette expression avait un sens juridique précis, elle témoigne de la place considérable de la coutume dans notre ancien droit. Cet adage est la meilleure expression de la coutume car c’est la répétition d’un usage dans le temps qui est à l’origine de la force obligatoire de la coutume. Les coutumes ne sont rien d’autres que des usages, des pratiques répétés dans le temps et qui sont acceptés par tous soit explicitement soit tacitement. La coutume est historiquement une des plus anciennes sources de droit peut être la plus ancienne chez les peuples de l’antiquité. Car en l’absence d’un pouvoir public en mesure d’édicter des lois et de les faire respecter c’est la coutume qui assure un encadrement juridique.
De nos jours la coutume s’applique toujours, notamment dans certains milieux professionnels (comme dans les banques où l’on retrouve des usages bancaires) mais aussi en droit des affaires et particulièrement en droit international des affaires où l’on se situe par-delà les états donc ce n’est pas le droit des états qui s’applique.
Au cours de ce devoir nous allons tenter de voir comment la coutume s’est imposée au fil du temps comme une source essentielle de droit.
Et pour cela il conviendra d’étudier dans un premier temps la coutume comme une source informelle et secondaire de droit (I) puis d’envisager l’évolution de la coutume comme source essentielle de droit (II).

I) La coutume : une source de droit informelle et secondaire A) Les débuts de la coutume
La coutume est un droit oral, c’est un usage répété dans le temps, la coutume est donc un usage consacré par le temps et accepté par tous soit explicitement par ceux qui le pratiquent soit tacitement par ceux qui laissent faire. La coutume est donc orale, spontanée et évolutive. La coutume est le droit qui vient des citoyens, il vient de la pratique. C’est donc une source informelle de droit car elle née de manière spontanée.
C’est

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