Souveraineté Royale Beaumanoir

règlent la vie en société, il y’avait pas de distinction entre droit, morale, religion… on parle d’imbrication. Invention du droit dans la Rome royale et républicaine Processus du droit très long et complexe. Le droit archaïque Rome est fondé au milieu du VIIIème siècle avant notre ère de façon légendaire, le système politique et un système royale. Pas de distinction claire entre le droit et les autres normativité, enserrer dans le système religieux, c’est le système religieux qui contient

temps dimunier. Les alleux vont etre petit a petit transformes en fiefs ou en tenure. Au fur et a mesure que se met en place le phenomene de feodalisation, se fixe des regles. A partir du XIIe, surtout XIIIe siecle on voit apparaître les institution royale et ecclesaistiques. Chapitre II : les institutions politiques Jusqu’au milieu du XIIe siecle, la totalite des pouvoirs se trouvent entre les mains des detenteurs de fiefs = les feudataires. Certains de ces feudataires ont reussi a maintenir

entre les maires du palais et non sont plus dans les mains des rois inutiles. Les maires du palais vont donner un caractère héréditaire au pouvoir. Ils vont constituer une dynastie, et sont dans une situation de faits puisqu’ils n’ont pas de titre royal. Ces maires du palais vont vouloir se faire entendre en temps que roi, il va y avoir un changement d’une dynastie. Le changement de dynastie va se faire lors des invasions arabes au XIIIème siècle. Les guerriers seront placés sous l’autorité d’un

Louis XIV applique un peu de droit positif. Le droit canonique ou droit canon est le droit de l’église et est appliqué dans les tribunaux en France jusqu’ ‘à la Révolution. Les étudiants connaissaient le droit romain, canonique & quelques lois royales. Il y a eu un changement au 19eme siècle, légalisme : c’est la loi qui doit en priorité être la source du droit. Le peuple crée la loi donc crée le droit. Le droit positif prend donc le dessus, c’est la loi qui organise les individus. Donc les cours

du royaume : * aliénation du royaume. * Transmission du royaume Le roi peut vendre ses terres, le roi peut multiplier les serments de fidélités par ces aliénations. Démembrement du royaume. Transmission à cause de mort. La succession royale est comme une succession ordinaire, mêmes règles qui régissent les hérédités privées. On applique la loi salique : la terre des ancêtres partagé en part égales entre le fils excluant les filles, pas de primogéniture. Le morcellement du royaume va

vocation à s'imposer sur l'ensemble du territoire sur lequel s'exerce la souveraineté nationale. Toutefois il faut nuancer ce principe: l'unité de la législation nationale n'est pas un principe absolu, certaines parties du territoire français peuvent être soumis à des régimes spéciaux (Nouvelle Calédonie, Polynésie française ) Même si la loi française a vocation à s'appliquer sur l'ensemble du territoire sur lequel s'exerce la souveraineté française. Cependant il arrive que dans une activité juridique, une

vaste tradition juridique marquée par le pluralisme du droit : droit coutumier, droits savants au premier rang desquels se rangent droit romain médiéval et droit canonique, et enfin droit royal. Cette tendance diversifiée des sources du droit se trouve cependant atténuée, à compter du XVIème siècle où le droit royal tend à développer une technique législative unitaire. Dans ce sens, mais avec une intention résolument rationaliste, la Révolution française marque une rupture plus nette encore, en imposant

comtes créèrent un climat d’insécurité. ( extérieure. Au sud, il y a la marche d’Espagne. A l’est, les hongrois ; au nord, les Vikings. Les comtes et signeurs ont protégé la population au lieu de l’empereur du roi, ca le délégitime. Mrginalisation royale au sein des structures de pouvoir. - L’empire germanique. En 843 existait une Germanie Orientalis. Otton 1er meurt en 973. Une nouvelle dynastie apparaît lorsque son fils lui succède. Pouvoir fort ern Germanie a retardé le développement

Carolingiens Cette dynastie met à l’honneur de grands noms comme Pépin le Bref et Charlemagne dit Charles le Grand. C’est Pépin le Bref qui est à l’origine de la réconciliation avec l'Église suite à la faute de son père. Pour accéder à la dignité royale, Pépin conçoit de recourir à l’autorité du Pape, et pour se faire il faut liquider le contentieux avec l'Église. Une solution de compromis est trouvée, Pépin affirme que cette confiscation des biens est un usufruit, c'est-à-dire qu'à la mort du bénéficiaire

populations rurales, agricoles par le droit grec, droit du conquérant). Ce droit ne s’est pas imposé. Il y a eu ensuite une série de droits orientaux (continuation du droit perse). On trouve aussi une législation (droit écris) ptolémaïque = droit royal. C’est le droit qui exprime les volontés politiques du pharaon. Ce droit semble s’être imposer à tout le territoire et à toute la population. Ce système correspond à la tolérance du droit et à l’idée que chaque catégorie sociale doit adapter son propre