Souveraineté Royale Beaumanoir

coutumes de la cité. Difficile de connaître ces coutumes. Les juristes ont tendance à attribuer à des lois ce qui vient de la coutume. B) Les lois Les lois ne sont pas très nombreuses. 3 catégories : les lois royales, la loi des 12 tables, les lois de l’époque républicaine. Les lois royales selon lesquelles Romulus avait fait voter des lois par les comices curiates. Lois sur le sacrifice, le droit privé et le droit pénal. La loi des 12 tables : les conflits entre les patriciens et les plébéiens

.............................................8 B) Le clergé régulier, une force en croissance..................................................................8 Section 2 Le pouvoir royal.........................................................................................................9 1. La légitimité royale...........................................................................................................9 A) L'héritage antique.....................................................

de ces études de droit nous seront amener à fréquenter les sources formelles du droit : la loi , la coutume ou encore la jurisprudence et en progressant nous rencontrerons des notions de fonds ex : En droit publique , la constitution l’état la souveraineté En droit privée , la filiation ou encore les obligations Toute ces notion sont une histoire pour certaines très récente et pour d’autre très anciennes il apporte donc de connaître l’évolution de ces notions pour mieux les métriser. Chaque

une nouvelle légitimité dans ses prétentions d’unification de la Gaulle, il est l’égal de l’empereur romain d’occident. Le christianisme transforme la perception du pouvoir royale, en effet, celui-ci est considéré comme un représentant de dieu sur Terre, chargé de mener son peuple vers le salut. Les pouvoirs royaux sont d’ordre religieux, ayant une mission spécifique donnée par l’Eglise, il doit défendre la population, ceci crée le charisme. Le roi élabore un nouveau droit sous l’influence

qu'apparurent les premiers registres fonciers. L'art 657 CC garde encore l'aspect formel à travers la publicité ("acte authentique") pour le transfert de la propriété immobilière. Charte franque (906): nature juridique: diplôme (car sceau royal) / C'est une source directe (car il y a volonté de produire un effet juridique émanant d'un certaine autorité) auteur: Louis l'enfant, roi de Francie orientale (Germanie) (descendant de Charlemagne) date et lieu: 31 mai 906 à Rottweil

extraordinaire, il conquière l’Europe d’aujourd’hui. Au Noël de l’an 800, il est couronné empereur à Rome par le Pape Léon III. 3. Organisation de l’empire. On renoue avec une législation écrite, de nombreux capitulaires, sont adoptés en conseil royal, il y a environ 250 capitulaires. Il choisit comme capitale Aix la Chapelle. Il organise son empire en 300 comtés de taille différentes, les comtes qui dirigent le comté sont choisis parmi l’aristocratie du Palais, ils sont délégué par l’empereur pour

l’Etat. Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat désigne des groupes d’hommes liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes

cohabitent sur un même territoire. Assurer un service minimum de justice influencé par les mœurs archaïque. Sous la féodalité : unifier le droit sans pouvoir centrale. Emergence d’un droit spontané fondé sur des coutumes centrale. Eparpillement de la souveraineté. Titre 1 : L’époque Franque diversité du droit et archaïsme de la justice. La période franque : 2 dynasties se succèdent : Les mérovingiens V VIII et les Carolingiens VIII X Mérovingien : Clovis 481-511 Le peuple de Clovis était les francs

l’Etat. Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat désigne des groupes d’hommes liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes

l’Etat. Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat désigne des groupes d’hommes liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes à la main. Ceux qui prêtaient un serment particulier au roi ; les antrustions ; formaient sa garde royale, la truste. Ce lien de dépendance était plus fort que celui des sujets. La truste désigne l’un de ses groupes, et le mot évoque une notion de dévouement, de confiance. En principe, seul le roi a une truste, dont les membres, ses fidèles, ou leudes