Souveraineté En France Depuis 1791

Monarchie, tenant les chaînes brisées de la Tyrannie, et le génie de la Nation, tenant le sceptre du Pouvoir, entourent la déclaration. Présentation Titre Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 Abréviation DDHC Pays  Royaume de France puis République française Langue(s) officielle(s) Français Type Déclaration des droits incluse dans le Bloc de constitutionnalité Branche Droits de l'homme, Droits civiques des Français, Citoyenneté française, Droit constitutionnel Adoption

bouleversements de la période révolutionnaire La révolution bouleverse l’organisation de l’état monarchique et le fait disparaitre. Les réalisations que l’ont peut observer sous la révolution sont influencées par l’esprit de Lumières qui souffle sur la France depuis le dernier tiers du 18°s. Les lumières c’est un mouvement intellectuel qui développe une nouvelle vision du monde dominée par la raison et la connaissance. Les philosophes, les économistes, les intellectuels remettent en cause toute l’organisation

lancien regime qu’on comprend les causes Chapitre preliminaire : la prise de lancien regime La France avant 1789 est une societe dont les structures politique, economiques et sociale sont radicalement differentes de ce que notre pays a connu. Pourquoi ? La révolution de 1789 est plus qu’une rupture : un aneantissement. La revolution a anéantie la France dans ces anciennes structures. La France entre dans une ère nouvelle, réinventées. La crise de l’ancien régime entraine une révolution donc

d’Angleterre ou au contraire, de nombreuses prérogatives comme le président des Etats-Unis. En France, les théoriciens juridiques de l’autorité politique ont progressivement construit le modèle unique du monarque absolu comme chef de L’Etat avant de le remettre en cause a partir de la deuxième moitié du XVIIIème. A partir des XIII et XIVèmes siècles en France il s’agit d’assurer le passage de la féodalité a la souveraineté (absolue) du Roi. C’est a cette fin que Jean de Terrevermeille conceptualise la séparation

Histoire Politique en France de 1789 à 1958 Introduction : l’Histoire politique contemporaine 1 – Historiens des institutions et constitutionnalistes L’Histoire constitutionnelle permet non de parler du sens de l’histoire, mais de conférer le sens de l’évolution et d’expliquer le présent. Les liens entre histoire et droit constitutionnel sont intéressants car le constitutionnalisme étudie le droit positif et tente de définir un idéal, alors que l’historien part de ce qui existe en essayant

* Sous l’absolutisme avec monarque Droit Divin * Versailles depuis Louis XIV * Ministres nommés personnellement par le Roi et nombre réduit * France divisée avec 40 gouvernements * Fonction publique synonyme de prestige réservée aux nobles * Administration et gouvernement très centralisés * Roi a tous les pouvoirs entre ses mains dans le cadre des lois fondamentales du royaume et divines * France enviée a l’extérieure mais pas à l’intérieur * S’il existe des institutions

HISTOIRE DU DROIT Introduction L'objectif du cours est de retracer l'volution des institutions politiques depuis 1780. On va examiner l'organisation du pouvoir. Nous sommes en rgime dmocratique, comment s'est forme cette dmocratie, le pouvoir excutif doit il dominer, ou au contraire, le pouvoir lgislatif, form des lus de la nations ne doit il pas dominer, nous sommes actuellement rgi par la constitution de 58 ou le pouvoir excutif domine. Le prsident Sarkozy a apport des tendances plus parlementaires

la souveraineté Concept abstrait qui a deux facettes, aspects que l’on peut examiner sous 2 angles : • (angle externe) On peut déjà voir l’état en temps qu’entité, et vis-à-vis des autres Etats • (angle interne) fait que l’Etat s’organise comme il l’entend, peut choisir ses gouvernances librement et définie sa propre politique. Mais qui dans l’Etat va être titulaire de cette souveraineté ? Qui va choisir les gouvernants ? Par exemple la France, sous l’ancien régime, la souveraineté était

forger notre droit constitutionnel actuel : la tradition révolutionnaire de 1789-1799 : On parle de la décennie prise du pouvoir par Bonaparte (Napoléon). Elle se caractérise par l’affaiblissement du pouvoir exécutif et par le transfère de la souveraineté du roi au peuple. La tradition césarienne de 1799-1814 : De la prise de Napoléon jusqu'à la chute de ce dernier. Elle se caractérise par le renforcement de l’exécutif. La tradition parlementaire 1814-1848 : équilibre entre l’exécutif et le

constituent le cadre commune à tout les régimes constitutionnels démocratiques. - L’état = cadre du pouvoir politique. - La souveraineté. - La constitution et la justice constitutionnelle. - La séparation des pouvoirs = lui permet d’établir une classification des régimes politique. On a eu 11 constitutions en France : - 3 septembre 1791 : mis en place la monarchie constitutionnelle avec à sa tête Louis XVI. - 24 juin 1793 : jamais n’a été appliqué (période de la terreur)